Vertaling van "another process would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

service effected by one process server on another process server
signification d'avoué à avoué

Definition: Sexual dysfunction covers the various ways in which an individual is unable to participate in a sexual relationship as he or she would wish. Sexual response is a psychosomatic process and both psychological and somatic processes are usually involved in the causation of sexual dysfunction.
Définition: Les dysfonctionnements sexuels regroupent les différents types de difficulté à avoir une relation sexuelle du type souhaité. La réponse sexuelle est un processus psychosomatique et, le plus souvent, des processus à la fois psychologiques et somatiques interviennent dans le déclenchement d'un trouble de la fonction sexuelle.

recommendation to facilitate the temporary exportation of goods sent from one country for manufacture, processing or repair in another
recommandation pour faciliter l'exportation temporaire des marchandises envoyées d'un pays dans un autre pour transformation, oeuvres ou réparation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Another possibility would be to have an optional threshold, which the payment industry could freely choose whether or not to apply, subject to interoperability and straight-through processing in the Single Payment Area not being impaired.
Une autre possibilité serait de disposer d'un seuil facultatif, que le secteur pourrait choisir d'appliquer ou non, à condition de ne pas porter atteinte à l'interopérabilité et au traitement de bout en bout dans l'espace unique de paiement.

In fact the mere act of extricating ourselves for another process would constitute a conflict of interest under the rules he has just enunciated.
En fait, le simple fait de nous retirer pour faire autre chose constituerait un conflit d'intérêts, au sens des règles qu'il a énoncées.

However, that would be the appropriate subject for another dialogue, another process and another system.
Par contre, ce serait là l'objet approprié d'un autre dialogue, d'un autre processus et d'un autre système.

Calls on the Member States to encourage non-contracting states to join the 1993 Hague Convention, which would guarantee that all children benefit from the same standards and would help to avoid a parallel system with fewer safeguards; calls on the Member States to avoid heavy bureaucracy in processing the recognition of international adoptions already recognised in another Member State.
demande aux États membres d'encourager les États non parties à la convention de La Haye de 1993 d'y adhérer, afin de garantir que les mêmes normes s'appliquent à tous les enfants et afin d'éviter la coexistence d'un système parallèle assortis de protections moindres; invite les États membres à éviter les lourdeurs bureaucratiques dans le processus de reconnaissance des adoptions internationales déjà reconnues dans un autre État membre.

Confidentiality requirements for commercially sensitive information are, however, particularly relevant where data of a commercially strategic nature for the company are concerned, where there is only one single user for a storage facility, or where data are concerned regarding exit points within a system or subsystem that is not connected to another transmission or distribution system but to a single industrial final customer, where the publication of such data would reveal confidential information as to the production process of that customer.
Les exigences de confidentialité concernant les informations commercialement sensibles sont toutefois particulièrement importantes lorsqu'il s'agit de données commerciales ayant un caractère stratégique pour l'entreprise, lorsqu'il n'existe qu'un seul utilisateur pour une installation de stockage, ou lorsqu'il s'agit de données relatives aux points de sortie d'un réseau ou sous-réseau qui n'est pas raccordé à un autre réseau de transport ou de distribution mais à un seul client industriel final, lorsque la publication de telles données donnerait lieu à la divulgation d'informations confidentielles concernant le processus de production de ce client.

Senator Boudreau: If it were constitutionally changing relationships for aboriginal peoples, another process would be required, one designed to change those constitutional rights.
Le Sénateur Boudreau: Si elle modifiait les relations constitutionnelles pour les autochtones, un autre processus serait nécessaire, un processus destiné à modifier ces droits constitutionnels.

Clause 7 would amend section 29 to clarify the situations where the grievance process would be unavailable: where another process for redress was provided under the Act; in respect of decisions of a court martial or the Court Martial Appeal Court in respect of a decision of any court, board, commission or tribunal established outside the Act; and in any other cases prescribed in regulations by the Governor in Council.
L'article 7 modifierait l'article 29 de la Loi de manière à préciser qu'il ne pourrait pas y avoir présentation d'un grief : dans les cas où un autre recours de réparation serait prévu par la Loi; dans le cas des décisions d'une cour martiale ou de la Cour d'appel de la cour martiale; dans le cas des décisions d'un tribunal, office ou organisme créé en vertu d'une autre loi; ni dans tous les autres cas exclus par règlement du gouverneur en conseil.

Bill C-295, which would add another layer in the decision making process, would ensure that it would take still longer for Canada to become involved and to provide help.
Le projet de loi C-295 ajouterait au processus de décision une autre étape qui retarderait encore plus l'intervention du Canada dans ces situations.

goods produced, constructed, extracted, processed, purchased or imported in the course of his business for the purpose of his business, where the value added tax on such goods, had they been acquired from another taxable person, would not be wholly deductible.
pour un bien produit, construit, extrait, transformé, acheté ou importé dans le cadre de son entreprise pour les besoins de celle-ci, dans le cas où l'acquisition d'un tel bien auprès d'un autre assujetti ne lui ouvrirait pas droit à la déduction complète de la taxe sur la valeur ajoutée et,

The question of the transfer of prisoners is closely bound up with the question whether the European Union should require that a minimum of x months of the sentence should remain to be served, below which a transfer request would be out of time on account of the time needed to process it. The departments responsible for handling transfer requests encounter internal structures and procedures that differ from one State to another.
En ce qui concerne le transfert de prisonniers, cette question est étroitement liée à la question de savoir s'il serait approprié d'exiger, au niveau de l'Union européenne, une durée minimale de x mois pour le restant de la peine, en dessous de laquelle un condamné ne pourrait pas demander son transfert (surtout en raison de la durée de traitement de son dossier). En outre, les services compétents pour traiter des demandes de transfèrement se heurtent à des structures et procédures internes qui diffèrent d'un État à l'autre.