Traduction de «apply during subsequent » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

anti-corrosive paint applied during assembly
peinture protectrice avant assemblage

Do not apply during the bird breeding period | Spe 7 [Abbr.]
Ne pas appliquer durant la période de reproduction des oiseaux | Spe 7 [Abbr.]

heating pressure | pressure applied during heating
pression appliquée pendant le chauffage | pression de chauffage

brazing with filler metal added whilst heat is applied | brazing with filler metal added during heating | soldering with filler metal added whilst heat is applied | soldering with filler metal added during heating
brasage avec apport de métal pendant le chauffage

demonstrate technical skills in neurological surgery | display technical skills during neurological surgery | apply technical skills during neurological surgery | demonstrate technical skills during neurological surgery
faire preuve de compétences techniques en neurochirurgie

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

From 2018 onwards, the maximum quantity referred to in Article 15(1) shall be calculated by applying the following percentages to the annual average of the total quantity placed on the market into the Union during period 2009 to 2012, and subsequently subtracting the amounts for exempted uses according to Article 15(2), on the basis of available data.
À partir de 2018, la quantité maximale visée à l’article 15, paragraphe 1, est calculée en appliquant les pourcentages ci-après à la moyenne annuelle des quantités totales mises sur le marché dans l’Union au cours de la période comprise entre 2009 et 2012, et en déduisant ensuite les montants des utilisations exemptées conformément à l’article 15, paragraphe 2, sur la base des données disponibles.

During the subsequent discussions, a preference emerged for a case-by-case approach based on individual decisions each time Article 169 is applied.
Au cours des discussions qui ont suivi, une préférence s'est dégagée en faveur d'une approche au cas par cas, fondée sur des décisions spécifiques à chaque recours à l’article 169.

(3.2) If this subsection applies, the total of the amounts that would otherwise be deemed by subsection (3) to have been paid on account of the eligible individual’s tax payable under this Part for the taxation year during the particular month specified for the taxation year, and during each subsequent month specified for the taxation year, is deemed to have been paid by the eligible individual on account of their tax payable under this Part for the taxation year during the particular specified month for the taxation year, and the amount deemed by subsection (3) to have been paid by the eligible individual during those subsequent months specified for the taxation year is deemed, except for the purpose of this subsection, not to have been paid to the extent that it is included in an amount deemed to have been paid by this subsection.
(3.2) Si le présent paragraphe s’applique, le total des montants qui par ailleurs seraient réputés, par le paragraphe (3), avoir été payés, au titre de l’impôt payable du particulier admissible en vertu de la présente partie pour l’année d’imposition, au cours du mois déterminé donné de l’année et au cours de chaque mois déterminé postérieur de l’année est réputé avoir été payé par lui, au titre de son impôt payable en vertu de la présente partie pour l’année, au cours du mois donné, et le montant qui est réputé, par le paragraphe (3), avoir été payé par lui au cours des mois déterminés postérieurs de l’année est réputé, sauf pour l’application du présent paragraphe, ne pas avoir été payé dans la mesure où il est inclus dans un montant réputé, par le présent paragraphe, avoir été payé.

(a.3) where property (other than property described in any of subparagraphs 128.1(4)(b)(i) to (iii)) has been transferred by a taxpayer after December 17, 1999 to the trust in circumstances to which subsection 73(1) applied, it is reasonable to conclude that the property was so transferred in anticipation that the taxpayer would subsequently cease to reside in Canada and the taxpayer subsequently ceases to reside in Canada, the first day after that transfer during which the taxpayer ceases to reside in Canada (determined as if a day ends for the trust immediately after each time at which the taxpayer ceases to be resident in Canada);
a.3) lorsqu’un bien (sauf un bien visé à l’un des sous-alinéas 128.1(4)b)(i) à (iii)) a été transféré par un contribuable à la fiducie après le 17 décembre 1999 dans les circonstances visées au paragraphe 73(1), qu’il est raisonnable de considérer que le bien a été ainsi transféré en prévision de la cessation de la résidence du contribuable au Canada et que le contribuable cesse ultérieurement d’y résider, le premier jour postérieur au transfert, au cours duquel le contribuable cesse de résider au Canada (déterminé comme si, pour la fiducie, la fin d’un jour correspondait au moment immédiatement après chaque moment où le contribuable cesse de résider au Canada);

(5) Subject to subsection (6), if no election is made by the applicable deadline, subsection 77.95(3) applies in respect of earnings received during all weeks of unemployment included in the benefit period in question and earnings received during all weeks of unemployment included in any subsequent benefit period.
(5) Sous réserve du paragraphe (6), le défaut d’exercer le choix dans le délai imparti entraîne l’application du paragraphe 77.95(3) à la rémunération reçue pendant toutes les semaines de chômage comprises dans la période de prestations en cause et toutes celles comprises dans les périodes de prestations subséquentes.

During divisions, unanimous consent has been sought to apply the results of one vote to another vote, or to vote row-by-row, or to apply Members’ votes to subsequent divisions.
Pendant des votes par appel nominal, on a demandé le consentement unanime pour appliquer les résultats d’un vote à un autre vote , pour procéder au vote par rangée ou pour appliquer les votes des députés à des votes subséquents .

Where the method referred to in point (a) of the first subparagraph is applied, all the net revenue generated during implementation and after completion of the operation shall be considered to be taken into account by the application of the flat rate and shall therefore not be deducted subsequently from the eligible expenditure of the operation.
Lorsque la méthode visée au point a) du premier alinéa est appliquée, toutes les recettes nettes générées par une opération au cours de sa mise en œuvre et après son achèvement sont considérées comme étant prises en compte par l'application du taux forfaitaire et ne sont donc pas déduites des dépenses éligibles de l'opération par la suite.

where a target undertaking has received capital under a risk capital measure under Article 29 and subsequently applies, during the first three years after the first risk capital investment, for aid within the scope of this Regulation, the relevant aid thresholds or maximum eligible amounts under this Regulation shall be reduced by 50 % in general and by 20 % for target undertakings located in assisted areas; the reduction shall not exceed the total amount of risk capital received; this reduction shall not apply to aid for research, development and innovation exempted under Articles 31 to 37.
lorsqu’une entreprise cible a perçu des capitaux au titre d’une mesure de capital-investissement relevant de l’article 29 et demande ensuite, durant les trois premières années suivant le premier investissement en capital-investissement, des aides relevant du présent règlement, les seuils d'aide applicables ou les montants maximaux éligibles au titre du présent règlement sont réduits de 50 % en général et de 20 % pour les entreprises cibles situées dans des régions assistées. La réduction ne peut pas dépasser le montant total du capital-investissement perçu. Cette réduction ne s’applique pas aux aides à la recherche, au développement et à l’innovation exemptées en vertu des articles 31 à 37.

In cases where subsequent mandatory minimum sentences apply—during a second or third conviction—the intended purpose is not achieved.
Dans les cas où on met en place des peines minimales obligatoires subséquentes — lors d'une deuxième ou d'une troisième condamnation —, cela va à l'encontre du but recherché.

evaluation of the policing philosophy, commonly known as the 3D approach (dialogue, de-escalation and determination), which was applied during Euro 2008 and subsequent tournaments.
de l'évaluation de la stratégie policière, communément appelée «approche 3D» (dialogue, désescalade, détermination), qui a été appliquée lors de l'Euro 2008 et des tournois ultérieurs,