Traduction de «basis questionnaire replies » (Anglais → Français) :

Fifth, it claimed that the questionnaire replies of US producers should not be used to determine the coefficients, on the basis of the fact that the USA had not been considered a suitable analogue country, for the reasons explained in recital (35), and claimed that the coefficients based on US prices might be inflated.
Cinquièmement, il a affirmé que les réponses au questionnaire des producteurs américains ne devraient pas être utilisées pour déterminer les coefficients, s'appuyant sur le fait que les États-Unis n'avaient pas été considérés comme un pays analogue approprié, pour les raisons exposées au considérant 35, et a fait valoir que les coefficients basés sur les prix américains pourraient être gonflés.

Where necessary, the information available in the questionnaire replies of other producers was used for determining (i) the coefficients and (ii) the basis of the normal values of the product category ‘Casing and tubing, of a kind used in drilling for oil and gas’.
Lorsque cela s'est avéré nécessaire, les informations disponibles dans les réponses au questionnaire d'autres producteurs ont servi à déterminer i) les coefficients et ii) la base des valeurs normales de la catégorie de produits «Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier».

The Commission evaluated the microeconomic indicators on the basis of data contained in the questionnaire replies from the sampled Union producers which have been verified.
La Commission a évalué les indicateurs microéconomiques à partir des données tirées des réponses au questionnaire transmises par les producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon qui ont fait l'objet d'une vérification.

By the end of 2004 the Commission will present a report on its implementation to be established on the basis of replies provided by the Member States to a questionnaire to be addressed by the Commission to them by the beginning of 2004.
D'ici fin 2004, la Commission présentera un rapport qui sera élaboré sur la base des réponses fournies par les États membres à un questionnaire qui leur sera adressé par la Commission début 2004.

Price undercutting of the imports was established on the basis questionnaire replies submitted by the sampled Union producers, the sampled exporting producers and the exporting producer granted individual examination referred to in recital 17 above.
La sous-cotation des prix des importations a été établie sur la base des réponses aux questionnaires fournies par les producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon, les producteurs-exportateurs choisis et le producteur-exportateur qui s'est vu accorder l'examen individuel visé au considérant 17 ci-dessus.

The Commission evaluated the macroeconomic indicators on the basis of data contained in the complaint, the questionnaire replies from the sampled Union producers, Chinese export database and Eurostat.
La Commission a évalué les facteurs macroéconomiques à partir des données tirées de la plainte, des réponses au questionnaire des producteurs de l'Union retenus dans l'échantillon, de la base de données des exportations chinoises et d'Eurostat.

The injury analysis with regards to microeconomic data such as prices, profitability, cash flow, investment, return on investment, ability to raise capital, wages and inventories have been established on the basis of data provided by the sampled Union producers through verified questionnaire replies.
L’analyse du préjudice pour ce qui est des indicateurs microéconomiques, tels que les prix, la rentabilité, le flux de liquidités, les investissements, le rendement des investissements, l’aptitude à mobiliser des capitaux, les salaires et les stocks, a été faite sur la base des données fournies par les producteurs de l’Union figurant dans l’échantillon dans leurs réponses (vérifiées) au questionnaire.

As concerns the other three users, on the basis of data contained in their questionnaire replies, it is clear that the impact would be limited as well.
En ce qui concerne les trois autres utilisateurs, il ressort des données contenues dans leurs réponses au questionnaire que l’impact serait limité pour eux aussi.

No later than six weeks after receiving the reply to the questionnaire, where it is considered appropriate, the evaluation team shall travel to that Member State, with a view to clarifying the replies to the questionnaire, with a programme of visits arranged by the Member State visited on the basis of the evaluation team's proposal, for interviews with the political, administrative, police, customs and judicial authorities and any other relevant body.
Après avoir reçu la réponse au questionnaire, dans les cas jugés pertinents, l'équipe d'évaluation se rend, dans un délai maximal de six semaines, dans l'État membre évalué, afin de clarifier les réponses au questionnaire, selon un programme de visite établi par l'État membre visité sur la base d'une proposition de l'équipe d'évaluation, pour y rencontrer les autorités politiques, administratives, policières, douanières ou judiciaires ou toute autre instance pertinente.