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Traduction de «approach would rely » (Anglais → Français) :

The first approach would rely on the willingness of individual Member States to contribute, as several of them did in the start-up phase.

La première approche reposerait sur la volonté de certains États membres d'apporter une contribution comme plusieurs d'entre eux l'ont fait en phase de démarrage.


Such a coordinated approach would need to rely on the following principles:

Une telle démarche coordonnée devrait s’articuler autour des principes ci-après:


Option 2: This approach would rely on existing passenger car taxes, but only introduce a RT refund system, in order to avoid double taxation which is not justifiable within the context of the Internal Market.

Option 2: la deuxième approche consisterait à conserver les taxes sur les voitures particulières qui sont perçues actuellement, mais en introduisant un système de remboursement de la TI, de façon à éviter la double imposition, qui ne se justifie pas dans le cadre du marché intérieur.


However, standardised approaches that rely on external credit ratings could be used where credit risk is less material, which is typically the case for less sophisticated institutions, for insignificant exposure classes, or in situations where using internal approaches would be overly burdensome.

Cependant, il devrait être possible d'appliquer des approches standardisées s'appuyant sur des notations de crédit externes lorsque le risque de crédit est moins significatif, ce qui est généralement le cas pour les établissements peu sophistiqués, les catégories d'expositions d'importance peu significative, ou lorsque l'application d'une méthode d'évaluation interne représenterait une charge excessivement lourde.


However, standardised approaches that rely on external ratings could be used where credit risk is less material, which is typically the case for less sophisticated institutions, for immaterial exposure classes, or in situations where using internal approaches would be overly burdensome.

Il devrait néanmoins être possible d'appliquer des approches standardisées s'appuyant sur des notations de crédit externes lorsque le risque de crédit est relativement faible, ce qui est généralement le cas pour les établissements peu sophistiqués ou les catégories d'expositions peu importantes, ou lorsque l'application d'une méthode d'évaluation interne représenterait une charge excessivement lourde.


37. Calls for action against illegitimate transfer price manipulation (TPM) and for a review of global tax rules which go beyond the comparable profits method, in case there are other more promising alternatives which address the problem of mispricing more effectively; stresses that the EU, the G20, the EU and the WTO in general should concentrate their efforts on approaches that rely on the so-called arm's length principle (ALP), stating that tax-relevant transactions must be subject to the same conditions as those which would be made b ...[+++]

37. appelle à lutter contre les manipulations illégitimes des prix de transfert et souhaite une révision des réglementations fiscales au niveau mondial qui aille au-delà de la méthode des bénéfices comparables, au cas où il existerait des méthodes plus prometteuses et plus efficaces pour combattre ces phénomènes; souligne que l'Union européenne, le G20 et l'OMC en général devraient concentrer leurs efforts sur des méthodes basées sur le principe de pleine concurrence, selon lequel les opérations fiscalement pertinentes doivent être soumises aux mêmes critères que celles pratiquées entre des entreprises indépendantes;


37. Calls for action against illegitimate transfer price manipulation (TPM) and for a review of global tax rules which go beyond the comparable profits method, in case there are other more promising alternatives which address the problem of mispricing more effectively; stresses that the EU, the G20, the EU and the WTO in general should concentrate their efforts on approaches that rely on the so-called arm's length principle (ALP), stating that tax-relevant transactions must be subject to the same conditions as those which would be made b ...[+++]

37. appelle à lutter contre les manipulations illégitimes des prix de transfert et souhaite une révision des réglementations fiscales au niveau mondial qui aille au-delà de la méthode des bénéfices comparables, au cas où il existerait des méthodes plus prometteuses et plus efficaces pour combattre ces phénomènes; souligne que l'Union européenne, le G20 et l'OMC en général devraient concentrer leurs efforts sur des méthodes basées sur le principe de pleine concurrence, selon lequel les opérations fiscalement pertinentes doivent être soumises aux mêmes critères que celles pratiquées entre des entreprises indépendantes;


37. Calls for action against illegitimate transfer price manipulation (TPM) and for a review of global tax rules which go beyond the comparable profits method, in case there are other more promising alternatives which address the problem of mispricing more effectively; stresses that the EU, the G20, the EU and the WTO in general should concentrate their efforts on approaches that rely on the so-called arm’s length principle (ALP), stating that tax-relevant transactions must be subject to the same conditions as those which would be made b ...[+++]

37. appelle à lutter contre les manipulations illégitimes des prix de transfert et souhaite une révision des réglementations fiscales au niveau mondial qui aille au-delà de la méthode des bénéfices comparables, au cas où il existerait des méthodes plus prometteuses et plus efficaces pour combattre ces phénomènes; souligne que l'Union européenne, le G20 et l'OMC en général devraient concentrer leurs efforts sur des méthodes basées sur le principe de pleine concurrence, selon lequel les opérations fiscalement pertinentes doivent être soumises aux mêmes critères que celles pratiquées entre des entreprises indépendantes;


Such an approach would rely upon an early identification of the needs of each jobseeker and the design, at an early stage, of a personalised action plan, with a view to a sustainable integration in the labour market.

Cette approche pourrait reposer sur une identification précoce des besoins de chaque demandeur d'emploi et l'élaboration précoce d'un plan d'action personnalisé en vue d'assurer une intégration durable sur le marché du travail.


4. A new approach, stimulating both supply and demand, would create opportunities for bridging the gap between supply which is totally protected by government subsidies and that which relies solely on competition.

4. Une nouvelle approche stimulant à la fois l'offre et la demande permettrait de lancer un pont entre les offres publiques protégées et les offres du secteur concurrentiel.




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'approach would rely' ->

Date index: 2021-04-06
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