Traduction de «average annual verified » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

average annual earnings | average annual salary | average annual wage
rémunération annuelle moyenne

mean annual increment | mean annual growth | average annual growth | average annual increment
accroissement annuel moyen | AAM | accroissement moyen annuel

average annual growth rate [ AAGR | average annual rate of growth ]
taux de croissance annuel moyen [ TCAM | taux de croissance pour l'année ]

annual average daily traffic [ AADT | average annual daily traffic ]
débit journalier moyen annuel [ DJMA | trafic moyen journalier annuel ]

average annual inflation rate [ average annual rate of inflation ]
taux d'inflation annuel moyen [ taux annuel moyen d'inflation ]

average annual daily traffic | AADT | A.A.D.T. | annual average daily traffic
débit journalier moyen annuel | DJMA | trafic moyen journalier annuel | TMJA

average annual flood
crue annuelle moyenne

average annual daily traffic | AADT [Abbr.]
débit journalier moyen d'une année | débit moyen journalier annuel

average annual remuneration
rémunération annuelle moyenne

annual average
moyenne annuelle

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

To the result of this calculation, the Commission then added 121 733 050 allowances, based on the average annual verified emissions in the period from 2005 to 2007 of relevant installations taking into account the revised scope of the EU ETS as of 2013.
Au résultat de ce calcul, elle a ensuite ajouté 121 733 050 quotas, sur la base des émissions annuelles moyennes vérifiées des installations en question pour la période 2005-2007, compte tenu de l’extension du SEQE de l’Union européenne en 2013.

4. Where the average annual verified emissions of the trading period immediately preceding the current trading period for the installation are not available or inaccurate, the operator shall use a conservative estimate of annual average emissions, with the exclusion of CO stemming from biomass and before subtraction of transferred CO, to determine the category of the installation.
4. Si les émissions annuelles moyennes vérifiées de l’installation pour la période d’échanges précédant immédiatement la période d’échanges en cours ne sont pas disponibles ou sont inexactes, l’exploitant utilise pour déterminer la catégorie de l’installation une estimation prudente des émissions annuelles moyennes tenant compte du CO transféré, mais pas du CO issu de la biomasse.

The verified greenhouse gas emissions of installations unilaterally included in the Emissions Trading Scheme in accordance with Article 24 of Directive 2003/87/EC during the period from 2008 to 2012 should not be accounted for in the average quantity of verified greenhouse gas emissions from installations covered by Directive 2003/87/EC for the years 2008, 2009 and 2010 as this would result in double counting of greenhouse gas emissions during future adjustments of the annual emission allocations pursuant to Article 10 of Decision No 406/2009/EC.
Les émissions vérifiées de gaz à effet de serre des installations unilatéralement incluses dans le système d’échange de quotas d’émission conformément à l’article 24 de la directive 2003/87/CE au cours de la période de 2008 à 2012 ne devraient pas être comptabilisées dans la quantité moyenne d’émissions vérifiées de gaz à effet de serre provenant des installations couvertes par la directive 2003/87/CE en 2008, en 2009 et en 2010, car cela entraînerait un double comptage des émissions de gaz à effet de serre lors des futurs ajustements des allocations annuelles de quotas d’émission en vertu de l’article 10 de la décision no 406/2009/CE.

The annual emission allocation for a Member State with a negative greenhouse gas emission limit pursuant to Annex II of Decision No 406/2009/EC for the year 2013 should be calculated by subtracting average quantity of verified greenhouse gas emissions from installations covered by Directive 2003/87/EC in the years 2008, 2009 and 2010 in the respective Member State from its average total reviewed greenhouse gas emissions for the years 2008, 2009 and 2010.
Pour l’année 2013, l’allocation annuelle de quotas d’émission d’un État membre ayant une limite négative d’émissions de gaz à effet de serre en vertu de l’annexe II de la décision no 406/2009/CE devrait être calculée en déduisant la quantité moyenne d’émissions vérifiées de gaz à effet de serre provenant des installations couvertes par la directive 2003/87/CE en 2008, en 2009 et en 2010 dans l’État membre concerné de la moyenne de ses émissions totales actualisées de gaz à effet de serre pour les années 2008, 2009 et 2010.

the total average annual verified emissions from installations in the period from 2005 to 2007 which are only included in the Community scheme from 2013 onwards and are not covered by paragraph 3, adjusted by the linear factor, as referred to in Article 9.
des émissions annuelles totales moyennes vérifiées au cours de la période 2005-2007 qui ne sont incluses dans le système communautaire qu’à partir de 2013 et qui ne sont pas couvertes par le paragraphe 3, adaptées à l’aide du facteur linéaire visé à l’article 9.

Member States may allow simplified monitoring, reporting and verification measures for installations with average annual verified emissions between 2008 and 2010 which are below 5 000 tonnes a year, in accordance with Article 14.
Les États membres peuvent soumettre les installations dont les émissions moyennes annuelles vérifiées entre 2008 et 2010 sont inférieures à 5 000 tonnes par an à des mesures simplifiées de surveillance, de déclaration et de vérification, conformément à l’article 14.

4. In respect of installations which are excluded from the Community scheme in accordance with Article 27, the Community-wide quantity of allowances to be issued from 1 January 2013 shall be adjusted downwards to reflect the average annual verified emissions of those installations in the period from 2008 to 2010, adjusted by the linear factor referred to in Article 9’.
4. Pour les installations exclues du système communautaire en vertu de l’article 27, la quantité de quotas délivrés à l’échelle communautaire à compter du 1er janvier 2013 est revue à la baisse afin de correspondre à la moyenne du total annuel des émissions vérifiées de ces installations entre 2008 et 2010, adaptée à l’aide du facteur linéaire visé à l’article 9».

4. In respect of installations which are excluded from the Community scheme in accordance with Article 27, the Community-wide quantity of allowances to be issued from 1 January 2013 shall be adjusted downwards to reflect the average annual verified emissions of those installations in the period from 2008 to 2010, adjusted by the linear factor referred to in Article 9.
4. Pour les installations exclues du système communautaire en vertu de l’article 27, la quantité de quotas délivrés à l’échelle communautaire à compter du 1er janvier 2013 est revue à la baisse afin de correspondre à la moyenne du total annuel des émissions vérifiées de ces installations entre 2008 et 2010, adaptée à l’aide du facteur linéaire visé à l’article 9.

verify the method of determining and calculating the annual average costs presented by Member States;
de vérifier la méthode de détermination et de calcul des coûts moyens annuels présentés par les États membres;

The crucial figures are those in the column for 2000-06, which gives the level of average annual expenditure that Member States have to achieve and that will be verified before the end of 2003 and again before the end of 2005.
Les chiffres essentiels sont ceux de la colonne concernant 2000-2006 qui indique le niveau de dépenses annuelles moyennes que les États membres doivent atteindre et qui sera vérifié avant la fin de 2003 et encore une fois avant la fin de 2005.