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Opt out of the Program

Vertaling van "because the opt-out " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
opt out of the Program

choisir de se retirer du Programme [ exercer son droit de retrait du Programme ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Language becomes a difficulty amongst middle-school students and high-school students because they opt out of ESL.

La langue devient une difficulté lorsque les élèves arrivent à l'école intermédiaire et secondaire parce qu'ils choisissent de ne pas poursuivre le programme d'anglais langue seconde.


Any EU country that wishes to opt out of authorising a particular GM food or feed would need to provide justification for that specific case, taking into account the GMO in question, the type of measure (e.g. a prohibition or restriction), and the specific circumstances present at national or regional level that constitute the grounds for such an opt-out.

Tout pays de l’UE qui souhaite refuser l’autorisation de certaines denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés devra fournir la justification liée au cas concerné, compte tenu de l’OGM en question, de la nature de la mesure (par exemple, une interdiction ou une restriction), et des circonstances particulières présentes au niveau national ou régional qui constituent les motifs de ce refus.


Some of the measures adopted by the Union prior to 1 December 2009 with regard to police cooperation and judicial cooperation in criminal matters no longer apply to the United Kingdom since 1 December 2014, on the basis of Articles 9 and 10 of Protocol 36 to the Treaties, which set out a specific "block opt-out" and "opt-back-in" procedure (see decisions adopted by the Commission and the Council on the measures notified by the United Kingdom, OJ L 345, 1.12.2012, p. 1 and OJ C 430, 1.12.2014, p. 1).

Certaines des mesures adoptées par l'Union avant le 1er décembre 2009 dans le domaine de la coopération policière et de la coopération judiciaire en matière pénale ne s'appliquent plus au Royaume-Uni depuis le 1er décembre 2014, en vertu des articles 9 et 10 du protocole n° 36 des traités qui prévoient une procédure particulière d'exemption globale et de réintégration (voir les décisions adoptées par la Commission et le Conseil sur les mesures notifiées par le Royaume-Uni, JO L 345 du 1.12.2014, p. 1 et JO C 430 du 1.12.2014, p. 1).


The third point, linked to the second, is that if the provinces want to opt out—that is, to administer these programs themselves, because they already have all the infrastructures in place, because a similar program already exists, because it already addresses these priorities, and all they need to do is inject a bit more money into it—they are saying: give us the right to opt out with full financial compensation, provided we put the money into the same already defined areas.

Le troisième point, qui se rattache au deuxième, c'est que si des provinces désirent exercer un droit de retrait—soit de gérer elles-mêmes ces programmes, parce qu'elles ont déjà toutes les infrastructures en place, parce qu'un programme similaire existe déjà, parce qu'il s'adresse déjà à ces priorités, et tout ce dont elles ont besoin c'est d'injecter un peu plus d'argent—elles disent: permettez-nous d'avoir un droit de retrait avec pleine compensation financière, dans la mesure où nous dépensons cet argent dans les mêmes champs définis prioritairement.


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There are two basic approaches to the way in which the represented group is composed: ‘opt-in’, where the group includes only those individuals or legal persons who actively opt in to become part of the represented group, and opt-out’, where the group is composed of all individuals who belong to the defined group and claim to have been harmed by the same or similar infringement unless they actively opt out of the group.

Il existe deux façons de constituer le groupe représenté: l’approche par consentement exprès dans laquelle le groupe ne compte que les personnes physiques ou morales qui manifestent expressément leur volonté de devenir membres du groupe représenté; et l’approche par consentement tacite, selon laquelle le groupe se compose de toutes les personnes physiques qui appartiennent au groupe défini et allèguent avoir subi un préjudice causé par une infraction identique ou similaire, à moins qu’elles choisissent expressément de ne plus faire partie de ce groupe.


[4] Denmark and the United Kingdom were not the subject of a formal assessment because of their opt-out arrangements.

[4] Le Danemark et le Royaume-Uni n'ont pas fait l'objet d'une évaluation officielle parce qu'ils bénéficient d'une clause de non-participation.


Yet on November 18 the finance minister replied to a question from the hon. member for Beaver River, a member who has public credibility on the subject of pension reform because she opted out of the obscene MP pension plan.

Pourtant, le 18 novembre, en répondant à une question posée par la députée de Beaver River, qui a beaucoup de crédibilité auprès du public sur la question de la réforme des pensions puisqu'elle a choisi de ne pas adhérer au régime de pensions scandaleux des députés, le ministre des Finances a fait une déclaration étonnante.


We surveyed the Human Resources Canada centres, the manpower offices, all across Canada, with the exception of Quebec because it opted out of the study.

Nous avons fait une enquête auprès des centres de Ressources humaines Canada de tout le pays, à l'exception du Québec étant donné qu'il n'a pas voulu participer.


Mr. Fellegi: Whether the decision is to opt-in or to opt-out, the fact remains that not everyone answers for himself or herself because typically one person in the household fills out the census form.

M. Fellegi: Que la décision soit de participer ou non, le fait est que tout le monde ne remplit pas un formulaire; normalement une seule personne remplit le formulaire du recensement dans chaque ménage.


Any EU country that wishes to opt out of authorising a particular GM food or feed would need to provide justification for that specific case, taking into account the GMO in question, the type of measure (e.g. a prohibition or restriction), and the specific circumstances present at national or regional level that constitute the grounds for such an opt-out.

Tout pays de l’UE qui souhaite refuser l’autorisation de certaines denrées alimentaires et d’aliments pour animaux génétiquement modifiés devra fournir la justification liée au cas concerné, compte tenu de l’OGM en question, de la nature de la mesure (par exemple, une interdiction ou une restriction), et des circonstances particulières présentes au niveau national ou régional qui constituent les motifs de ce refus.




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