Vertaling van "because it incorporates " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: A heterogeneous group of disorders that share the characteristic of an onset in childhood but otherwise differ in many respects. Some of the conditions represent well-defined syndromes but others are no more than symptom complexes that need inclusion because of their frequency and association with psychosocial problems, and because they cannot be incorporated into other syndromes.
Définition: Groupe hétérogène de troubles qui ont en commun la caractéristique d'un début dans l'enfance, mais qui diffèrent par ailleurs sur de nombreux points. Certains constituent des syndromes nettement définis, alors que d'autres ne sont que de simples associations de symptômes; ces derniers doivent toutefois être répertoriés, d'une part en raison de leur fréquence et de leur association avec une altération du fonctionnement psychosocial, d'autre part parce qu'ils ne peuvent pas être inclus dans d'autres syndromes.

Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce: a Guide for Parents [ Because Life Goes On: Helping Children and Youth Live with Separation and Divorce ]
Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce : un guide à l'intention des parents [ Parce que la vie continue : aider les enfants et les adolescents à vivre la séparation et le divorce ]

disallow the appeal because the decision is not appealable [ disallow the appeal because the judgment is not appealable ]
opposer une fin de non-recevoir [ rejeter l'appel comme non recevable ]

Definition: This category includes certain disorders of behaviour that are not classifiable under other categories. They are characterized by repeated acts that have no clear rational motivation, cannot be controlled, and generally harm the patient's own interests and those of other people. The patient reports that the behaviour is associated with impulses to action. The cause of these disorders is not understood and they are grouped together because of broad descriptive similarities, not because they are known to share any other important features.
Définition: Cette catégorie comprend certains troubles du comportement qui ne peuvent pas être classés sous d'autres rubriques. Ils sont caractérisés par des actes répétés, sans motivation rationnelle claire, incontrôlables, et qui vont généralement à l'encontre des intérêts du sujet lui-même et de ceux d'autres personnes. Le sujet indique que son comportement est sous l'emprise d'impulsions à agir. La cause de ces troubles n'est pas connue. Ils ont été regroupés en raison de certaines similitudes dans leur tableau clinique, non parce qu'ils ont en commun d'autres caractéristiques importantes.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

incorporating Act [ Act of incorporation | incorporation act | incorporation Act | incorporating act | incorporating statute | incorporating legislation ]
loi constitutive [ loi constituant en corporation | loi de constitution en corporation | loi constituante | loi de constitution | loi de constitution des sociétés | loi d'incorporation ]

incorporating document | constating instrument | constating document | incorporating instrument | instrument of incorporation | deed of incorporation | memorandum of association
acte constitutif | titre constitutif | acte de constitution | acte de constitution en personne morale

cereal incorporation premium | premium for incorporation of cereals into animal feed
prime à l'incorporation de céréales dans l'alimentation animale

incorporated flash unit | incorporated flash | built-in flash unit
flash incorporé | système à flash incorporé

instrument of incorporation | deed of incorporation | memorandum of association
acte constitutif

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

When we have open incorporation by reference, without constant monitoring of the external body that may be amending its own documents, which then automatically get amended by our law because the incorporation by reference is open, there could be a serious accessibility problem.
Lorsque l'incorporation se fait par renvoi dynamique, un organisme externe peut modifier ses propres documents, qui sont alors modifiés automatiquement par la loi puisque l'incorporation se fait par renvoi dynamique, sans que cela fasse l'objet d'une surveillance constante.

That is not an issue with the Canadian Forces because we incorporate the criminal laws of Canada as well as the unique military offences, and they operate worldwide.
Ce n'est pas un problème avec les Forces canadiennes parce que notre système de justice militaire adjoint le droit pénal canadien aux infractions particulières au monde militaire et exerce sa compétence partout dans le monde.

In April 1970, some Members argued that a bill should be regarded as imperfect and should not be debated because it incorporated provisions of two statutes which had not yet been enacted.
En avril 1970, des députés ont soutenu qu’un projet de loi devait être considéré comme incomplet et ne devait pas être étudié parce qu’il incorporait des dispositions relatives à deux propositions de loi qui n’avaient pas encore été adoptées.

Because the incorporated material does not have to be registered or published in the Canada Gazette, there is no guarantee that it will be available in Canada’s two official languages.
Puisque les documents incorporés n'ont pas à être enregistrés dans la Gazette du Canada et n'ont pas à être publiés, rien ne nous garanti qu'ils seront disponibles dans les deux langues officielles du pays.

Certain provisions of Regulation (EC) No 1560/2003 should be incorporated into this Regulation, either for reasons of clarity or because they can serve a general objective.
Il convient d’intégrer certaines dispositions du règlement (CE) no 1560/2003 dans le présent règlement, par souci de clarté ou parce qu’elles peuvent servir un objectif général.

Certain provisions of Regulation (EC) No 1560/2003 should be incorporated into this Regulation, for reasons of clarity or because they can serve a general objective.
Il convient d’intégrer certaines dispositions de ce dernier dans le présent règlement, par souci de clarté ou parce qu’elles peuvent servir un objectif général.

Bill C-469 clearly moves us toward that goal because it incorporates the precautionary principle.
Il est clair que le projet de loi C-469 nous permet de tendre dans cette direction parce qu'il intègre le principe de précaution.

foods, whether dried or in concentrated form, including flavourings incorporated during the manufacturing of compound foods, because of their aromatic, sapid or nutritive properties together with a secondary colouring effect.
les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, y compris les arômes entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire.

The Paediatric Regulation has unfortunately not yet been incorporated in the Agreement on the European Economic Area because the EU and the three EEA-EFTA states — Iceland, Liechtenstein and Norway — have been unable to agree on the appropriate terms of adaptation, especially in relation to Article 49(3) of the Regulation.
Le règlement pédiatrique n’a malheureusement pas encore été intégré dans l’Accord sur l’Espace économique européen, car l’UE et les trois pays membres de l’EEE-AELE – à savoir l’Islande, le Liechtenstein et la Norvège – ne sont pas parvenus à s’entendre sur les modalités d’adaptation appropriées en ce qui concerne, notamment, l’article 49, paragraphe 3, du règlement.

If possible, an assay is required if toxic components are present and if the quality cannot be controlled on final dilution to be incorporated because of the high dilution degree.
Si possible, un dosage est requis si des composants toxiques sont présents et si la qualité ne peut être contrôlée sur la dilution finale à incorporer en raison du degré élevé de dilution.