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Traduction de «avoiding any possible confusion amongst consumers » (Anglais → Français) :

(56) For the sake of avoiding any possible confusion amongst consumers about the Union or non-Union origin of a product, whenever the organic production logo of the European Union is used, consumers should be informed about the place where the agricultural raw materials of which the product is composed have been farmed.

(56) Afin d'éviter toute possibilité de confusion dans l'esprit des consommateurs quant à l'origine (Union ou pays tiers) d'un produit, les consommateurs devraient, dès lors que le logo de production biologique de l'Union européenne est utilisé, être informés de l'endroit où les matières premières agricoles qui composent le produit ont été produites.


(56) For the sake of avoiding any possible confusion amongst consumers about the Union or non-Union origin of a product, whenever the organic production logo of the European Union is used, consumers should be informed about the place where the agricultural raw materials of which the product is composed have been farmed.

(56) Afin d'éviter toute possibilité de confusion dans l'esprit des consommateurs quant à l'origine (Union ou pays tiers) d'un produit, les consommateurs devraient, dès lors que le logo de production biologique de l'Union européenne est utilisé, être informés de l'endroit où les matières premières agricoles qui composent le produit ont été produites.


Moreover, for the sake of avoiding deceptive practices and any possible confusion amongst consumers on the Community or non-Community origin of the product, whenever the EU-logo is used, consumers should be informed about the place were the agricultural raw materials of which the product is composed have been farmed.

De plus, pour prévenir les pratiques susceptibles d'induire en erreur et éviter toute possibilité de confusion dans l'esprit des consommateurs quant à l'origine communautaire ou non communautaire du produit, les consommateurs devraient, dès lors que le logo communautaire est utilisé, être informés de l'endroit où les matières premières agricoles qui composent le produit ont été produites.


Moreover, for the sake of avoiding deceptive practices and any possible confusion amongst consumers on the Community or non-Community origin of the product, whenever the EU-logo is used, consumers should be informed about the place were the agricultural raw materials of which the product is composed have been farmed.

De plus, pour prévenir les pratiques susceptibles d'induire en erreur et éviter toute possibilité de confusion dans l'esprit des consommateurs quant à l'origine communautaire ou non communautaire du produit, les consommateurs devraient, dès lors que le logo communautaire est utilisé, être informés de l'endroit où les matières premières agricoles qui composent le produit ont été produites.


Nevertheless, the principle according to which a beneficiary may not exercise discretion when awarding financial support to third parties should be maintained, in particular to avoid any confusion between the possibility offered to beneficiaries to design and implement, under their responsibility, actions which involve financial support as an eligible activity and the possibility to entrust budget implementation tasks under shared or indirect management to certain bodies, entities or persons.

Il convient néanmoins de maintenir le principe selon lequel le bénéficiaire ne peut exercer un pouvoir discrétionnaire dans l'attribution d'un soutien financier à des tiers, en particulier afin d'éviter toute confusion entre la possibilité offerte aux bénéficiaires de concevoir et mettre en œuvre, sous leur responsabilité, des actions impliquant un soutien financier en tant qu'activité éligible et la possibilité de confier des tâche ...[+++]


The study should consider the option that only those products certified as organic would be eligible for award of the EU Ecolabel, to avoid confusion for consumers.

Cette étude devrait tenir compte de la possibilité de faire en sorte que seuls les produits certifiés biologiques puissent être éligibles à l'attribution du label écologique de l'UE, afin d'éviter toute confusion chez les consommateurs.


For food and feed products, as well as unprocessed agricultural products that lie within the scope of Council Regulation (EC) No 834/2007 of 28 June 2007 on organic production and labelling of organic products , the option that only those products certified as organic would be eligible for award of the EU Ecolabel should be considered, to avoid confusion for consumers.

En ce qui concerne les denrées alimentaires et les aliments pour animaux, ainsi que les produits agricoles non transformés relevant du champ d'application du règlement (CE) no 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques , la possibilité que seuls les produits certifiés biologiques pourraient être éligibles à l'attribution du label écologique de l'UE devrait être envisagée afin d'éviter toute confusion chez le consommateur.


In order to allow European citizens to familiarise themselves with the new currency and to avoid any possible confusion, Member States have agreed not to issue commemorative coins during the early years following the introduction of euro notes and coins.

Pour permettre aux citoyens de se familiariser avec leur nouvelle monnaie et éviter toute confusion, les États membres se sont mis d'accord pour ne pas émettre des pièces commémoratives au cours des premières années suivant l'introduction des billets et des pièces en euros.


In order to allow the European citizens to familiarise themselves with the different national sides, and to avoid any possible confusion, it has been agreed among Member States that no commemorative coins will be issued during the early years following the introduction of euro banknotes and coins.

Afin de permettre aux citoyens européens de se familiariser avec les différentes faces nationales et d'éviter toute confusion, les États membres ont convenu qu'aucune pièce commémorative ne serait émise au cours des premières années suivant l'introduction des billets et des pièces en euros.


(51) the rules concerning in particular designation should include provisions on the prevention of fraudulent practices, penalties at Community level to be applied in the event of improper labelling, use of languages, in particular when different alphabets are involved, and the use of brand names, especially when these could cause confusion amongst consumers;

(51) les règles concernant notamment la désignation doivent prévoir des dispositions en matière de prévention de pratiques frauduleuses, de sanctions au niveau communautaire à appliquer en cas d'étiquetage impropre, d'utilisation de langues, en particulier lorsque différents alphabets sont concernés, et d'utilisation de marques, en particulier lorsque celles-ci pourraient créer des confusions auprès des consommateurs;




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Date index: 2023-08-09
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