Vertaling van "analytical element which " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Ad Hoc Working Group of Legal and Technical Experts to Develop Elements which Might be included in a Protocol on Liability and Compensation for Damage Resulting from the Transboundary Movements and Disposal of Hazardous Wastes and Other Wastes
Groupe de travail constitué d'experts juridiques et techniques chargé d'élaborer les éléments à insérer dans un protocole sur la responsabilité et l'indemnisation en cas de dommage causé par les mouvements transfrontières et l'élimination de déchets dange

Definition: Disorders in which manifestation of anxiety is the major symptom and is not restricted to any particular environmental situation. Depressive and obsessional symptoms, and even some elements of phobic anxiety, may also be present, provided that they are clearly secondary or less severe.
Définition: Troubles caractérisés essentiellement par la présence de manifestations anxieuses qui ne sont pas déclenchées exclusivement par l'exposition à une situation déterminée. Ils peuvent s'accompagner de symptômes dépressifs ou obsessionnels, ainsi que de certaines manifestations traduisant une anxiété phobique, ces manifestations étant toutefois manifestement secondaires ou peu sévères.

an element which is not distinctive
un élément qui est dépourvu de caractère distinctif

element which does not count as the provision of risk capital
élément non-assimilable à la fourniture de capital à risque

elements which do not alter the distinctive character of the mark
éléments n'altérant pas le caractère distinctif de la marque

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Mr. Bernard Bigras: As for your Department's recommendations, about the quantitative objectives of the Canadian position in Kyoto, I wanted to know which elements, which analytical grids you're using in connection with your recommendations, regarding the position Canada will take in Kyoto, because it's a bit risky.
M. Bernard Bigras: Quant aux recommandations de votre ministère, quant aux objectifs quantitatifs de la position canadienne à Kyoto, je voulais savoir quels éléments, quelles grilles d'analyse vous employez dans le cadre de vos recommandations, suite à la position qui sera prise par le Canada à Kyoto, parce que c'est plutôt dangereux.

31. Recalls that a vigorous, professional and independent media constitute an essential element of a democratic system; calls on the authorities to speed up the implementation of the Media Strategy adopted in October 2011 and its accompanying action plans; is deeply concerned about the continued violence and threats against journalists, particularly those investigating corruption and organised crime; underlines the utmost importance of solving the cases of murdered journalists from the 1990s and 2000s, as evidence of the new government’s commitment to ensure the rule of law and freedom of the media; is concerned about the attempts to control and interfere in the media sector, and calls on the authorities to ensure its independence from political pressure in order to provide journalists with a safe environment where they can conduct their work effectively and without self-censorship; underlines the need to take steps against concentration of media ownership and lack of media transparency, as well as to ensure equal access to the advertising market - hitherto dominated by a handful of economic and political actors - including the release of public funds for purposes of advertising and promotion; calls on journalists to respect the Code of Ethics; notes that the level of internet access remains low, recognises the importance of the internet for media freedom, and urges the authorities to maximise their efforts in this field; notes that media reporting during the election campaign lacked the necessary analytical element, which points to the need to clarify the issue of media ownership; welcomes the fact that the Strategy respects the constitutional rights regarding minority language media, and stresses that the right to operate regional public radio and television should also apply within Vojvodina;
31. rappelle que des médias dynamiques, professionnels et indépendants constituent un élément essentiel d'un système démocratique; demande aux autorités d'accélérer la mise en œuvre de la stratégie médiatique adoptée en octobre 2011 ainsi que des programmes d'action qui l'accompagnent; est profondément préoccupé par la persistance des violences et des menaces à l'encontre des journalistes, en particulier ceux qui enquêtent sur la corruption et la criminalité organisée; souligne toute l'importance que revêt le règlement des affaires de journalistes assassinés dans le courant des années 1990 et 2000, ce qui constituerait une preuve de l'engagement du nouveau gouvernement à garantir l'état de droit et la liberté des médias; est préoccupé par les tentatives menées pour contrôler le secteur des médias et y intervenir, et demande aux pouvoirs publics de garantir l'indépendance de ce secteur vis-à-vis des pressions politiques et d'autres influences, afin que les journalistes puissent évoluer dans un environnement sûr pour effectuer leur travail de façon efficace et sans être contraints à l'autocensure; insiste sur la nécessité de prendre des mesures contre la concentration des médias et le manque de transparence dans les médias, mais aussi de garantir l'égalité d'accès au marché publicitaire, jusqu'ici dominé par un petit nombre d'acteurs politiques et économiques, notamment pour les crédits publics alloués à la publicité et à la promotion; demande aux journalistes de respecter le code de déontologie; constate que le taux d'accès à l'internet demeure faible, reconnaît l'importance de l'internet pour la liberté des médias, et enjoint donc les autorités de ne ménager aucun effort dans ce domaine; fait observer qu'une composante analytique faisait défaut dans le traitement de la campagne électorale par les médias, ce qui met en exergue la nécessité de tirer au clair la question de la propriété des médias; se félicite du fait que la stratégie respecte les droits const ...

