Traduction de «annual programmes shall » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

annual work programme | Commission Work Programme | Commission's annual work programme
programme de travail annuel | programme de travail annuel de la Commission

annual operational programme of Council activities | Council annual programme
programme annuel du Conseil | programme opérationnel annuel des activités du Conseil

annual work programme | Commission Legislative and Work Programme | Commission’s legislative and work programme | work programme | CLWP [Abbr.]
Programme législatif et de travail de la Commission

annual program review [ APR | annual programme review ]
examen annuel des programmes

Annual Joint Meeting on Programme Co-ordination
Réunion commune annuelle de coordination des programmes

Annual Graduate Study Programme
Programme annuel de hautes études

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

"(c) before 30 November each year, and after receiving the opinion of the Commission, adopt the Agency's annual and multi-annual work programme for the coming year(s); these work programmes shall be adopted without prejudice to the annual Community budgetary procedure and the Community legislative programme in relevant areas of aviation safety; the opinion of the Commission shall be attached to the work programmes; ".
«c) adopte, avant le 30 novembre de chaque année, et après réception de l’avis de la Commission, les programmes de travail annuel et pluriannuel de l’Agence pour l’année et les années à venir; ces programmes de travail sont adoptés sans préjudice de la procédure budgétaire annuelle et du programme législatif de la Communauté dans les domaines pertinents de la sécurité aérienne; l’avis de la Commission est joint aux programmes de travail; ».

The multi-annual programme shall be implemented through annual work programmes and shall, where appropriate, be updated following the outcome of external and internal evaluations.
Le programme de travail pluriannuel est mis en œuvre au moyen de programmes de travail annuels et, s'il y a lieu, est mis à jour au vu des résultats des évaluations externes et internes.

Each annual work programme shall ensure that the general and specific objectives set out in Articles 4, 5, 11 and 16 are implemented annually in a consistent manner and shall outline the expected results, the method of implementation and its total amount.
Chaque programme de travail annuel garantit que les objectifs généraux et spécifiques énoncés aux articles 4, 5, 11 et 16 sont mis en œuvre sur une base annuelle et d'une manière cohérente et définit les objectifs poursuivis, les résultats escomptés, la méthode de mise en œuvre ainsi que son montant total.

"(c) before 30 November each year, and after receiving the opinion of the Commission, adopt the Agency's annual and multi-annual work programme for the coming year(s); these work programmes shall be adopted without prejudice to the annual Community budgetary procedure and the Community legislative programme in relevant areas of aviation safety; the opinion of the Commission shall be attached to the work programmes; "
«c) adopte, avant le 30 novembre de chaque année, et après réception de l’avis de la Commission, les programmes de travail annuel et pluriannuel de l’Agence pour l’année et les années à venir; ces programmes de travail sont adoptés sans préjudice de la procédure budgétaire annuelle et du programme législatif de la Communauté dans les domaines pertinents de la sécurité aérienne; l’avis de la Commission est joint aux programmes de travail; »;

1. The revised annual monitoring programmes shall apply only to bovine animals born in the Member States listed in the Annex and shall cover at least the following categories:
1. Les programmes annuels de surveillance révisés s’appliquent uniquement aux bovins nés dans les États membres mentionnés dans l’annexe et couvrent au minimum les bovins appartenant aux groupes suivants:

2. Multi-annual programmes or annual programmes shall consist in documents submitted by the beneficiary country, or prepared by the Commission in the case of regional and horizontal programmes, and adopted by the Commission.
2. Les programmes pluriannuels ou annuels consistent en documents soumis par le pays bénéficiaire ou élaborés par la Commission dans le cadre de programmes régionaux et horizontaux, et adoptés par la Commission.

(a)adopt, on the basis of a draft drawn up by the Director, as referred to in Article 12, after consultation with the Commission, the annual work programme and the medium term work programme, covering a three-year period, in accordance with the budget and the available resources; the programmes may be reviewed whenever necessary; the first annual work programme shall be adopted not later than nine months after the appointment of the Director.
a)adopte, sur la base d'un projet élaboré par le directeur/la directrice, tel que visé(e) à l'article 12, après consultation de la Commission, le programme de travail annuel et le programme de travail à moyen terme, couvrant une période de trois ans, en fonction du budget et des ressources disponibles, programmes qui peuvent, au besoin, être réexaminés en tant que de besoin; le premier programme de travail annuel est adopté au plus tard neuf mois après la nomination du directeur/de la directrice.

adopt, on the basis of a draft drawn up by the Director, as referred to in Article 12, after consultation with the Commission, the annual work programme and the medium term work programme, covering a three-year period, in accordance with the budget and the available resources; the programmes may be reviewed whenever necessary; the first annual work programme shall be adopted not later than nine months after the appointment of the Director.
adopte, sur la base d'un projet élaboré par le directeur/la directrice, tel que visé(e) à l'article 12, après consultation de la Commission, le programme de travail annuel et le programme de travail à moyen terme, couvrant une période de trois ans, en fonction du budget et des ressources disponibles, programmes qui peuvent, au besoin, être réexaminés en tant que de besoin; le premier programme de travail annuel est adopté au plus tard neuf mois après la nomination du directeur/de la directrice.

adopt, on the basis of a draft drawn up by the Director, as referred to in Article 12, after consultation with the Commission, the annual work programme and the medium term work programme, covering a three-year period, in accordance with the budget and the available resources; the programmes may be reviewed whenever necessary; the first annual work programme shall be adopted not later than nine months after the appointment of the Director;
adopte, sur la base d'un projet élaboré par le directeur/la directrice, tel que visé(e) à l'article 12, après consultation de la Commission, le programme de travail annuel et le programme de travail à moyen terme, couvrant une période de trois ans, en fonction du budget et des ressources disponibles, programmes qui peuvent, au besoin, être réexaminés en tant que de besoin; le premier programme de travail annuel est adopté au plus tard neuf mois après la nomination du directeur/de la directrice;