Vertaling van "board members cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

communicate with the board | liaise with members of the board | liaise with board members | report to the board of directors
assurer la liaison avec les membres du conseil d'administration

outgoing member | retiring member | outgoing executive member | retiring board member
membre sortant | membre sortante | membre de l'exécutif sortant

Public Service Staff Relations Board member [ PSSRB member ]
commissaire de la Commission des relations de travail dans la fonction publique [ commissaire de la CRTFP ]

Member of the Education Board | Member of the Education Committee
membre du conseil de l'éducation (1) | membre du Conseil de l'instruction publique (2) | membre du conseil scolaire (3) | membre de la Commission consultative de l'enseignement (4) | membre de la conférence de l'instruction publique (5)

Security Clearance Review Board (SCRB) - Board Members Worksheet
Comité de révision des autorisations de sécurité (CRAS) - Résumé de cas et recommandations

train on-board staff member | train stewardess | train attendant | train on-board customer service representative
hôtesse | hôtesse de train | steward ferroviaire | steward ferroviaire/hôtesse ferroviaire

tripartite board | tripartite panel | tripartite arbitration board | three-member board
tribunal tripartite | commission tripartite

board | side | member
ridelle | panneau | hayon

Member of the Divisional School Board
membre du comité scolaire

share of profit allocated to members of the board of directors (1) | management bonus (2) | profit sharing bonus (3)
tantième

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Board members cannot vote on investment decisions that would give rise to a conflict.
En outre, les membres du conseil d'administration d'OMERS doivent s'abstenir de voter sur toute décision d'investissement qui risque de les placer en situation de conflit d'intérêts.

Johnson Johnson cannot influence Idorsia's strategic decisions, nor get commercially sensitive information on its insomnia medicine in development, through limiting its shareholding below 10% (or up to 16% provided that Johnson Johnson is not the largest shareholder) and a commitment not to nominate any board member. Johnson Johnson will remove its incentives to negatively influence the development of its insomnia research programme, by granting Minerva Neurosciences new rights over the global development and waiving its royalty rights on Minerva's sales in the EEA.
elle s'engage à ne pas influencer les décisions stratégiques d'Idorsia ni à obtenir d'informations commercialement sensibles sur son médicament contre l'insomnie en cours de développement, et ce en limitant sa prise de participation à moins de 10 % (ou 16 % maximum, pour autant que Johnson Johnson ne soit pas le principal actionnaire) et en s'engageant à ne nommer aucun membre du conseil d'administration; elle s'engage à mettre fin à ses mesures incitatives visant à influencer négativement le développement de son programme de recherche sur l'insomnie, en octroyant à Minerva Neurosciences de nouveaux droits sur le développement global et en supprimant ses redevances sur les ventes de Minerva dans l'EEE.

The other thing I would point out also, and you might not be aware, is that board members cannot be active politicians, government employees and they cannot be current employees of major customers such as an airline.
J'aimerais également souligner, et vous n'êtes peut-être pas au courant, que les membres du conseil ne peuvent pas être des politiciens actifs, des employés du gouvernement ni des employés actuels de clients majeurs comme les compagnies aériennes.

With respect to the democratic process of the election of the board members, I cannot understand how it is, after the whole history of the wheat board and talking to farmers in Manitoba, grandfathers, sons and daughters who have farmed, that somebody would argue that for the first time in history we would allow and elect 66% of the members of that board, freely and duly elected, by the farmers. This is the first time.
En ce qui concerne le processus démocratique de l'élection des membres du conseil d'administration, quand on connaît toute l'histoire de la Commission canadienne du blé après avoir parlé à des agriculteurs du Manitoba, à des grands-pères, à des fils et à des filles qui travaillent sur une exploitation agricole, je ne peux comprendre que quelqu'un puisse s'élever contre le fait que pour la première fois dans notre histoire, 66 p. 100 des membres de la commission seront librement et dûment élus par les agriculteurs.

passengers on flights from or to third countries with more than one stop-over on the territory of the Member States where there is no change of aircraft (transit passengers), and provided that passengers cannot board the aircraft for the leg situated within the territory of the Member States, shall be subject to an entry check at the airport of arrival and an exit check at the airport of departure.
les passagers de vols en provenance ou à destination de pays tiers à escales multiples sur le territoire des États membres sans changement d’aéronef (passagers en transit) et sans que des passagers puissent embarquer sur le tronçon situé sur le territoire des États membres sont soumis à des vérifications d’entrée à l’aéroport de destination et à des vérifications de sortie à l’aéroport d’embarquement.

If this member cannot see the link between how our veterans are being harassed at the Veterans Review and Appeal Board and a failed system that is ignoring the key recommendations of the Lamer Commission and the key recommendations on Bill C-41, passed at committee in the Parliament I was in, then the hon. member needs a better sense of history.
Si le député est incapable de faire le lien entre le harcèlement dont fait preuve le Tribunal des anciens combattants à l'endroit des nos anciens combattants et un système défaillant qui ignore autant les principales recommandations de la Commission Lamer que celles du comité, dont j'ai fait partie, qui a étudié le projet de loi C-41, alors le député devrait développer un meilleur sens de l'histoire.

Moreover, it cannot be inferred merely from the fact that the members of the selection board were officials seconded to EPSO to act as members of a competition selection board for a limited period that EPSO, through those officials, exerted any influence over the proceedings of the selection board.
En outre, il ne saurait être déduit du simple fait que les membres du jury étaient des fonctionnaires détachés auprès de l’EPSO pour exercer les fonctions de membres de jury de concours pour une période limitée, que l’EPSO exerçait, par le biais de ces fonctionnaires, une influence quelconque sur les travaux du jury.

Furthermore, since an oral test cannot, by its very nature, be anonymous, the fact that one or more candidates work for the same institution as that from which one or two members of the selection board come is not in itself a circumstance that could give the selection board any information that it was not entitled to know.
Par ailleurs, une épreuve orale ne pouvant, par nature, être anonyme, le fait qu’un ou plusieurs candidats travaillent auprès de la même institution que celle d’où proviennent un ou deux membres du jury n’est pas, en lui-même, une circonstance de nature à fournir au jury des informations que celui-ci n’est pas autorisé à connaître.

However, such a minority shareholder cannot have blocking rights in both undertakings, nor can it appoint members of their boards, nor can any person be a member of the boards of both undertakings.
Toutefois, un tel actionnaire minoritaire ne peut détenir de droits de blocage au sein des deux entreprises, il ne peut désigner de membres de leurs conseils d’administration, et personne ne peut être simultanément membre du conseil d’administration des deux entreprises.

Members of the board should have a fixed, twice renewable term of three years to ensure the minister cannot simply get rid of non-compliant board members or keep members forever.
Les membres du conseil devraient avoir un mandat fixe de trois ans, renouvelable deux fois, afin que le ministre ne puisse pas simplement se débarrasser d'administrateurs récalcitrants ou garder indéfiniment des administrateurs complaisants.