Traduction de «area is based » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

water area | water based recreation area | water-associated recreation area
plan d'eau

Conservation Areas Reporting and Tracking System [ CARTS | Canadian Conservation Areas Data Base ]
Système de rapport et de suivi pour les aires de conservation [ SRSAC | Base de données sur les aires de conservation canadiennes ]

target area survey base
base topographique d'une zone d'objectifs

target area survey base
base pour la topographie d'une zone d'objectifs

Subject Area Data Base
base de données thématiques

compass swing area | compass base
aire de compensation de compas | aire de compensation du compas

Sovereign Base Areas of the United Kingdom in Cyprus | Sovereign Base Areas of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland in Cyprus | SBAs [Abbr.]
zones de souveraineté du Royaume-Uni à Chypre | zones de souveraineté du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord à Chypre

currency area [ currency zone | dollar area | franc area | monetary area | sterling area ]
zone monétaire [ zone dollar | zone franc | zone sterling ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

This is the reason why the classification of production areas is based on the presence of certain microorganisms related to faecal contamination.
C’est la raison pour laquelle les zones de production sont classées en fonction de la présence de certains micro-organismes liés à la contamination fécale.

The Treaties have also enshrined the principle of subsidiarity which in the social area is based both on the interaction between the Community and Member State level - including regional and local - and between the social partners and public authorities at all levels.
Les traités ont aussi consacré le principe de subsidiarité qui, dans le domaine social, repose sur l'interaction entre, d'une part, la Communauté et les États membres y compris au niveau régional et local et, d'autre part, les partenaires sociaux et les pouvoirs publics à tous niveaux.

These action grants are awarded to projects in six thematic areas: ecosystem-based adaptation, health and wellbeing, mountain/island areas adaptation focusing on the agriculture sector, urban adaptation/planning, vulnerability assessments/adaptation strategies, and water (including flood management, coastal areas and desertification).
Ces subventions à l'action sont allouées à des projets dans six domaines thématiques: l'adaptation écosystémique; la santé et le bien-être; l'adaptation des zones montagneuses/insulaires centrée sur le secteur agricole; l'adaptation et la planification urbaines; l'évaluation de la vulnérabilité et les stratégies d'adaptation; l'eau (y compris la gestion des inondations, les zones côtières et la désertification).

6. The aid must be accessible to all those eligible in the area concerned, based on objectively defined conditions.
6. Toute personne éligible de la zone concernée doit pouvoir accéder à ces aides, sur la base de conditions définies avec objectivité.

The proposal for a regulation on the effective enforcement of budgetary surveillance in the euro area is based on Article 136 in combination with Article 121(6) TFEU.
La proposition de règlement sur la mise en œuvre efficace de la surveillance budgétaire dans la zone euro se fonde sur l'article 136, en liaison avec l'article 121, paragraphe 6, du traité FUE.

The European Union is working to create a ‘European judicial area’, and that area is based on the idea that judgments, like people, must be able to ‘move’ within the Union, in order to help European citizens gain access to justice.
L’Union européenne travaille à la construction d’un «espace judiciaire européen», et cet espace repose sur l’idée que les décisions de justice doivent pouvoir «circuler» au sein de l’Union au même titre que les personnes, pour faciliter l’accès à la justice pour les citoyens européens.

I. whereas the creation of a genuine European legal area is based, in the field of litigation, on the cross-border recognition of legal decisions made by a court or administrative authority and, in non judicial matters, on the cross-border recognition of authentic acts drawn up or registered by a judicial authority or by public officials appointed to authenticate legal acts,
I. considérant que la création d’un véritable espace juridique européen repose, en ce qui concerne la sphère contentieuse, sur la reconnaissance transfrontalière des décisions judiciaires rendues par une juridiction ou par une autorité administrative et, en ce qui concerne la sphère non contentieuse, sur la reconnaissance transfrontalière des actes authentiques reçus par une autorité judiciaire ou par des officiers publics nommés afin de procéder à l’authentification des actes juridiques,

I. whereas the creation of a genuine European legal area is based, in the field of litigation, on the cross-border recognition of legal decisions made by a court or administrative authority and, in non-judicial matters, on the cross-border recognition of authentic acts drawn up or registered by a judicial authority or by public officials appointed to authenticate legal acts,
I. considérant que la création d'un véritable espace juridique européen repose, en ce qui concerne la sphère contentieuse, sur la reconnaissance transfrontalière des décisions judiciaires rendues par une juridiction ou par une autorité administrative et, en ce qui concerne la sphère non contentieuse, sur la reconnaissance transfrontalière des actes authentiques reçus par une autorité judiciaire ou par des officiers publics nommés afin de procéder à l'authentification des actes juridiques,

The definition of mountain areas is based exclusively on natural handicaps such as altitude and slopes or a combination of the two.
- (EN) La définition des zones de montagne est basée exclusivement sur les handicaps naturels tels que l’altitude, la dénivelée ou une combinaison des deux.

Supports schemes based on area aid provide that where the area for which aid is claimed exceeds the maximum guaranteed area or base areas or sub-base areas, the area per farmer for which aid is claimed is to be reduced proportionately in that year.
Lorsque la superficie faisant l'objet d'une demande d'aide dépasse la superficie maximale garantie, les superficies de base ou les sous-superficies de base, les régimes de soutien fondés sur l'aide à la surface prévoient, our l'année considérée, une réduction au prorata de la superficie par agriculteur pour laquelle une aide est demandée.