Traduction de «arisen partly because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.
Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état affectif persistant.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

(e) where the taxpayer would, but for this paragraph, have a taxable capital gain for the particular year from the disposition of the property, the part of the taxable capital gain that can reasonably be considered to have arisen while the property was held by a person described in paragraph 142.5(9)(b) shall be deemed to be a taxable capital gain of the taxpayer from the disposition of the property for the taxation year in which the taxpayer disposes of the property otherwise than because of subsection 142.5(2), and not to be a taxable capital gain for the particular year, and
e) dans le cas où le contribuable réaliserait, n’eût été le présent alinéa, un gain en capital imposable pour l’année donnée lors de la disposition du bien, la partie de ce gain qu’il est raisonnable de considérer comme réalisée pendant que le bien était détenu par une personne visée à l’alinéa b) est réputée être un gain en capital imposable du contribuable résultant de la disposition du bien pour l’année d’imposition au cours de laquelle il dispose du bien autrement que par l’effet du paragraphe (2) et ne pas être un gain en capital imposable pour l’année donnée;

(f) where the taxpayer has a profit (other than a capital gain) from the disposition of the property, the part of the profit that can reasonably be considered to have arisen while the property was held by a person described in paragraph 142.5(9)(b) shall be included in computing the taxpayer’s income for the taxation year in which the taxpayer disposes of the property otherwise than because of subsection 142.5(2), and shall not be included in computing the taxpayer’s income for the particular year.
f) dans le cas où le contribuable réalise un bénéfice, sauf un gain en capital, lors de la disposition du bien, la partie du bénéfice qu’il est raisonnable de considérer comme réalisée pendant que le bien était détenu par une personne visée à l’alinéa b) est à inclure dans le calcul du revenu du contribuable pour l’année d’imposition au cours de laquelle il dispose du bien autrement qu’en vertu d’une disposition présumée avoir été effectuée par le paragraphe (2) et n’est pas incluse dans le calcul de son revenu pour l’année donnée.

The time has now come, however, for us to take account of the new circumstances that have arisen partly because of the ongoing exponential increase in air traffic movements and the terrorist threat, and partly because of the need to tidy up and unify the whole complicated system of provisions, procedures and standards relating to aviation.
Toutefois, le moment est maintenant venu pour nous de prendre en considération la nouvelle situation qui s’est créée en partie à cause de l’augmentation exponentielle actuelle du trafic aérien et de la menace terroriste, et en partie à cause de la nécessité d’ordonner et d’unifier tout le système compliqué de dispositions, de procédures, et de normes relatives à l’aviation.

The diversity of political systems, cultural traditions, religions, statuses and ambitions in terms of moving closer to the European Union, the level of economic development, the availability of natural resources and, of course, the new situation which has arisen because, today, three Member States of the European Union form part of the region that we are discussing.
La diversité des systèmes politiques, des traditions culturelles, des religions, des statuts et des ambitions en termes de rapprochement avec l’Union européenne, de niveau de développement économique, de disponibilité des ressources naturelles et, bien entendu, de la nouvelle situation qui s’est présentée, puisque désormais trois États membres de l’Union européenne font partie de la région dont nous parlons.

– (PL) Madam President, because of the heavier security precautions in place in Strasbourg today, which is a highly exceptional situation that has never arisen before during a plenary session, I was unable to be present for the first part of the voting.
- (PL) Madame la Présidente, les mesures de sécurité renforcées qui sont en place aujourd'hui à Strasbourg, et qui représentent une situation exceptionnelle qui ne s'était encore jamais produite en période de session plénière, m'ont empêché d'assister à la première partie des votes.

In addition, there was a need to address recent wine contraband pressures that have arisen in part because wine, which currently is taxed under the Excise Tax Act, has no substantive controls placed over its production and possession.
En outre, il fallait s'attaquer aux récentes pressions exercées en matière de contrebande du vin, survenues en partie parce que la production et la possession de ce produit, qui est actuellement taxé aux termes de la Loi sur la taxe d'accise, ne font l'objet d'aucun contrôle formel.

