Vertaling van "arises from work " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

risks arising from force majeure | risks arising from an Act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

risk arising from force majeure | risk arising from an act of God | risks arising from circumstances beyond control
risques dérivant du cas de force majeure

flood:arising from remote storm | of cataclysmic nature arising from melting snow | resulting directly from storm |
inondation:cataclysmique, due à la fonte des neiges | provoquée par un orage éloigné | résultant directement d'un orage |

rights arising from sharing of the fruits of the matrimonial partnership | rights arising from the sharing of acquired matrimonial assets
régime de la communauté d'acquêts | régime de la communauté réduite aux acquêts

issue arising from [ matter arising out of ]
question découlant de

arise from [ arise out of ]
découler de [ survenir à l'occasion de | provenir de ]

Assessment of Exposure and Risks Arising from Mercury-Containing Dental Amalgam [ Assessment of Mercury Exposure and Risks from Dental Amalgam ]
Évaluation de l'exposition au mercure et des risques dus aux amalgames dentaires : Rapport final

Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis
Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique

assets arising from drug trafficking
valeur patrimoniale provenant du trafic de drogue

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case will be found to depend on individual, often idiosyncratic, vulnerability, i.e. the life events are neither necessary nor sufficient to explain the occurrence and form of the disorder. In contrast, the disorders brought together here are thought to arise always as a direct consequence of acute severe stress or continued trauma. The stressful events or the continuing unpleasant circumstances are the primary and overriding causal factor and the disorder would not have occurred without their impact. The disorders in this section can thus be regarded as maladaptive responses to severe or continued stress, in that they interfere with successful coping mechanisms and therefore lead to problems of social functioning.
Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tableau clinique d'un grand nombre de troubles classés ailleurs dans ce chapitre, mais il n'est pas toujours possible de leur attribuer un rôle étiologique, d'autant plus qu'il faut prendre en considération des facteurs de vulnérabilité, souvent idiosyncrasiques, propres à chaque individu. En d'autres termes, ces événements de la vie ne sont ni nécessaires ni suffisants pour expliquer la survenue et la nature du trouble observé. En revanche, on admet que les troubles réunis dans cette catégorie sont toujours la conséquence directe d'un facteur de stress aigu important ou d'un traumatisme persistant. Les événements stressants ou les circonstances pénibles persistantes constituent le facteur causal primaire et essentiel, en l'absence duquel le trouble ne serait pas survenu. Les troubles réunis dans ce chapitre peuvent ainsi être considérés comme des réponses inadaptées à un facteur de stress sévère ou persistant dans la mesure où ils interfèrent avec des mécanismes adaptatifs efficaces et conduisent ainsi à des problèmes dans la fonction sociale.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

To that end, it shall ensure that the contracts entered into, under the Galileo and EGNOS programmes, include the possibility of transferring or licensing intellectual property rights arising from work performed under those programmes to third parties.
À cette fin, elle veille à ce que les contrats conclus dans le cadre des programmes Galileo et EGNOS prévoient la possibilité de transférer ou de donner en licence à des tiers des droits de propriété intellectuelle découlant des travaux réalisés dans le cadre de ces programmes.

In particular, the Union should be able to transfer the ownership of or license the intellectual property rights arising from work under the Galileo and EGNOS programmes to third parties.
L'Union devrait notamment pouvoir transférer la propriété des droits de propriété intellectuelle découlant de travaux réalisés dans le cadre des programmes Galileo et EGNOS ou donner en licence ces droits.

In particular, the Union should be able to transfer the ownership of, or license the intellectual property rights arising from, work under Copernicus in the interest of a strong uptake of Copernicus services by downstream users.
L'Union devrait notamment pouvoir transférer la propriété des travaux réalisés dans le cadre de Copernicus ou donner en licence les droits de propriété intellectuelle découlant de ces travaux, en vue de renforcer l'adoption des services Copernicus par les utilisateurs en aval.

This ownership by the Union should be without prejudice to the possibility for the Union, in conformity with this Regulation and where this is deemed appropriate on the basis of a case by case assessment, to make these assets available to third parties or to dispose thereof. In particular, it may transfer the ownership of or license intellectual property rights arising from work under the programmes to third parties.
Cette propriété détenue par l'Union devrait s'entendre sans préjudice de la possibilité qu'elle a, conformément au présent règlement et lorsque cela apparaît opportun sur la base d'une évaluation au cas par cas, de mettre ces biens à la disposition de tiers ou d'en disposer, notamment par l'octroi de licences ou par le transfert de la propriété des droits de propriété intellectuelle découlant de travaux réalisés dans le cadre des programmes.

36. Regrets that, despite Parliament's repeated and specific requests, the Commission has yet to propose amending Directive 2000/54/EC of the European Parliament and of the Council of 18 September 2000 on the protection of workers from risks related to exposure to biological agents at work with a view to addressing the serious risks to health care workers arising from working with needles and medical sharps; calls on the Commission to expedite the completion of the impact assessment via the Tender (2007/S 139-171103) and calls for an appropriate amendment to be adopted well before the end of the current parliamentary term in line with its above-mentioned resolution of 6 July 2006;
36. regrette qu'en dépit des demandes spécifiques et réitérées du Parlement, la Commission n'ait toujours pas présenté de proposition de modification de la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail , afin de traiter la question des risques graves menaçant les professionnels de la santé dont le travail comprend la manipulation d'aiguilles et d'instruments médicaux tranchants; demande à la Commission d'accélérer la réalisation de l'analyse d'impact via l'appel d'offres 2007/S 139 -171103 et souhaite qu'une modification appropriée de la directive soit adoptée bien avant le terme de l'actuelle législature, et ce dans le droit fil de la résolution du 6 juillet 2006 précitée;

