Traduction de «assessment phase which » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

assessment phase | assessment step | project design phase | design phase | analysis step
phase de planification | phase d'évaluation | phase d'analyse | phase d'analyse et de planification

phase A [ preliminary analysis phase | feasibility study phase | feasibility assessment phase ]
phase A [ phase d'étude de faisabilité | phase d'évaluation de faisabilité ]

phase A | preliminary analysis phase | faisability study phase | faisability assessment phase
phase A | phase d'étude de faisabilité | phase d'étude préliminaire

phase I environmental site assessment [ phase I ESA ]
évaluation environnementale du site - phase I [ ÉES - phase I ]

phase II environmental site assessment [ phase II ESA ]
évaluation environnementale du site - phase II [ ÉES - phase II ]

Assessment of knowledge of phases of wound healing
évaluation des connaissances concernant les phases de la cicatrisation d'une plaie

Definition: This category should be used when two or more psychoactive substances are known to be involved, but it is impossible to assess which substance is contributing most to the disorders. It should also be used when the exact identity of some or even all the psychoactive substances being used is uncertain or unknown, since many multiple drug users themselves often do not know the details of what they are taking. | misuse of drugs NOS
Définition: Cette catégorie doit être utilisée quand au moins deux substances psycho-actives sont utilisées, sans qu'il soit possible de déterminer laquelle est principalement en cause dans le trouble. Cette catégorie doit également être utilisée quand la nature exacte de certaines - voire de l'ensemble - des substances psycho-actives utilisées est incertaine ou inconnue, de nombreux consommateurs de drogues multiples ne sachant pas exactement eux-mêmes ce qu'ils prennent. | utilisation inadéquate de drogues SAI

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

manner in which the instruments are assessed
mode d'évaluation des titres

Akwé: Kon Voluntary Guidelines | Akwé: Kon Voluntary Guidelines for the Conduct of Cultural, Environmental and Social Impact Assessment regarding Developments Proposed to Take Place on, or which are Likely to Impact on, Sacred Sites and on Lands and Waters Traditionally Occupied or Used by Indigenous and Local Communities
Akwé: Kon Lignes directrices facultatives pour la conduite d'études sur les impacts culturels, environnementaux et sociaux des projets d'aménagement ou des aménagements susceptibles d'avoir un impact sur des sites sacrés et sur des terres ou des eaux occupées ou utilisées traditionnellement par des communautés autochtones et locales | lignes directrices Akwé: Kon

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

However, the structure of the biotechnology part, as with the toxics part, is divided up into the assessment phase, for which CEPA sets the standard for notice and assessment of toxicity, and then there's the management phase, which is dealt with in the biotechnology part, in clause 115, the regulatory authority.
Cependant, la structure de la partie sur la biotechnologie, tout comme la partie sur les produits toxiques, est divisée en phase d'évaluation pour laquelle la LCPE fixe la norme de préavis et l'évaluation de toxicité, puis il y a la phase de gestion dans la partie consacrée à biotechnologie, gouvernée par la réglementation énoncée à l'article 115.

The First Nations would do some research and we would do some research, and then we would sit down and compare notes, which contributed to taking so long in the assessment phase of the negotiations.
Les Premières nations effectuaient des recherches et nous en faisions de notre côté; ensuite, nous nous retrouvions pour comparer nos notes, ce qui ne faisait que prolonger la phase d'évaluation des négociations.

I would start by saying that our implementation of the Species at Risk Act is founded on the assessment phase, which is conducted by an independent committee, COSEWIC, the Committee on the Status of Endangered Wildlife in Canada.
Je commence par dire que notre mise en œuvre de la Loi sur les espèces en péril est fondée sur l'étape de l'évaluation, laquelle est exécutée par un comité indépendant, le COSEPAC, le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada.

38. Stresses that the time spent on evaluation of incoming information has doubled since 2004, from 3.5 to 7.1 months; is of the opinion that the initial assessment phase should be limited to proving or rejecting the reality of the allegations contained in the initial information; is of the opinion that carrying out investigative activities during the initial assessment phase, which as a consequence not only causes legal uncertainty but also distorts the statistics concerning the different aspects of investigations, should be avoided; suggests that an investigation be initiated using the available investigative possibilities in case the information, gathered during the initial assessment and using the legal instruments available during that initial assessment, does not enable OLAF to decide whether or not to open a case;
38. souligne que le temps passé à évaluer les informations reçues a doublé depuis 2004, passant de 3,5 à 7,1 mois; est d'avis que la phase d'évaluation initiale devrait se limiter à prouver ou à réfuter les allégations contenues dans les informations initiales; estime qu'il convient de ne pas mener d'activités d'enquête lors de la phase d'évaluation initiale, dans la mesure où cela engendre non seulement une insécurité juridique mais où cela fausse aussi les statistiques relatives aux divers aspects des enquêtes; propose de lancer une enquête en utilisant les possibilités d'investigation disponibles dans le cas où les informations, recueillies lors de l'évaluation initiale et avec les instruments juridiques disponibles pendant cette phase, ne permettraient pas à l'OLAF de décider de l'ouverture ou non d'un dossier;