– (ES) Madam President, I imagine that this problem will have arisen because ten MEPs, who form part of the Greens/ALE Group, aware of the joint resolution of three parliamentary groups, had the idea of supporting it in the belief that we were exercising our right as individual MEPs.
- (ES) Madame la Présidente, je suppose que ce problème sera motivé parce que dix députés, dont je fais partie, qui appartiennent concrètement au groupe Verts/ALE, connaissaient une résolution commune des trois groupes parlementaires et ont eu l'idée de la soutenir, croyant user d'un droit dont nous disposons tous en tant que députés individuels.

Whereas because of persistent fraudulent operations having arisen in the field of the common transit regime, it is appropriate to introduce conditions allowing the authorizing of prescribed itineraries in respect of the movement of certain sensitive goods; whereas it is necessary to reinforce the system of use of the comprehensive guarantee; whereas, in the case of multiple fraudulent operations, it seems useful, in order to recover a greater part of the duties and taxes at risk, to increase the level of the comprehensive guarantee whilst providing for exceptions for operators fulfilling certain criteria; whereas, however, these criteria must be modified for a transitional period for operators established in new Contracting Parties; whereas for the purposes of clarity, Articles 34A and 34B of Appendix II need to be re-arranged; whereas it is appropriate to lay down an Article 34C to set out the conditions of application of Article 34B; whereas it is necessary to align the corresponding provisions of Article 41 and 45A of Appendix II;
considérant qu'en raison d'un problème persistant d'opérations frauduleuses réalisées dans le cadre du régime de transit commun, il est approprié d'introduire des dispositions qui peuvent autoriser la prescription d'itinéraires contraignants en ce qui concerne la circulation de certaines marchandises sensibles; qu'il est nécessaire de renforcer le système de recours à la garantie globale; qu'il semble utile, dans le but de recouvrer une plus grande partie des droits et impositions en jeu en cas de cumul d'opérations frauduleuses, d'augmenter le montant de la garantie globale tout en prévoyant la possibilité d'accorder des dérogations aux opérateurs remplissant certains critères; que toutefois ces critères devraient être adaptés pendant une période transitoire pour les opérateurs établis dans les nouvelles parties contractantes; que, pour des raisons de clarté, les articles 34 bis et 34 ter de l'appendice II doivent être réaménagés; qu'il convient de prévoir un article 34 quater pour décrire les modalités d'application de l'article 34 ter précité; qu'il est nécessaire d'aligner les dispositions correspondantes des articles 41 et 45 bis de l'appendice II;

At a more general level, there should be a certain amount of complementarity between the objectives of Stabex and those of all the other EDF financial instruments (6.1). All too often, Stabex resources (or counterpart funds generated by them) have been used to clear debts or deficits which have arisen because of inept or lax management on the part of parapublic organizations or as a result of risk-laden economic and financial policies (7.26; 7.27; 7.29; 7.32; 7.36; 7.38; 7.41; 7.47; 7.49; 11.17).
Plus généralement, les objectifs poursuivis par le Stabex doivent également présenter une certaine complémentarité avec les objectifs de l'ensemble des autres instruments financiers du FED (6.1) Trop souvent les ressources Stabex ou les fonds de contrepartie qu'elles avaient engendrés ont été affectés à l'apurement de dettes ou de déficits dus à une gestion maladroite ou complaisante d'organismes para publics ou à la mise en oeuvre de politiques économiques et financières hasardeuses (7.26; 7.27; 7.29; 7.32; 7.36; 7.38; 7.41; 7.47; 7.49; 11.17).

I will highlight some difficulties with the second part that have arisen because of the treaty land entitlement process in Saskatchewan and that have been brought to my attention by rural municipalities and by people who are C-31 Indian people.
Je voudrais souligner certaines des difficultés que nous voyons dans la deuxième partie suite à l'expérience du processus touchant les droits fonciers issus de traités en Saskatchewan. Elles ont été portées à mon attention par des municipalités rurales ainsi que par des Indiens nouvellement inscrits en vertu de la loi C-31.