Vertaling van "another scenario could include " (Engels → Frans) :

Another scenario could include using the first two sections of the Constitutional Treaty to draft a ‘European Charter’. This could offer Europeans a clear and concise document with which they could more easily identify.
Un autre scénario pourrait consister à utiliser les deux premières sections du traité constitutionnel pour rédiger une «charte européenne», qui offrirait aux Européens un document clair et concis, auquel ils pourraient plus aisément s’identifier.

Another scenario could include strengthening the protocol concerning the role of the national parliaments. Specifically, the latter’s consultative role in relation to the European project could be extended.
Un autre scénario encore pourrait prévoir le renforcement du protocole sur le rôle des parlements nationaux et, de manière spécifique, l’extension du rôle consultatif de ces derniers à propos du projet européen.

Another scenario where commonality of costs can lead to a collusive outcome could be where the parties agree on the joint production of an intermediate product which accounts for a large proportion of the variable costs of the final product with respect to which the parties compete downstream.
Un autre scénario dans lequel la mise en commun des coûts peut déboucher sur une collusion pourrait être celui où les parties conviennent de la production conjointe d'un produit intermédiaire qui représente une part importante des coûts variables du produit final avec lequel elles se font concurrence en aval.

It is necessary to clarify that the indirect provision of services could include situations where originating is made via carrier selection or pre-selection or where a service provider resells or re-brands publicly available telephone services provided by another undertaking.
Il est nécessaire de préciser que la fourniture indirecte de services pourrait comprendre des situations dans lesquelles l’appel est donné via la sélection ou la présélection du transporteur ou dans lesquelles un fournisseur de services revend, éventuellement sous une marque différente, des services téléphoniques accessibles au public fournis par une autre entreprise.

Article 29 of the TEU does not relate to evaluations and Article 34(1) refers to the need to inform and consult one another (which could include a peer evaluation mechanism) but only 'with a view to coordinating their action'.
L’article 29 du TUE ne concerne pas les évaluations et l’article 34 (1) se réfère à la nécessité de s’informer et de se consulter mutuellement (ce qui pourrait inclure un mécanisme « d’évaluation par les pairs ») mais seulement « en vue de coordonner leur action ».

It differs from one Member State to another as to which types of waste this category comprises but it could include solid municipal waste, municipal sewage waste, industrial waste, energy and water supply, mining waste, agricultural waste, construction waste (Questionnaire, Paragraph II, Question 4).
Les types de déchets compris dans cette catégorie diffèrent d'un État membre à l'autre ; il pourrait s'agir de déchets solides municipaux, de déchets d'installations d'épuration municipales, de déchets industriels, de déchets liés à l'approvisionnement en eau et en énergie, de déchets d'extraction minière, de déchets agricoles et de déchets de construction (questionnaire, chapitre II, question 4).

If the loss of that contract should lead to a 40 % or higher reduction in company revenue in its traditional market, as envisaged in another scenario, the Commission believes that that would bring about a situation which few restructuring plans, with or without public support, could remedy, and that it is premature to envisage it at this stage.
Si la perte de ce contrat devait provoquer une baisse de 40 % ou plus des revenus de la compagnie sur son marché historique, comme également envisagé dans un autre scénario, la Commission considère qu’on entrerait alors dans un cas de figure que peu de plans de restructuration, avec ou sans soutien public, seraient capables de juguler et qu’il est prématuré à ce stade de l’envisager.

They could include, for instance, near technical impossibility for another economic operator to achieve the required performance or the necessity to use specific know-how, tools or means which only one economic operator has at its disposal.
Parmi ces raisons pourraient par exemple figurer la quasi-impossibilité technique, pour un autre opérateur économique, de réaliser les prestations requises, ou la nécessité de recourir à un savoir-faire, à des outils ou à des moyens spécifiques dont ne dispose qu’un seul opérateur économique.