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Alcoholic hallucinosis
Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction
Court for the place where the harmful event occurred
Delirium tremens
Disorder of personality and behaviour
Event occurred
Events occurring after the balance sheet date
Jealousy
Paranoia
Psychoactive substance abuse
Psychosis NOS

Traduction de «another event occurred » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
court for the place where the harmful event occurred

tribunal du lieu où le fait dommageable s'est produit


moment at which an event occurs or an action takes place

moment où survient un événement ou s'effectue un acte


period to be calculated from the moment at which an event occurs or an action takes place

délai à compter à partir du moment où survient un événement ou s'effectue un acte


events occurring after the balance sheet date

événements survenant après la date de clôture de l'exercice




Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]


Report on Allegations of Mistreatment of Inmates at Archambault Institution Following the Events which Occurred on July 25th, 1982

Rapport sur les allégations de mauvais traitements de détenus à l'Établissement Archambault après les incidents du 25 juillet 1982


Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]

Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas suffisamment persistantes ou graves pour répondre aux critères d'un delirium d'origine organique (F05.-). ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Another event occurred last week.

Un autre événement s'est produit la semaine dernière.


205.053 (1) Subject to any applicable collective agreement or other agreement, an employee at a workplace who is affected by a work stoppage arising from a refusal by another employee to perform an activity shall be paid the same wages and granted the same benefits that they would have received had no work stoppage occurred, until work resumes or until they return to their usual point of disembarkation on shore, whichever event occurs first. ...[+++]

205.053 (1) Sous réserve de toute convention collective ou de tout autre accord applicable, l’employé qui, dans le lieu de travail, est touché par un arrêt de travail entraîné par l’exercice du droit de refus d’un autre employé reçoit le salaire et les avantages auxquels il aurait droit, n’eût été l’arrêt de travail, et ce, jusqu’à ce qu’il retourne à terre à son lieu habituel de débarquement ou, si elle survient avant, jusqu’à la reprise du travail.


210.053 (1) Subject to any applicable collective agreement or other agreement, an employee at a workplace who is affected by a work stoppage arising from a refusal by another employee to perform an activity shall be paid the same wages and granted the same benefits that they would have received had no work stoppage occurred, until work resumes or until they return to their usual point of disembarkation on shore, whichever event occurs first. ...[+++]

210.053 (1) Sous réserve de toute convention collective ou de tout autre accord applicable, l’employé qui, dans le lieu de travail, est touché par un arrêt de travail entraîné par l’exercice du droit de refus d’un autre employé reçoit le salaire et les avantages auxquels il aurait droit, n’eût été l’arrêt de travail, et ce, jusqu’à ce qu’il retourne à terre à son lieu habituel de débarquement ou, si elle survient avant, jusqu’à la reprise du travail.


In order to avoid the cascading effect, it should be made clear that, in case a financial institution acts in the name, for the account or by order of another financial institution, the taxable event occurs only once.

Pour éviter les effets de cascade, il convient de préciser que l'opération n'est taxée qu'une seule fois, qu'un établissement financier agisse en son nom propre, pour le compte ou sur ordre d'un autre établissement financier.


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However, in matters relating to tort, delict or quasi-delict, a person may also be sued in another Member State before the courts for the place where the harmful event occurred or may occur.

Toutefois, en matière délictuelle ou quasi délictuelle, une personne peut également être attraite dans un autre État membre devant le tribunal du lieu où le fait dommageable s'est produit ou risque de se produire.


Under the title 'Equal treatment of benefits, income, facts or events', for example, Article 5 of Regulation (EC) No 883/2004 provides that where, under the legislation of the competent Member State, legal effects are attributed to the occurrence of certain facts or events, such legal effects must be attributed to equivalent facts or events occurring in another Member State.

Par exemple, sous le titre "Assimilation de prestations, de revenus, de faits ou d'événements", l'article 5 du règlement (CE) n° 883/2004 dispose que, si , en vertu de la législation de l'État membre compétent, le bénéfice de prestations de sécurité sociale ou d'autres revenus produit certains effets juridiques, les dispositions en cause de cette législation sont également applicables en cas de bénéfice de prestations équivalentes acquises en vertu de la législation d'un autre État membre ou de revenus acquis dans un autre État membre.


For example, under the title equal treatment of benefits, income, facts or events, Article 5 of Regulation (EC) No 883/2004 provides that where, under the legislation of the competent Member State, legal effects are attributed to the occurrence of certain facts or events, such legal effects must be accorded to equivalent facts or events occurring in another Member State.

Par exemple, sous le titre "Assimilation de prestations, de revenus, de faits ou d’événements", l’article 5 du règlement (CE) n° 883/2004 dispose que, si, en vertu de la législation de l'État membre compétent, le bénéfice de prestations de sécurité sociale ou d'autres revenus produit certains effets juridiques, les dispositions en cause de cette législation sont également applicables en cas de bénéfice de prestations équivalentes acquises en vertu de la législation d'un autre État membre ou de revenus acquis dans un autre État membre.


Under the title 'Equal treatment of benefits, income, facts or events', for example, Article 5 of Regulation (EC) No 883/2004 provides that where, under the legislation of the competent Member State, legal effects are attributed to the occurrence of certain facts or events, such legal effects must be attributed to equivalent facts or events occurring in another Member State.

Par exemple, sous le titre "Assimilation de prestations, de revenus, de faits ou d'événements", l'article 5 du règlement (CE) n° 883/2004 dispose que, si , en vertu de la législation de l'État membre compétent, le bénéfice de prestations de sécurité sociale ou d'autres revenus produit certains effets juridiques, les dispositions en cause de cette législation sont également applicables en cas de bénéfice de prestations équivalentes acquises en vertu de la législation d'un autre État membre ou de revenus acquis dans un autre État membre.


(10) However, the principle of treating certain facts or events occurring in the territory of another Member State as if they had taken place in the territory of the Member State whose legislation is applicable should not interfere with the principle of aggregating periods of insurance, employment, self-employment or residence completed under the legislation of another Member State with those completed under the legislation of the competent Member State.

(10) Cependant, le principe d'assimilation de certains faits ou événements survenus sur le territoire d'un autre État membre à des faits ou événements semblables survenus sur le territoire de l'État membre dont la législation est applicable ne devrait pas interférer avec le principe de totalisation des périodes d'assurance, d'emploi, d'activité non salariée ou de résidence accomplies sous la législation de tout autre État membre avec les périodes accomplies sous la législation de l'État membre compétent.


In principle, facts or events occurring within the territory of another Member State should have the same legal effect as facts or events occurring within the territory of the competent Member State; this principle should be applied according to special provisions to be adopted in each specific chapter of the Regulation.

En principe, les faits ou événements survenant sur le territoire d'un autre Etat membre devraient avoir le même effet juridique que des faits ou événements survenant sur le territoire de l'Etat compétent, ce principe devant s'appliquer selon des dispositions particulières à adopter dans chaque chapitre spécifique du règlement.




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'another event occurred' ->

Date index: 2021-07-09
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