Vertaling van "been exhausted because " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

exhaust off-take | exhaust port
prise de fumée

exhaust gas temperature | exhaust gas temperature (turbine engines)
température des gaz d'ejection

exhaust gas recirculation | exhaust recycling | EGR [Abbr.]
recirculation des gaz d'échappement | recyclage des gaz d’échappement | RGE [Abbr.]

combustion gases [ exhaust fumes ]
gaz de combustion [ gaz d'échappement ]

exhaustion of resources
épuisement des ressources

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

5. Urges, in cases where there is no evidence of fraud but where serious deficiencies in management and control systems have been identified, that the Commission only interrupt or suspend payments as a last resort, when all other options have been exhausted, because suspending payments could have serious consequences for the respective programmes and regions severely hit by the crisis, as well as for the achievement of cohesion policy goals as a whole; requests, however, that the Commission make an assessment before taking a decision on the suspension of payments as to what extent it shall really contribute to reducing the error rate and at the same time, how it will affect the respective region or country, in order also to avoid imposing burdens on regions suffering from socioeconomic difficulties;
5. prie instamment la Commission, lorsque des déficiences graves ont été relevées dans les systèmes de gestion et de contrôle, de ne procéder à l'interruption et à la suspension de paiements qu'en dernier recours et lorsque toutes les autres options ont été épuisées, car le fait de suspendre des paiements pourrait avoir des conséquences graves pour les programmes et les régions concernés, lourdement affectés par la crise, ainsi que pour la réalisation des objectifs de la politique de cohésion au sens large; demande, néanmoins, qu'avant toute décision de suspendre des paiements, la Commission évalue dans quelle mesure cette action contribuera réellement à réduire le taux d'erreur et dans quelle mesure elle affectera la région ou le pays concerné, y compris afin d'éviter d'imposer toutes charges inutiles à des régions qui se trouvent confrontées à des difficultés sociales et économiques;

In case the earmarked EMRP budget is exhausted because of the high success rate of NMI and DI from a particular participating State, this participating State shall use the reserve funding capability of 50 % of its earmarked EMRP budget allocated to further selected proposals following the ranking list.
Si le budget alloué au programme EMRP est épuisé en raison du taux élevé de succès des INM et ID d'un État participant donné, cet État utilise la capacité de financement de réserve correspondant à 50 % du budget qu'il a alloué au programme EMRP pour financer d'autres projets sélectionnés, en suivant l'ordre de la liste de classement.

Where the earmarked EMRP budget is exhausted because of the high success rate of NMI and DI from a particular participating State, this participating State shall use the reserve funding capability of 50 % of its earmarked EMRP budget allocated to further selected proposals following the ranking list.
Si le budget alloué au programme EMRP est épuisé en raison du taux élevé de succès des INM et ID d’un État participant donné, cet État utilise la capacité de financement de réserve correspondant à 50 % du budget qu’il a alloué au programme EMRP pour financer d’autres projets sélectionnés, en suivant l’ordre de la liste de classement.

- it contribute to discards because it creates many national quotas that generate their own discarding constraints: one national fleet may not have exhausted its quota for a certain species but another national fleet which exhausts its quota, or has no quota at all, is forced to discard it.
- il contribue au phénomène des rejets, car il crée de nombreux quotas nationaux qui entraînent chacun des problèmes liés aux rejets: une flotte nationale qui a épuisé son quota pour une espèce donnée, ou qui n’en a pas du tout, est contrainte de rejeter les captures de cette espèce, même si une autre flotte nationale n’a pas épuisé son quota pour l’espèce en question.

1. When the Commission has prohibited fishing because of the alleged exhaustion of the fishing opportunities available to a Member State or group of Member States or to the Community and it transpires that a Member State has not in fact exhausted its fishing opportunities, this Article shall apply.
1. Si la Commission a interdit les activités de pêche en raison de l’épuisement présumé des possibilités de pêche dont dispose un État membre ou un groupe d’États membres, ou la Communauté, et qu’il apparaît qu’en fait, un État membre n’a pas épuisé ses possibilités de pêche, le présent article s’applique.

1. When the Commission has halted fishing because of the alleged exhaustion of the fishing opportunities available to a Member State or group of Member States, or to the Community and it transpires that a Member State has not in fact exhausted its fishing opportunities, the following paragraphs shall apply.
1. Si la Commission a arrêté les activités de pêche en raison de l'épuisement présumé des possibilités de pêche dont dispose un État membre ou un groupe d'États membres, ou la Communauté, et qu'il apparaît qu'en fait, un État membre n'a pas épuisé ses possibilités de pêche, les paragraphes qui suivent s'appliquent.

I think that the Council is exhausting and will continue to exhaust whatever powers it has in this direction with respect to Venezuela. I have nothing further to add, because that covers a great many issues.
Je pense que le Conseil fait et continuera de faire tout ce qui est en son pouvoir pour voir la situation vénézuélienne évoluer dans cette direction et n'ai rien d'autre à ajouter, car quantité de questions entrent en ligne de compte.

Because of the policy accepted in Germany on account of the European Union, the changeover was made from international exhaustion to European exhaustion.
La politique acceptée par l'Allemagne, dans le cadre de l'Union européenne, a entraîné un passage de l'épuisement international à l'épuisement européen.

Because of the current Community-wide exhaustion regime he can therefore quote two different prices: a lower one for countries outside the Community and a higher one for the Community itself.
Grâce à la réglementation sur l'épuisement en vigueur à l'échelle communautaire, il peut donc appliquer deux prix différents à ses produits : un prix réduit pour les pays extérieurs à la Communauté, et un prix plus élevé au sein même de la Communauté.

4. When the Commission has, by virtue of the first subparagraph of paragraph 3, halted fishing because of the alleged exhaustion of the TAC, quota, allocation or share available to the Community and it transpires that a Member State has not in fact exhausted its quota, allocation or share of the stock or group of stocks concerned, the following provisions shall apply.
4. Lorsque, conformément au paragraphe 3 premier alinéa, la Commission a arrêté les activités de pêche en raison de l'épuisement présumé du TAC, du quota, de l'allocation ou de la part dont dispose la Communauté et qu'il apparaît que, en fait, un État membre n'a pas épuisé le quota, l'allocation ou la part dont il dispose pour le stock ou le groupe de stocks concerné, les dispositions qui suivent sont applicables.