Vertaling van "authorised gmos cannot " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

decision to authorise the release of GMOs
décision d'autorisation de dissémination d'OGM

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Non-authorised GMOs and the ingredients derived from them cannot be placed on the market, so that the regulation on the labelling of GMOs does not apply.
Les OGM non autorisés et les ingrédients qui en découlent, ne sont pas autorisés sur le marché, donc le Règlement sur l'étiquetage des OGM ne s'applique pas.

Member States are allowed to adopt opt-out measures once the GMO is authorised at EU level and these measures cannot be justified by reasons which conflict with the risk assessment carried out by EFSA, but need to be based on different considerations.
Les États membres peuvent adopter des mesures recourant à l’option de refus une fois que l’OGM est autorisé au niveau de l’Union européenne. Ces mesures ne peuvent pas être justifiées par des motifs qui sont en contradiction avec l’évaluation des risques réalisée par l’EFSA, mais doivent être fondées sur d'autres considérations.

Honey and food supplements containing pollen derived from a GMO are foodstuffs produced from GMOs which cannot be marketed without prior authorisation
Du miel et des compléments alimentaires contenant du pollen issu d’un OGM sont des denrées alimentaires produites à partir d'OGM qui ne peuvent être commercialisées sans autorisation préalable

Under Article 21(2) of Directive 2001/18/EC, a maximum threshold may be introduced for ‘products where adventitious or technically unavoidable traces of authorised GMOs cannot be excluded’.
L'article 21, paragraphe 2 de la directive 2001/18/CE prévoit qu'"en ce qui concerne les produits pour lesquels des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM autorisés ne peuvent être exclues, un seuil minimal est fixé".

Under Article 21(2) of Directive 2001/18/E, a maximum threshold may be introduced for ‘products where adventitious or technically unavoidable traces of authorised GMOs cannot be excluded’.
Selon l'Art. 21 (2) de la Directive 2001/18/CE, un seuil maximal peut être introduit pour "les produits pour lesquels des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM autorisés ne peuvent être exclues".

Under Article 21(2) of Directive 2001/18/EC, a threshold may be introduced for ‘products where adventitious or technically unavoidable traces of authorised GMOs cannot be excluded’.
Conformément à l'article 21, paragraphe 2, de la directive 2001/18/CE "en ce qui concerne les produits pour lesquels des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM autorisés ne peuvent être exclues, un seuil minimal est fixé".

2. For products where adventitious or technically unavoidable traces of authorised GMOs cannot be excluded, a minimum threshold may be established below which these products shall not have to be labelled according to the provision in paragraph 1.
2. En ce qui concerne les produits pour lesquels des traces accidentelles ou techniquement inévitables d'OGM autorisés ne peuvent être exclues, un seuil minimal est fixé, au-dessous duquel ces produits n'ont pas à être étiquetés conformément au paragraphe 1.

define the objectives and principles of organic production while accounting for local conditions and stages of development, assure that the objectives and principles apply equally to all stages of organic livestock, aquaculture, plant and feed production as well as the production of organic foods, clarify the GMO rules, notably that the general GMO thresholds apply, that GMO products cannot be labelled organic and that specific thresholds for seeds can be adopted, render compulsory either the EU logo or - in its absence - a stylised indication ‘EU-ORGANIC’, imposing restrictions on labelling and advertising claims in order to promote the “common concept” of organic production, reinforce the risk-based approach and improve controls by aligning the control system to the official EU food and feed control system applying to all foods and feeds, improve the free circulation of organic goods by ensuring that EU rules guarantee the highest standards, reinforce the impartiality of the control system, mutual recognition of standards and reduce the room for control bodies to authorise less strict rules, develop permanent import rules based on direct access for fully compliant products or access based on
fixera les objectifs et les principes applicables à l’agriculture biologique en tenant compte des conditions locales et du développement de ce type d’agriculture; permettra une application uniforme des objectifs et des principes à tous les stades de la production biologique dans les secteurs de la production animale et végétale, de l’aquaculture et de l’alimentation animale ainsi que dans le secteur de la production de denrées alimentaires biologiques; clarifiera les règles applicables aux OGM, notamment en spécifient les seuils généraux à appliquer en la matière, en précisant que les produits contenant des OGM ne peuvent pas être étiquetés comme produits issus de l’agriculture biologique et que des seuils spécifiques peuvent être appliqués pour les semences; rendra obligatoire l’utilisation du logo UE ou – à défaut – de la mention standard «UE BIOLOGIQUE» et imposera des restrictions en matière d’étiquetage et d’allégations publicitaires afin de promouvoir le «concept commun» de production biologique; privilégiera une approche fondée sur les risques et améliorera la qualité des contrôles en alignant le système de contrôle sur le système officiel de l’UE applicable à tous les aliments et aliments pour animaux; améliorera la libre circulation des aliments biologiques dès lors que les normes UE répondent aux critères les plus ambitieux, en renforçant l’impartialité du système de contrôle et la reconnaissance mutuelle des normes et en empêchant les organismes de contrôle d’assouplir les normes à leur guise; élaborera un régime d’importation permanent fondé sur l’accès direct des produits pleinement conformes à la réglementation de l’UE, ou sur un système

Imports of maize products which are certified as free of Bt10 will be able to continue, but at the same time we cannot and will not allow a GMO which has not gone through our rigorous authorisation procedures to enter the EU market.
Les produits à base de maïs importés et certifiés exempts de Bt10 resteront admis mais, pour autant, nous ne pouvons et ne voulons pas autoriser un OGM à pénétrer dans le marché européen s’il n’a pas été soumis à nos procédures rigoureuses d’autorisation.

The same derogation cannot be granted to non-authorised GMOs, since this would have the effect of undermining all European Union legislation on bio-safety.
On ne peut accorder la même dérogation aux OGM non autorisés, qui aurait pour effet de saper toute la législation de l'Union Européenne sur la biosécurité.