37. Regrets that, despite Parliament's repeated and specific requests, the Commission has yet to propose amending Directive 2000/54/EC with a view to addressing the serious risks to health care workers arising from working with needles and medical sharps; calls on the Commission to expedite the completion of the impact assessment via the Tender (2007/S 139-171103) and calls for an appropriate amendment to be adopted well before the end of the legislature in mid-2009 in line with its abovementioned resolution on protecting European healthcare workers from blood-borne infections due to needlestick injuries; calls on to the Commission to implement appropriate prevention and screening measures to reduce the risk of contracting blood-borne diseases such as hepatitis C;
37. déplore qu'en dépit des demandes spécifiques renouvelées du Parlement, la Commission n'ait toujours pas modifié la directive 2000/54/CE pour faire face aux risques graves encourus par les personnels soignants qui manipulent des aiguilles et des instruments médicaux tranchants; demande à la Commission d'accélérer la réalisation de l'analyse d'impact via l'appel d'offre 2007/S 139 -171103, et souhaite qu'une modification appropriée de la directive soit adoptée avant le terme de l'actuelle législature mi-2009, et ce dans le droit fil de sa résolution précitée sur la protection des travailleurs des services de santé de l'Union européenne contre les infections à diffusion hématogène résultant de blessures par piqûres d'aiguilles; invite la Commission à mettre en œuvre les mesures appropriées de prévention et de contrôle en vue de diminuer le risque de contracter des maladies transmises par le sang, comme l'hépatite C;

1. Foreground arising from work carried out under indirect actions other than those referred to in paragraph 3 shall be the property of the participant carrying out the work generating that foreground.
1. Les connaissances nouvelles résultant de travaux entrepris dans le cadre d'actions indirectes autres que celles visées au paragraphe 3 sont la propriété du participant ayant exécuté les travaux dont ces connaissances nouvelles résultent.

1. Having due regard to Article 3, the Commission shall, upon request, make available to any Member State or associated country any useful information in its possession on foreground arising from work carried out in the context of an indirect action, provided that the following conditions are met:
1. En tenant dûment compte de l'article 3, la Commission communique, sur demande, aux États membres ou aux pays associés les informations utiles dont elle dispose sur les connaissances nouvelles résultant de travaux réalisés dans le cadre d'une action indirecte, pour autant que les conditions suivantes soient remplies:

21. Calls on the Commission to ensure that Member States implement the specific preventive measures necessary to protect healthcare workers from injuries caused by needles and other medical sharps in view of the risk of infection from potentially fatal bloodborne pathogens (group 3 biological agents); notes that these should include the appropriate application of training, safe working practices and medical technology incorporating sharps protection mechanisms, and that the applicable guidance provided by the European Agency for Safety and Health at Work (FACTS 29, ISSN 1681-2123) should be employed to determine the minimum standard of protection; considers, nevertheless, that Directive 2000/54/EC on the protection of workers from risk related to biological agents at work also requires further revision to specifically address the risk arising from work with needles and other medical sharps;
21. appelle la Commission à garantir que les États membres mettent en œuvre les mesures préventives spécifiques nécessaires pour protéger le personnel soignant des blessures causées par des aiguilles et autres instruments médicaux tranchants au vu du risque d'infection dû aux agents pathogènes à diffusion hématogène potentiellement fatals (agents biologiques du groupe 3); note que ces mesures devraient inclure une application correcte de la formation, des pratiques de travail sûres et une technologie médicale incluant des mécanismes de protection contre les objets tranchants, et que le guide applicable fourni par l'Agence européenne pour la santé et la sécurité au travail (FACTS 29, ISSN 1681-2123) devrait être utilisé pour déterminer la norme minimale de protection; considère cependant que la directive 2000/54/CE concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents biologiques au travail nécessite également un réexamen pour faire face en particulier au risque causé par la manipulation d'aiguilles et d'autres instruments médicaux tranchants;

21. Calls on the Commission to ensure that Member States implement the specific preventive measures necessary to protect healthcare workers from injuries caused by needles and other medical sharps in view of the risk of infection from potentially fatal bloodborne pathogens (group 3 biological agents); notes that these should include the appropriate application of training, safe working practices and medical technology incorporating sharps protection mechanisms, and that the applicable guidance provided by the European Agency for Safety and Health at Work (FACTS 29, ISSN 1681-2123) should be employed to determine the minimum standard of protection; considers, nevertheless, that Directive 2000/54/EC also requires further revision to specifically address the risk arising from work with needles and other medical sharps;
21. appelle la Commission à garantir que les États membres mettent en œuvre les mesures préventives spécifiques nécessaires pour protéger le personnel soignant des blessures causées par des aiguilles et autres instruments médicaux tranchants au vu du risque d'infection dû aux agents pathogènes à diffusion hématogène potentiellement fatals (agents biologiques du groupe 3); note que ces mesures devraient inclure une application correcte de la formation, des pratiques de travail sûres et une technologie médicale incluant des mécanismes de protection contre les objets tranchants, et que le guide applicable fourni par l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (FACTS 29, ISSN 1681-2123) devrait être utilisé pour déterminer la norme minimale de protection; considère cependant que la directive 2000/54/CE nécessite également un réexamen pour faire face spécifiquement au risque causé par le travail impliquant la manipulation d'aiguilles et d'autres instruments médicaux tranchants;