Traduction de «analysis shall accompany » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

When Member States adopt those measures, they shall contain a reference to this Directive or shall be accompanied by such reference on the occasion of their official publication. The methods of making such a reference shall be laid down by the Member States.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

the application shall be accompanied by...
la requête doit être accompagnée de..

accompanying analysis
analyse simultanée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

4. The original of the CED and of the health certificate with the accompanying results of sampling and analysis referred to in Article 4 shall accompany the consignment during its transport until it is released for free circulation.
4. Les originaux du DCE et du certificat sanitaire, ainsi que les résultats d'échantillonnage et d'analyse visés à l'article 4, accompagnent le lot durant son transport jusqu'à sa mise en libre pratique.

5. The original of the CED and of the health certificate with the accompanying results of sampling and analysis shall accompany the consignment during its transport until it is released for free circulation.
5. Les originaux du DCE et du certificat sanitaire, ainsi que les résultats d’échantillonnage et d’analyse, accompagnent le lot durant son transport jusqu’à sa mise en libre pratique.

6. The Commission shall, not later than 14 December 2021, submit a report to the European Parliament and the Council to present the experience gained from the extension of the plant passport system to all movement of plants for planting within the Union territory including a clear cost-benefit analysis for the operators, accompanied, if appropriate, by a legislative proposal.
6. Au plus tard le 14 décembre 2021, la Commission soumet un rapport au Parlement européen et au Conseil pour présenter l'expérience tirée de l'extension du système de passeport phytosanitaire à tous les déplacements de végétaux destinés à la plantation à l'intérieur du territoire de l'Union, accompagné d'une analyse coûts/avantages claire pour les opérateurs, et, le cas échéant, d'une proposition législative.

The original certificate, results of sampling and analysis referred to in article 4 and the CED shall accompany the consignment during transfer.
L'original du certificat, les résultats d'échantillonnage et d'analyse visés à l'article 4 et le DCE accompagnent le lot durant son transfert.

7. The original of the health certificate referred to in Article 5, the results of sampling and analysis referred to in Article 4 and the CED shall accompany the consignment during its transfer until it is released for free circulation.
7. L'original du certificat sanitaire visé à l'article 5, les résultats d'échantillonnage et d'analyse visés à l'article 4 et le DCE accompagnent le lot durant son transfert jusqu'à sa mise en libre pratique.

The Commission shall accompany the proposal for the mobilisation of the Contingency Margin with a proposal for the reallocation, within the existing budget, of a significant amount, as far as supported by the Commission's analysis.
La Commission assortit la proposition de mobiliser la marge pour imprévus d'une proposition de réaffectation, dans le cadre du budget existant, d'un montant significatif, dans la mesure justifiée par l'examen de la Commission.

The report shall be accompanied by an analysis on the functioning and implementation, including the financial resources used and needed, of Articles 5 to 11 and Article 16, and shall assess the need to amend this Directive, where appropriate.
Le rapport est assorti d’une analyse du fonctionnement et de la mise en œuvre, y compris pour ce qui est des ressources financières utilisées et nécessaires, des articles 5 à 11 et de l’article 16, et il évalue la nécessité de modifier la présente directive, le cas échéant.

(e) "accompanying measure" shall mean any measure which seeks to prepare for or to support current or future actions, inter alia dissemination activities and project monitoring and evaluation, and the collection and analysis of statistical data. Measures devoted to the commercialisation of products, processes or services, marketing activities and sales promotion are not "accompanying measures".
e) "mesure d'accompagnement", toute mesure visant à préparer ou à soutenir des actions actuelles ou futures, notamment des activités de diffusion, la surveillance et l'évaluation de projets, ainsi que la collecte et l'analyse de données statistiques; les mesures axées sur la commercialisation de produits, de procédés ou de services, les activités de mercatique et la promotion des ventes ne sont pas des "mesures d'accompagnement".

This decision shall be accompanied by a detailed and objective analysis of why the Commission considers that the draft measure should not be adopted together with specific proposals for amending the draft measure.
Cette décision est accompagnée d'une analyse circonstanciée et objective des raisons pour lesquelles la Commission estime que le projet de mesure ne doit pas être adopté, ainsi que de propositions précises relatives aux modifications à apporter au projet de mesure.