61. Acknowledges the important developments that have taken place in the last 20 years with respect to the Commission’s analytical framework for tax-related state aid, which have made it possible to move towards more clarity in the definition and analysis of state aid through tax measures, as well as more systematic action against such measures; notes, in particular, the Commission’s 1998 guidelines on the application of state aid rules to measures relating to direct business taxation, the 2004 report thereon and various important case law decisions in the 2000s; welcomes, within the State Aid Modernisation process promoted by the Commission, the launch in 2014 of a public consultation on draft guidelines aimed at clarifying the notion of state aid pursuant to Article 107 TFEU, which includes elements on tax-related state aid and, in particular, tax rulings;
61. reconnaît les progrès notables qui ont été accomplis au cours des vingt dernières années en ce qui concerne le cadre analytique de la Commission pour les aides d'État dans le domaine fiscal, progrès qui ont permis de définir et d'analyser plus clairement les aides d'État qui prennent la forme de mesures fiscales, ainsi que d'agir de manière plus systématique pour contrer de telles mesures; prend acte, tout particulièrement, des lignes directrices de la Commission sur l'application des règles relatives aux aides d'État aux mesures relevant de la fiscalité directe des entreprises, publiées en 1998, du rapport y relatif, publié en 2004, ainsi que de plusieurs décisions de jurisprudence notoires prises dans les années 2000; salue le lancement, en 2014, dans le cadre du processus de modernisation des aides d'État promu par la Commission, d'une consultation publique sur le projet de lignes directrices visant à clarifier la notion d'aides d'État au titre de l'article 107 du traité FUE, qui comprend des éléments du domaine fiscal, dont notamment les aides d'État sous forme de rescrits fiscaux;

In response to the industry demand, SRC has expanded its existing service offerings and added capabilities to assist companies in their exploration efforts by providing rare earth element analytical packages, but also by providing mineral processing and hydrometallurgy, which is further down in the cycle.
Pour répondre à la demande de l'industrie, le SRC a étendu sa gamme de services et s'est doté de nouvelles capacités. Il peut ainsi soutenir les efforts d'exploration des entreprises en leur fournissant des outils d'analyse des éléments des terres rares, mais aussi en leur offrant des services de transformation des minerais et d'hydrométallurgie, des étapes en aval du cycle minier.

2. The operator shall, in agreement with the laboratory carrying out the analysis for the respective fuel or material and subject to the approval of the competent authority, adapt the elements of the sampling plan where analytical results indicate that the heterogeneity of the fuel or material significantly differs from the information on heterogeneity on which the original sampling plan for that specific fuel or material was based.
2. En accord avec le laboratoire réalisant les analyses du combustible ou de la matière concernés et sous réserve de l’approbation de l’autorité compétente, l’exploitant adapte les éléments du plan d’échantillonnage si les résultats d’analyse révèlent que l’hétérogénéité du combustible ou de la matière diffère sensiblement des données relatives à l’hétérogénéité sur la base desquelles le plan d’échantillonnage initial de ce combustible ou de cette matière a été établi.

