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As among themselves

Traduction de «among directives themselves » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
as among themselves

vis-à-vis les uns les autres [ à l'égard les uns des autres ]


In accordance with point 34 of the Interinstitutional Agreement on better law-making, Member States are encouraged to draw up, for themselves and in the interest of the Union, their own tables, which will, as far as possible, illustrate the correlation between this Directive and their transposition measures, and to make those tables public.

Conformément au point 34 de l'accord interinstitutionnel 'Mieux légiférer', les États membres sont encouragés à établir, pour eux-mêmes et dans l'intérêt de l'Union, leurs propres tableaux, qui illustrent, dans la mesure du possible, la concordance entre la présente directive et les mesures de transposition et à les rendre publics.


New Directions Strategy for Technical Cooperation Among Developing Countries

Stratégie relative aux nouvelles orientations de la coopération technique entre pays en développement
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Resolution authorities which do not disagree as set out in Article 91(9) and Article 92(5) of Directive 2014/59/EU shall proceed as provided for in Articles 106 and 107 of this Regulation and conclude a joint decision among themselves.

1. Les autorités de résolution qui ne sont pas en désaccord comme indiqué à l'article 91, paragraphe 9, et à l'article 92, paragraphe 5, de la directive 2014/59/UE procèdent comme prévu aux articles 106 et 107 du présent règlement pour arrêter ensemble une décision commune.


1. The competent authorities of different Member States shall cooperate among themselves and exchange any relevant information on insurance and reinsurance distributors in order to ensure the proper application of this Directive.

1. Les autorités compétentes de plusieurs États membres coopèrent et échangent toute information pertinente sur les distributeurs de produits d’assurance et de réassurance afin d’assurer la bonne application de la présente directive.


1. The competent authorities of different Member States shall cooperate among themselves and exchange any relevant information on insurance and reinsurance distributors in order to ensure the proper application of this Directive.

1. Les autorités compétentes de plusieurs États membres coopèrent et échangent toute information pertinente sur les distributeurs de produits d’assurance et de réassurance afin d’assurer la bonne application de la présente directive.


‘type of electrical audible warning device’ means audible warning devices not essentially differing among themselves, particularly in respect of the following aspects: trade mark or name, operating principle, type of power supply (direct current, alternating current, compressed air), outer shape of the casing, shape and dimensions of the diaphragm(s), shape or type of the sound emission orifice(s), nominal sound frequencies, nominal supply voltage and, in the case of warning devices supplied direct by an external source of compressed ...[+++]

2) «type d’avertisseur sonore électrique»: les avertisseurs sonores ne présentant pas entre eux de différences essentielles, notamment en ce qui concerne les éléments ci-après: la marque de fabrique ou de commerce, le principe de fonctionnement, le type d’alimentation (courant continu, courant alternatif, air comprimé), la forme extérieure du boîtier, la forme et les dimensions de la ou des membranes, la forme ou le genre du ou des orifices d’émission du son, les fréquences nominales du son, la tension nominale d’alimentation et, dans le cas des avertisseurs alimentés directement par une source externe d’air comprimé, la pression nominal ...[+++]


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1. Member States shall, in close cooperation with the Commission, establish a permanent cooperation framework enabling their respective investigative bodies to cooperate among themselves to the extent necessary to attain the objective of this Directive.

1. Les États membres établissent, en étroite collaboration avec la Commission, un cadre de coopération permanente autorisant leurs organismes d'enquête de sécurité respectifs à coopérer entre eux dans la mesure nécessaire pour atteindre l'objectif de la présente directive.


It is said that directives threaten the coherence of national legal systems by introducing new concepts, because of the lack of consistency among directives themselves and because the ECJ cannot maintain the internal coherence of all the national legal systems of the EU simultaneously.

Celles-ci menaceraient la cohérence des systèmes juridiques nationaux en introduisant de nouvelles notions, en raison du manque de cohérence entre les directives elles-mêmes, et parce que la Cour de justice des Communautés européennes n'est pas en mesure de maintenir la cohérence interne de tous les systèmes juridiques nationaux de l'UE simultanément.


3. The Parties shall exchange information among themselves, either directly or through the Director, with respect to activities of vessels flying the flags of non-Parties that undermine the effectiveness of this Agreement.

3. Les parties échangent des informations entre elles, soit directement, soit par l'intermédiaire du directeur, au sujet des activités des navires battant le pavillon d'entités autres que les parties qui compromettent l'application effective du présent accord.


Consequently, mixing hazardous wastes belonging to the same category among the forty referred to in Annex 1 to Directive 92/689/EEC is permitted, as is the mixing of non-hazardous wastes among themselves.

Le mélange des déchets dangereux appartenant à la catégorie des quarante déchets repris à l'annexe 1 de la directive 92/689/CEE est donc autorisé, tout comme l'est le mélange de déchets non dangereux entre eux.


Poverty among women is directly linked to their lack of economic independence. The latter must be stimulated by means of paid work that generates a sustainable income for women themselves and for their dependants.

La pauvreté des femmes est directement fonction de leur dépendance économique, qui doit être combattue au moyen du travail rémunéré garantissant un revenu durable tant pour elles que ceux qui sont à leur charge.


The Council takes note of the Commission's initiatives, calls on EU countries to cooperate more closely among themselves and with the Commission, and asks the Commission to pursue the initiatives launched and pay particular attention to Regulation (EEC) No 3911/92 and Directive 93/7/EEC when the candidate countries join the EU.

Le Conseil prend acte des initiatives de la Commission, invite les pays de l’UE à coopérer plus étroitement entre eux et avec la Commission, et invite la Commission à poursuivre les initiatives lancées et prêter une attention particulière à la pleine application du règlement en question au moment de l’adhésion des pays candidats à l’UE.




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Date index: 2023-10-02
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