Traduction de «apply nine » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

nine-pin dot matrix printing head | nine-wire dot matrix printing head | nine-wire printhead
tête d'impression matricielle à neuf aiguilles

nines complement [ complement on nine | nine's complement ]
complément à neuf

complement on nine | nines complement
complément à neuf

nines complement | complement on nine
complément à neuf

nine P's method | nine points of marketing
neuf principes de la commercialisation

.995 fine gold bar [ .995 gold bar | two nines five fine gold bar | two nines five gold bar | gold bar to a purity of .995 | .995 pure gold bar ]
lingot d'or à une pureté de 995 [ lingot d'or à une pureté de ,995 | lingot d'or à une pureté de 995 [0]/00 | lingot d'or pur à 995 | lingot d'or pur à ,995 | lingot d'or pur à 995 [0]/00 | barre d'or à une pureté de 995 | barre d'or à une pureté de ,995 | barre d'or à une pureté de 995 [0]/00 | barre d' ]

.9999 fine gold bar [ .9999 gold bar | four nines fine gold bar | four nines gold bar | gold bar to a purity of .9999 | .9999 pure gold bar ]
lingot d'or à une pureté de 9999 [ lingot d'or à une pureté de ,9999 | lingot d'or à une pureté de 999 [0]/00 | lingot d'or pur à 9999 | lingot d'or pur à ,9999 | lingot d'or pur à 999 [0]/00 | barre d'or à une pureté de 9999 | barre d'or à une pureté de ,9999 | barre d'or à une pureté de 999 [0]/00 | bar ]

ECOWAS Committee of Nine on Liberia
Comité des Neuf de la CEDEAO sur le Libéria

Liaison Committee of the Young Farmers Organizations in the Nine Countries of the European Economic Community
Comité d'entente des organisations de jeunesse syndicale agricole des neuf pays de la Communauté économique européenne

Federal Act of 6 October 1995 on the Universities of Applied Sciences, Universities of Applied Sciences Act [ UASA ]
Loi fédérale du 6 octobre 1995 sur les hautes écoles spécialisées [ LHES ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

On 24 June 2016, the Sanctions Committee of the United Nations Security Council (UNSC) decided to amend nine entries from its list of persons, groups and entities to whom the freezing of funds and economic resources should apply.
Le 24 juin 2016, le Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies a décidé de modifier neuf mentions de la liste des personnes, groupes et entités auxquels s'applique le gel des fonds et des ressources économiques.

The regulation applies to the carriage by road of goods by vehicles with a total mass exceeding 3.5 tonnes and to the transport by road of passengers by vehicles that are adapted to carry more than nine people (including the driver).
Ce règlement s’applique au transport routier de marchandises par des véhicules dont le poids total excède 3,5 tonnes et au transport routier de passagers par des véhicules pouvant assurer le transport de plus de neuf personnes (conducteur compris).

On 9 June 2011 the Sanctions Committee of the United Nations Security Council decided to remove two natural persons from its list of persons, groups and entities to whom the freezing of funds and economic resources should apply and amended nine entries on the list.
Le 9 juin 2011, le Comité des sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies a décidé de retirer deux personnes physiques de la liste des personnes, groupes et entités auxquels devrait s'appliquer le gel des fonds et des ressources économiques et de modifier neuf mentions figurant sur la liste.

Obviously, I would have preferred it if this regulation applied to all heavy goods vehicles on European roads but, by the time it comes into force, it will cover all heavy goods vehicles that are nine years old or older. That represents a large percentage of those vehicles on the roads and it will increase as each year goes by.
Il va sans dire que j’aurais préféré que ce règlement s’applique à tous les poids lourds circulant sur les routes européennes, mais d’ici à ce qu’il entre en vigueur, il couvrira tous les poids lourds âgés de neuf ans ou plus, ce qui représente une grosse partie des camions sur les routes, une proportion qui devrait encore augmenter au fil des ans.

A transition period of nine years was applied to new Member States.
Les nouveaux États membres ont bénéficié d’une période transitoire de neuf ans.

It was also agreed that Community institutions and bodies shall apply the requirements of the Regulation nine months after its entry into force. The Regulation enters into force three days after its publication in the EU Official Journal.
Il a également été convenu que les institutions et organes communautaires appliqueront les dispositions du règlement neuf mois après son entrée en vigueur, laquelle interviendra trois jours après sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

In the event of failure to achieve a compromise in the Council, is the Commission prepared to defend the European Parliament's opinion, as presented in the Randzio-Plath report referred to above and extend the experiment to all interested Member States? Or as another option, would it present a proposal aimed at allowing those nine Member States concerned to continue applying a reduced VAT rate?
Au cas où il ne serait pas possible de trouver un compromis au Conseil, la Commission est-elle disposée à soutenir l'avis que le Parlement européen a émis dans le rapport, ci-dessus mentionné, de M Randzio-Plath, en vue d'étendre l'expérience à tous les États membres intéressés ou, autre option, est-elle disposée à présenter une proposition visant à permettre aux neuf États membres concernés de maintenir un taux de TVA réduit?

This derogation applies to the refurbishing, upgrading and expansion of existing capacity of the nine isles of the archipelago of the Azores (Portugal).
Décision 2004/920/CE [Journal officiel L 389 du 30.12.2004]. La présente dérogation s’applique à la remise en état, à la modernisation et à l’agrandissement de la capacité existante des neuf îles de l’archipel des Açores (Portugal).

Given the differences between the Member States' legislation on early release (see Annex III, point 3), a sentenced person can be released immediately after transfer to the requested State: a person who has been sentenced to nine years in Member State A and after serving four years applies to be transferred for enforcement in Member State B could be released immediately if the law of Member State B allows early release after, say, a third of the sentence has been served (in this case three years).
En vertu des différences qui existent entre les États membres en ce qui concerne la législation sur la libération anticipée (voir Annexe III, point 3), il peut arriver qu'un condamné devrait être immédiatement libéré à la suite de son transfert dans l'État requis : si une personne qui a été condamnée dans l'État membre A pour neuf ans de prison et qui, après avoir purgé quatre ans, demande le transfert de l'exécution dans l'État membre B, elle pourrait être libérée immédiatement car, selon le droit de l'État membre B, une libération anticipée pourrait intervenir après avoir purgé p.ex. un tiers (3 ans en l'occurrence) de sa peine.