R. whereas it is interesting to note that with the Organised Crime Threat Assessment (OCTA) , published this year by Europol, Member States have at their disposal a dynamic analysis which will help them to set their strategic priorities, and that this first step should encourage the Council to continue working towards an appropriate structure for an area bringing together the still widely differing elements of the fight against crime, in particular by deepening the internal security architecture concept initiated by the Austrian Presidency and through the operational development of the interoperability principle; these two elements, combined using intelligence-led law enforcement, should help to develop new synergies and eradicate all "parasitic competition" between analytical and/or law enforcement agencies at the strategic, technical and operational levels;
R. considérant avec intérêt qu'avec l'évaluation sur la menace du crime organisé (OCTA) , faite cette année par EUROPOL, les États membres disposent d'une analyse dynamique de nature à faciliter la fixation de leurs priorités stratégiques, et que ce premier pas doit encourager le Conseil à poursuivre sur la voie d'une structuration pertinente de l'espace regroupant les éléments encore trop disparates de la lutte anticriminelle, notamment par l'approfondissement du concept d'architecture de sécurité interne initié par la présidence autrichienne et par le développement opérationnel du principe d'interopérabilité: ces deux éléments, combinés en recourant à une méthodologie policière fondée sur le renseignement doivent contribuer à développer des synergies nouvelles et à éradiquer toute concurrence parasite entre services d'analyse et/ou répressifs aux niveaux stratégique, technique et opérationnel,

R. noting with interest that with the Organised Crime Threat Assessment (OCTA), published this year by Europol, Member States have at their disposal a dynamic analysis document which will help them to set their strategic priorities, and that this first step should encourage the Council to continue working towards an appropriate structure for an area bringing together the still widely differing elements of the fight against crime, in particular by deepening the internal security architecture concept initiated by the Austrian Presidency and through the operational development of the interoperability principle; these two elements, combined using intelligence-led law enforcement, should help to develop new synergies and eradicate all ‘parasitic competition’ between analytical and/or law enforcement agencies at the strategic, technical and operational levels;
R. considérant avec intérêt qu'avec l'évaluation sur la menace du crime organisé (OCTA), faite cette année par EUROPOL, les États membres disposent d'un document d'analyse dynamique de nature à faciliter la fixation de leurs priorités stratégiques, et que ce premier pas doit encourager le Conseil à poursuivre sur la voie d'une structuration pertinente de l'espace regroupant les éléments encore trop disparates de la lutte anticriminelle, notamment par l'approfondissement du concept d'architecture de sécurité interne initié par la présidence autrichienne et par le développement opérationnel du principe d'interopérabilité: ces deux éléments, combinés au recours à une méthodologie policière fondée sur le renseignement (ILLE), doivent contribuer à développer des synergies nouvelles et à éradiquer toute concurrence parasite entre services d'analyse et/ou répressifs aux niveaux stratégique, tactique et opérationnel,

The main provisions adapted relate to: - the conditions under which the use of ozone-enriched air may be permitted in order to separate unstable elements from natural mineral waters, - the obligation to include a statement of the analytical composition of natural mineral waters, in order to ensure that consumers are informed, - extension of the period of recognition for natural mineral waters originating in third countries in order to simplify administrative procedures, - extension of the scope of the Directive to include bottled waters labelled "spring water", - introduction of a safeguard clause enabling Member States to take decisions swiftly in cases of contamination of natural mineral waters, - establishment of a procedure to lay down certain detailed provisions concerning natural mineral waters, notably in respect of limits for the levels of certain constituents, labelling, analysis methods, etc.
Les principales dispositions adaptées concernent notamment : - les conditions dans lesquelles l'utilisation d'air enrichi en ozone peut être autorisée pour séparer des éléments instables des eaux minérales naturelles, - l'obligation, afin de garantir l'information des consommateurs, de mentionner la composition analytique d'une eau minérale naturelle, - la prolongation de la durée de validité de la reconnaissance accordée aux eaux minérales naturelles en provenance de pays tiers, afin de simplifier les procédures administratives, - l'extension du champ d'application de la directive aux eaux mises en bouteilles sou la dénomination "eau de source", - l'introduction d'une clause de sauvegarde permettant la prise de décision rapide par les Etats membres dans des cas de contamination des eaux minérales naturelles, - l'instauration d'une procédure pour arrêter certaines dispositions de nature particulière concernant les eaux minérales naturelles, notamment en ce qui concerne les limites de concentration de certains constituants, l'étiquetage, les méthodes d'analyse, etc.