The character or domination of certain elements within the trade mark, which plays a conclusive role in determining whether there is a likelihood of confusion, cannot be given equal weight in assessing the permissibility of a different use of the trade mark.
Le point de savoir si certains éléments sont caractéristiques ou dominent au sein de la marque, qui joue un rôle déterminant aux fins d’établir l’existence d’un risque de confusion, ne peut être pris en compte de la même manière lors de l’appréciation concernant la mesure dans laquelle la marque peut être valablement utilisée sous une forme différente.