Vertaling van "another element which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts to Develop Elements which Might be included in a Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from the Transboundary Movements and Disposal of Hazardous Wastes and Other Wastes
Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describing the psychopathology and pathophysiology involved in a given case. This category includes only those sleep disorders in which emotional causes are considered to be a primary factor, and which are not due to identifiable physical disorders classified elsewhere.
Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'autres diagnostics pertinents décrivant la psychopathologie et la physiopathologie impliquées dans un cas donné, quand la perturbation du sommeil est une des plaintes prépondérantes et quand elle est ressentie comme une affection en elle-même. Cette catégorie comprend uniquement les troubles du sommeil qui sont imputables à des facteurs émotionnels. Il ne comprend pas les troubles du sommeil imputables à des troubles somatiques identifiables classés ailleurs.

coefficient of rolling friction [ The ratio of the frictional force, parallel to the surface of contact, opposing the motion of a body rolling over another, to the force, normal to the surface of contact, with which the bodies press against each other. ]
coefficient de frottement de roulement

Definition: Disorders in which manifestation of anxiety is the major symptom and is not restricted to any particular environmental situation. Depressive and obsessional symptoms, and even some elements of phobic anxiety, may also be present, provided that they are clearly secondary or less severe.
Définition: Troubles caractérisés essentiellement par la présence de manifestations anxieuses qui ne sont pas déclenchées exclusivement par l'exposition à une situation déterminée. Ils peuvent s'accompagner de symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que de certaines manifestations traduisant une anxiété phobique, ces manifestations étant toutefois manifestement secondaires ou peu sévères.

companies which are nationals of another Member State
sociétés ressortissantes d'un autre Etat membre

judgments which are irreconcilable with one another
décisions incompatibles entre elles que ne soient rendues dans des Etats contractants des décisions judiciaires incompatibles entre elles

legal persons which are nationals of another Member State
personnes morales ressortissantes d'un autre Etat membre

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Another element which committees take into consideration in establishing a reduced quorum is whether any or all of the opposition parties need to be in attendance.
La question de savoir si un représentant de l’un quelconque ou de tous les partis de l’opposition doivent être présents est un autre élément dont les comités tiennent compte lorsqu’ils établissent un quorum réduit .

Just for clarity on the numbers and the actions that have been taken, in the case of aviation safety, it's important to note there's been a movement of an element outstanding from one element of the program activity architecture to another element, which is the program that we have to help airports with safety improvements.
Juste pour clarifier les choses quant aux mesures que nous avons prises en matière de sécurité aérienne, il convient de souligner qu'un programme lié à notre contribution à l'amélioration de la sécurité dans les aéroports a été transféré à une autre rubrique de l'architecture des activités du programme.

Genetic data should be defined as personal data relating to the inherited or acquired genetic characteristics of a natural person which give unique information about the physiology or health of that natural person and which result from the analysis of a biological sample from the natural person in question, in particular chromosomal, deoxyribonucleic acid (DNA) or ribonucleic acid (RNA) analysis, or from the analysis of another element enabling equivalent information to be obtained.
Les données génétiques devraient être définies comme les données à caractère personnel relatives aux caractéristiques génétiques héréditaires ou acquises d'une personne physique, qui donnent des informations uniques sur la physiologie ou l'état de santé de cette personne et qui résultent de l'analyse d'un échantillon biologique de la personne physique en question, notamment une analyse des chromosomes, de l'acide désoxyribonucléique (ADN) ou de l'acide ribonucléique (ARN), ou de l'analyse d'un autre élément permettant d'obtenir des informations équivalentes.

Genetic data should be defined as personal data relating to the inherited or acquired genetic characteristics of a natural person which result from the analysis of a biological sample from the natural person in question, in particular chromosomal, deoxyribonucleic acid (DNA) or ribonucleic acid (RNA) analysis, or from the analysis of another element enabling equivalent information to be obtained.
Les données génétiques devraient être définies comme les données à caractère personnel relatives aux caractéristiques génétiques héréditaires ou acquises d'une personne physique, résultant de l'analyse d'un échantillon biologique de la personne physique en question, notamment une analyse des chromosomes, de l'acide désoxyribonucléique (ADN) ou de l'acide ribonucléique (ARN), ou de l'analyse d'un autre élément permettant d'obtenir des informations équivalentes.

The Court held that, in any event, even if Freixenet was the first to use the packaging for which registration of the marks was sought, the fact remained that the originality of the packaging did not suffice, since the consumer took account of, and regardless of the time, another element when deciding what to purchase, taking account particularly of the large variety of presentations in the shops.
Le Tribunal a conclu que, en tout état de cause, à supposer même que Freixenet ait été la première à utiliser le conditionnement pour lequel l’enregistrement des marques a été demandé, il n’en demeurait pas moins que l’originalité de ce conditionnement ne suffirait pas, puisque le consommateur tenait compte, et ce quelle que soit l’époque, d’un autre élément pour se décider lors de l’achat, compte tenu notamment de la grande variété de présentations proposée dans les magasins.

measures enabling a health professional to verify the authenticity of the prescription and whether the prescription was issued in another Member State by a member of a regulated health profession who is legally entitled to do so through developing a non-exhaustive list of elements to be included in the prescriptions and which must be clearly identifiable in all prescription formats, including elements to facilitate, if needed, contact between the prescribing party and the dispensing party in order to contribute to a complete understanding of the treatment, in due respect of data protection.
des mesures permettant à un professionnel de la santé de vérifier si la prescription est authentique et si elle a été établie dans un autre État membre par un membre d’une profession de la santé réglementée qui est légalement autorisé à le faire, à travers l’élaboration d’une liste non exhaustive d’éléments à inclure dans les prescriptions et qui doivent être clairement identifiables dans toutes les formes de prescriptions, y compris des éléments destinés à faciliter, le cas échéant, le contact entre le prescripteur et le dispensateur afin de contribuer à une compréhension totale du traitement, dans le respect de la protection des données à caractère personnel.

I remind you of another element, which is the government commitment made in October, 2002.
Je vous rappelle un autre élément, à savoir que le gouvernement s'était engagé au mois d'octobre 2002.

I am distressed about another element which would come about as a result of Bill C-5.
Je suis inquiet d'un autre élément qui va ressortir du projet de loi C-5.

It should be made clear that if the linkage to the underlying or to another component of the instrument amounts to an element which has to be considered as an embedded derivative, the financial instrument falls in the subcategory of transferable securities embedding a derivative element.
Il convient de préciser que, si le lien à un sous-jacent ou à une autre composante de l’instrument équivaut à un élément qu’il y a lieu d’assimiler à un dérivé incorporé, l’instrument relève alors de la sous-catégorie des valeurs mobilières comportant un élément dérivé.

Therefore, they say they want to increase the predictability of the financial market, that they want to eliminate uncertainty and reduce systemic risk, but they are adding another element which could interfere with the decisions and the orientations of Quebec's Inspecteur général des institutions financières.
Alors, lorsqu'on dit qu'on veut augmenter la prévisibilité sur le marché financier, qu'on veut éliminer les incertitudes, qu'on veut en arriver à réduire les risques systémiques, on vient d'ajouter un acteur qui pourrait contrecarrer les décisions et les orientations prises par l'inspecteur général des institutions financières du Québec.