Traduction de «assess reasonable alternatives » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Central Agency for Documentation and Assessment of Alternative Animal Experimentation Methods
Organisme central d'enregistrement et d'évaluation des méthodes complémentaires de substitution aux expérimentations animales

a reasoned assessment of the System
une appréciation motivée du système en cause

reasonable commercial assessment
appréciation commerciale raisonnable

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

For example, it is challenging to identify and assess reasonable alternatives at the planning stage either because the plans and programmes strategically address a particular matter, or because of the general content of the plans and programmes.
Par exemple, il est difficile d'identifier et d'évaluer des solutions de substitution raisonnables lors du stade de planification, car les plans et programmes abordent un sujet particulier de manière stratégique, ou encore en raison du contenu général des plans et programmes.

Most national legislations do not provide a specific definition of 'reasonable alternatives' or a number of alternatives that must be assessed; the choice of 'reasonable alternatives' is determined by means of a case-by-case assessment and a decision.
La plupart des législations nationales ne fournissent pas de définition spécifique de «solutions de substitution raisonnables» ou n'indiquent pas le nombre de solutions devant être évaluées; le choix des «solutions de substitution raisonnables» résulte d'une évaluation au cas par cas, suivie d'une décision.

The environmental impact assessment report to be provided by the developer for a project should include a description of reasonable alternatives studied by the developer which are relevant to that project, including, as appropriate, an outline of the likely evolution of the current state of the environment without implementation of the project (baseline scenario), as a means of improving the quality of the environmental impact assessment process and of allowing environmental considerations to be integrated at an early stage in the project's design.
Il convient que le rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement que le maître d'ouvrage doit présenter pour un projet comprenne une description des solutions de substitution raisonnables étudiées par le maître d'ouvrage qui sont pertinentes pour ce projet, y compris, le cas échéant, un aperçu de l'évolution probable de l'état actuel de l'environnement en l'absence de mise en œuvre du projet (scénario de référence), afin d'améliorer la qualité de la procédure d'évaluation des incidences sur l'environnement et de permettre l'intégration des aspects environnementaux à un stade précoce de la conception du projet.

1. Where an environmental assessment is required under Article 3(1), an environmental report shall be prepared in which the likely significant effects on the environment of implementing the plan or programme, and reasonable alternatives taking into account the objectives and the geographical scope of the plan or programme, are identified, described and evaluated.
1. Lorsqu'une évaluation environnementale est requise en vertu de l'article 3, paragraphe 1, un rapport sur les incidences environnementales est élaboré, dans lequel les incidences notables probables de la mise en oeuvre du plan ou du programme, ainsi que les solutions de substitution raisonnables tenant compte des objectifs et du champ d'application géographique du plan ou du programme, sont identifiées, décrites et évaluées.

(14) Where an assessment is required by this Directive, an environmental report should be prepared containing relevant information as set out in this Directive, identifying, describing and evaluating the likely significant environmental effects of implementing the plan or programme, and reasonable alternatives taking into account the objectives and the geographical scope of the plan or programme; Member States should communicate to the Commission any measures they take concerning the quality of environmental reports.
(14) Lorsqu'une évaluation est requise par la présente directive, il conviendrait de préparer un rapport sur l'environnement contenant les informations pertinentes définies par la présente directive qui indique, décrit et évalue les incidences environnementales notables probables de la mise en oeuvre du plan ou du programme ainsi que d'autres solutions réalistes compte tenu des objectifs et du champ d'application territorial du plan ou du programme; les États membres devraient communiquer à la Commission toutes les mesures qu'ils prennent concernant la qualité des rapports sur l'environnement.

Article 6 (3) and (4) of the habitats directive says that where a project is likely to have a significant effect on a Natura 2000 site, the Member State concerned must carry out an assessment of the project and study the alternatives and, if there are no alternative solutions, it may nevertheless authorise the project for imperative reasons of overriding public interest and provide compensation.
La directive Habitats prévoit dans son article 6 (paragraphes 3 et 4) que lorsqu'un projet est susceptible d'affecter un site Natura 2000 de manière significative, l'Etat membre procède à une évaluation du projet, qu'il étudie les alternatives et que si elles ne sont pas envisageables, il puisse justifier le projet par des raisons d'intérêt public majeur et offrir des compensations.

The results of the environmental assessment are included in an environmental report in which the likely significant effects on the environment of implementing the plan or programme, and reasonable alternatives shall be identified, described and evaluated.
Les résultats d'une évaluation environnementale sont consignés dans un rapport sur les incidences environnementales dans lequel les incidences non négligeables probables de la mise en oeuvre du plan ou programme ainsi que d'autres solutions réalistes sont indiquées, décrites et évaluées.