Traduction de «annex wherever » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

if need be | where feasible | wherever appropriate
le cas échéant

wherever it chooses
à l'endroit choisi par elle

we remain firmly opposed to all forms of racial discrimination, wherever it exists
nous restons fermement opposés à toute forme de discrimination raciale où qu'elle existe

where numbers warrant clause [ wherever numbers warrant clause ]
disposition d'assujettissement à la justification par le nombre [ exigence relative à la justification par le nombre | clause «là où le nombre le justifie» ]

whenever and wherever possible
partout et chaque fois qu'il est possible

Wherever
Wherever

annex | annexe | appendix
annexe

annexation
fixation à demeure

administrator with the will annexed
administrateur testamentaire | administratrice testamentaire

appendix (1) | annex (2)
appendice

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. Wherever possible, methods used for laboratory analyses shall be characterised by the relevant criteria set out in Annex III.
4. Les méthodes d’analyse employées pour les analyses en laboratoire sont, dans la mesure du possible, caractérisées par les critères pertinents énoncés à l’annexe III.

the technical documentation for each radio equipment type intended to be manufactured. The technical documentation shall contain, wherever applicable, the elements set out in Annex V;
la documentation technique pour chaque type d'équipements radioélectriques destiné à la fabrication, y compris, le cas échéant, les éléments énoncés à l'annexe V;

(50a) Wherever possible, uniform European provisions should be laid down for establishing compliance with the basic requirements set out in Annex I.
(50 bis) Chaque fois que c'est possible, il y a lieu d'élaborer des règles européennes uniformes pour la certification de conformité avec les exigences fondamentales visées à l'annexe I.

1. The Commission shall adopt any amendments necessary for adapting the Annexes and shall, wherever possible, use European Standards.
1. La Commission arrête les modifications nécessaires à l'adaptation des annexes et utilise, autant que possible, les normes européennes.

Given this, and as the NUTS classification should be used wherever possible for all statistics from the Member States forwarded to the Commission that are broken down by territorial unit, it is necessary, for Regulation (EC ) No 1059/2003, to adapt Annexes I and II and to add the new Annex III, so as to take account of enlargement.
Cela étant et considérant que toutes les statistiques des États membres qui sont transmises à la Commission, ventilées par unités territoriales, doivent utiliser la classification NUTS aussi souvent que possible, il convient d'adapter les annexes I et II et d'ajouter la nouvelle annexe III au règlement (CE) n° 1059/2003 pour tenir compte de l'élargissement.

3. Wherever possible, methods of analysis shall be characterised by the appropriate criteria set out in Annex III.
3. Les méthodes d'analyse sont, dans toute la mesure du possible, caractérisées par les critères appropriés énoncés à l'annexe III.

In order to facilitate international understanding of signs, the system of signs and signals prescribed in this Annex is based on the use of shapes and colours characteristic of each class of sign and, wherever possible, on the use of graphic symbols rather than words.
Afin de faciliter la compréhension des panneaux à l'échelle internationale, le système des panneaux et des signaux prescrits dans la présente annexe est fondé sur l'utilisation des formes et des couleurs propres à chaque catégorie de panneaux et, chaque fois que cela est possible, sur l'utilisation de symboles graphiques plutôt que d'inscriptions.

The Court annulled the Commission Directive which was intended to authorise at Community level immediate adjustments to Annex I to Directive 76/769 on the approximation of the legislative provisions of Member States on restrictions on the marketing and use of certain dangerous substances and preparations wherever new risks to human health or the environment were established as the assessment of the situation was not supported by reliable scientific data.
La Cour a annulé la directive de la Commission qui entendait rendre possible, au niveau communautaire, des adaptations immédiates de l'annexe I de la directive 76/769 concernant le rapprochement des dispositions législatives des États membres relative à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses lorsque de nouveaux risques ont été constatés pour la santé des personnes et l'environnement, l'analyse de la situation n'étant pas appuyée par des statistiques scientifiques fiables.

1. The amount of financial corrections made by the Commission under Article H(2) of Annex II to Regulation (EC) No 1164/94 for individual or systemic irregularities shall be assessed, wherever this is possible and practicable, on the basis of individual files and shall be equal to the amount of expenditure wrongly charged to the Fund, having regard to the principle of proportionality.
1. Le montant des corrections financières appliquées par la Commission au titre de l'article H, paragraphe 2, de l'annexe II du règlement (CE) n° 1164/94 pour des irrégularités individuelles ou systémiques est évalué, chaque fois que cela est possible ou faisable, sur la base de dossiers individuels et est égal au montant des dépenses qui ont été erronément imputées au Fonds, en tenant compte du principe de proportionnalité.