Traduction de «any proven » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

implement systems of provenance | provenance systems implementing | implement traceability systems | implement traceability systems
mettre en œuvre des systèmes de traçabilité

food traceability, processes for traceability in the food industry | provenance of food | food provenance | traceability in food industry
traçabilité dans l’industrie alimentaire

proven fraud of the debtor
fraude prouvée du débiteur

country of provenance
pays de provenance

provenance
origine | provenance

any-to-any connectivity [ any-to-any ]
connectivité complète

Debt Write-off Regulations, 1994 [ Regulations Respecting the Writing Off of any Debt or Obligation Due to Her Majesty or any Claim by Her Majesty ]
Règlement sur la radiation des créances (1994) [ Règlement concernant la radiation des créances de Sa Majesté ]

any-to-any communication network
réseau d'interconnexion sans contraintes

Draft Treaty Banning any Nuclear Weapon Test Explosion in any Environment
Projet de Traité interdisant toutes les explosions expérimentales d'armes nucléaires dans tous les milieux

any-to-any data access
accès sans contraintes

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I think underlying such a prohibition is, on the one hand, a sense of possible risk, but I can't respond to your question with any proven studies on that score.
Je crois que cette interdiction se fonde sur une impression de risque possible, mais je ne peux pas vous répondre en citant des études à cet effet.

With the exception of unfounded politically motivated witch hunts, there have never been any proven incidents of partisan activities or apparent conflicts in those offices. As I was saying, the activities of those offices are already regulated by the Public Service Employment Act, the Political Activities Regulations and the Values and Ethics Code for the Public Service.
En dehors des chasses aux sorcières sans fondement menées pour des motifs politiques, il n'y a jamais eu d'incident attesté d'activités partisanes ou d'apparence de conflits dans ces bureaux et les activités de ces bureaux sont déjà réglementés, comme je le disais, par la Loi sur l'emploi dans la fonction publique, par le Règlement concernant les activités politiques et le Code de valeurs et d'éthique du secteur public.

Innocence until proven guilty: The new rules prohibit public authorities and judicial decisions from making any public references to guilt, before a person is proven guilty.
Innocence présumée jusqu'à l'établissement de la culpabilité: en vertu des nouvelles dispositions, ni les autorités publiques ni les décisions judiciaires ne doivent faire de références publiques à la culpabilité d'une personne tant que cette dernière n'a pas été reconnue coupable.

G. whereas Article 26(2) of the Food Information to Consumers Regulation provides that indication of the country of origin or place of provenance is mandatory where failure to indicate this might mislead the consumer as to the true country of origin or place of provenance of the food, in particular if the information accompanying the food or the label as a whole would otherwise imply that the food has a different country of origin or place of provenance;
G. considérant que l'article 26, paragraphe 2, du règlement concernant l'information des consommateurs sur les denrées alimentaires prévoit que l'indication du pays d'origine ou du lieu de provenance est obligatoire dans les cas où son omission serait susceptible d'induire en erreur les consommateurs sur le pays d'origine ou le lieu de provenance réel de la denrée alimentaire, en particulier si les informations jointes à la denrée ou l'étiquette dans son ensemble peuvent laisser penser que la denrée a un pays d'origine ou un lieu de provenance différent;

2. By means of paragraph 1, Member States may introduce measures concerning the mandatory indication of the country of origin or place of provenance of foods only where there is a proven link between certain qualities of the food and its origin or provenance.
2. En application du paragraphe 1, les États membres ne peuvent introduire des mesures concernant l'indication obligatoire du pays d'origine ou du lieu de provenance des denrées alimentaires que s'il existe un lien avéré entre certaines propriétés de la denrée et son origine ou sa provenance.

For all other foods, the country or place of provenance where failure to indicate this might mislead the consumer to a material degree as to the true country or place of provenance of the food, in particular if the information accompanying the food or the label as a whole would otherwise imply that the food has a different country or place of provenance; in such cases the indication shall be adopted by means of delegated acts, in accordance with the rules laid down in Article 42 and subject to conditions laid down in Articles 43 and 44;
Pour toutes les autres denrées, lorsque l'omission du pays ou lieu de provenance serait susceptible d'induire en erreur le consommateur sur le pays ou lieu de provenance réel de la denrée alimentaire, en particulier si les informations jointes à la denrée ou l'étiquette dans son ensemble peuvent laisser penser que la denrée a un pays ou lieu de provenance différent; en pareil cas, cette indication doit être adoptée par voie d'actes délégués, conformément aux dispositions prévues à l'article 42 et soumise aux conditions énoncées aux articles 43 et 44.

(b) When the problem identified arose during primary production, the official veterinarian is to inform the veterinarian attending the holding of provenance, the food business operator responsible for the holding of provenance (provided that such information would not prejudice subsequent legal proceedings) and, where appropriate, the competent authority responsible for supervising the holding of provenance or the hunting area.
(b) Lorsque le problème identifié est apparu au cours de la production primaire, le vétérinaire officiel doit en informer le vétérinaire privé qui s'occupe des animaux de l'exploitation d'origine, l'exploitant du secteur alimentaire responsable de ladite exploitation (pour autant que ces informations ne soient pas de nature à compromettre une procédure judiciaire ultérieure) et, le cas échéant, l'autorité compétente dont relève le troupeau d'origine ou le territoire de chasse concerné.

No. Is there any proven impurity?
Non. A-t-on démontré qu'elle contient des impuretés?

No. Is there any proven side effect?
Non. A-t-elle des effets secondaires avérés?