15. Recalls the spirit of the TFEU, which aims to make codecision the general procedure and which, by analogy, leads to the lifting of specific clauses or procedures that had applied to some instruments or policies under the previous Treaty and the Interinstitutional Agreement; confirms hereby that the provisions restricting the flexibility of the financing of the CFSP are now groundless; underlines that, in line with the above and in order to enhance the efficiency and accountability of the CFSP, a new culture of dialogue, reciprocal trust and exchange of information should finally pervade interinstitutional relations, both in the defining phase and in the conducting and a posteriori assessment phases;
15. invoque l'esprit du traité FUE, qui vise à faire de la codécision la procédure générale et conduit, par analogie, à lever les dispositions ou procédures particulières qui s'appliquaient à certains instruments ou politiques au titre du traité précédent ou de l'accord interinstitutionnel; confirme ainsi que les dispositions qui limitaient la souplesse de financement de la PESC sont désormais sans fondement; souligne, dans le même sens, qu'il conviendrait, pour renforcer l'efficacité et la responsabilité en matière de PESC, que les relations interinstitutionnelles s'imprègnent finalement d'un nouvel esprit de dialogue, de confiance mutuelle et d'échange d'informations, tant dans la phase de conception que dans les phases d'accomplissement puis d'évaluation a posteriori;

OLAF has also drastically reduced the duration of the assessment phase of initial information which precede investigations from an average of 18.9 months in 2001 for a total of 763 assessments to an average of 3.5 months for a total of 503 assessments in 2004.
L’OLAF a également réduit radicalement la durée de la phase d'évaluation des informations initiales qui précède l'enquête, qui est passée d’une moyenne de 18,9 mois en 2001 pour un total de 763 évaluations à une moyenne de 3,5 mois pour un total de 503 évaluations en 2004.

The environmental assessment phase is expected to last three years, at which time the partnership will have concluded consultations and developed a preliminary design and plan for the expanded border capacity.
La phase de l'étude d'impact environnemental durera trois ans, selon les prévisions, après quoi le partenariat aura achevé les consultations et élaboré une conception et un plan préliminaires pour l'accroissement des capacités à la frontière.

Looking at the broader picture, I believe it would be more appropriate to come back to Parliament once the whole consultation exercise has been concluded. That would allow us to carry out a thorough assessment of the following discussions and consultations: a second shareholder consultation, to be held before the end of this year, which would be an opportunity to gather views on the future guidelines; further discussions in the Council in the months to come, which will conclude the current discussion phase; and, additionally, the report from the expert group, which will form the basis for the preparation of operational provisions that could be tabled during the course of next year.
Au vu de la situation dans son ensemble, je pense qu’il serait plus approprié de revenir au Parlement à la fin de tout l’exercice de consultation, ce qui nous permettrait de procéder à une évaluation complète des débats et consultations à venir, à savoir une deuxième consultation des intéressés, qui devrait avoir lieu avant la fin de l’année et pourrait être l’occasion de rassembler les avis sur les futures orientations, la poursuite des débats au sein du Conseil dans les mois à venir, qui pourraient conclure le cycle de discussion actuel, et, enfin, le rapport du groupe d’experts, qui servira de base à l’élaboration des dispositions opérationnelles susceptibles d’être déposées sur la table au cours de l’année prochaine.

The information which may be necessary to carry out the environmental risk assessment is laid down in Annex III. Member States and the Commission shall ensure that GMOs which contain genes expressing resistance to antibiotics in use for medical or veterinary treatment are taken into particular consideration when carrying out an environmental risk assessment, with a view to identifying and phasing out antibiotic resistance markers in GMOs which may have adverse effects on human health and the environment.
Les informations pouvant être nécessaires pour procéder à cette évaluation sont décrites à l'annexe III. Les Etats membres et la Commission veillent à ce que l'on accorde une attention particulière aux OGM qui contiennent des gènes exprimant une résistance aux antibiotiques utilisés pour des traitements médicaux ou vétérinaires lors de l'évaluation des risques pour l'environnement, en vue d'identifier et d'éliminer des OGM progressivement les marqueurs de résistance aux antibiotiques qui sont susceptibles d'avoir des effets préjudiciables sur la santé humaine et l'environnement.