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Traduction de «although the ecj proceeded very » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Definition: Nocturnal episodes of extreme terror and panic associated with intense vocalization, motility, and high levels of autonomic discharge. The individual sits up or gets up, usually during the first third of nocturnal sleep, with a panicky scream. Quite often he or she rushes to the door as if trying to escape, although very seldom leaves the room. Recall of the event, if any, is very limited (usually to one or two fragmentary mental images).

Définition: Elles constituent des épisodes nocturnes au cours desquels une terreur et une panique extrêmes sont associées à une vocalisation intense, à une agitation motrice et à un hyperfonctionnement neuro-végétatif. L'individu s'assied ou se lève, habituellement durant le premier tiers du sommeil nocturne, avec un cri de terreur. Assez souvent, il court jusqu'à la porte comme s'il essayait de s'échapper; en fait, il ne quitte que rarement sa chambre. Le souvenir de l'événement, s'il existe, est très limité (se réduisant habituellement à une ou deux images mentales fragmentaires).


Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders ...[+++]

Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The incidence rate of accidents at work is decreasing, although it is still very high in certain activity sectors and new forms of occupational disorders and diseases are developing.

Si le taux d'incidence des accidents de travail diminue, il est encore très élevé dans certains secteurs d'activité et de nouvelles formes de troubles et maladies professionnels apparaissent.


The general upward trend in skills demand can be illustrated by looking at required levels of education attainment, although these are a very approximated variable for skill levels.

La tendance générale à la hausse de la demande de compétences peut être démontrée par l'examen du niveau d'instruction requis, bien que cette variable ne permette qu'une définition très approximative des niveaux de compétence.


Although charges for cross-border transfers have tended to decline over the past five years, typical charges [4] for a very low value transfer of EUR100 are currently of the order of EUR12, although in some instances they may be as low as EUR5 or as high as EUR20 (exceptionally they can exceed that amount).

Bien qu'ils aient eu tendance à baisser au cours des cinq dernières années, les frais habituellement prélevés pour un virement de très faible montant (100 euros) sont actuellement de l'ordre de 12 euros en moyenne (en fait, ils peuvent aller de 5 à 20 euros, voire plus, dans des cas exceptionnels) [4].


Although the ECJ proceeded very cautiously and reiterated the principle that the EC has no primary competence in criminal law and therefore that the EC Treaty only provides supplementary legislative competence in criminal law for very specific matters, the Commission seems to think that it can derive a general competence in criminal law for the EC from the Court's judgment.

Si la CJE a agi avec précaution et a réitéré le principe selon lequel la CE n’a aucune compétence primaire en matière de droit pénal et, donc, que le traité CE ne prévoit que des compétences législatives complémentaires en droit pénal pour des questions extrêmement spécifiques, la Commission semble penser que l’arrêt de la Cour offre à la CE une compétence générale en matière de droit pénal.


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Although the ECJ proceeded very cautiously and reiterated the principle that the EC has no primary competence in criminal law and therefore that the EC Treaty only provides supplementary legislative competence in criminal law for very specific matters, the Commission seems to think that it can derive a general competence in criminal law for the EC from the Court's judgment.

Si la CJE a agi avec précaution et a réitéré le principe selon lequel la CE n’a aucune compétence primaire en matière de droit pénal et, donc, que le traité CE ne prévoit que des compétences législatives complémentaires en droit pénal pour des questions extrêmement spécifiques, la Commission semble penser que l’arrêt de la Cour offre à la CE une compétence générale en matière de droit pénal.


Similarly, the purpose of adjustment of debt should not include specific proceedings in which debts of a natural person of very low income and very low asset value are written off, provided that this type of proceedings never makes provision for payment to creditors.

De même, les procédures ayant pour objet un ajustement de dettes ne devraient pas englober les procédures spécifiques d'effacement des dettes d'une personne physique ayant de très faibles revenus et des actifs de très faible valeur, à condition que ce type de procédure ne prévoie en aucun cas le paiement de créanciers.


Although Canada has a strong presence in international trade, and is one of the European Union’s oldest trading partners, we must proceed very sensitively and constructively as we finalise the comprehensive economic and trade agreement between the European Union and Canada.

Bien que le Canada soit très présent dans le commerce international et que ce soit l’un des partenaires commerciaux historiques de l’Union européenne, nous devons avancer avec précaution et de manière constructive dans ces derniers stades d’un accord économique et commercial global entre les deux parties.


The Council, however, now intends to proceed in accordance with the assimilation principle, which means that a Member State would be obliged to attach to convictions in a foreign court legal effects that are equivalent to those which they attach to national convictions, although this is ultimately very much to do with wider cooperation on justice and home affairs and how we can otherwise make progress in the area of mutual recognition of convictions and judgments and the m ...[+++]

Cependant, celui-ci entend dorénavant progresser en vertu du principe d’assimilation. Celui-ci implique qu’un État membre serait contraint de revêtir les condamnations prononcées devant un tribunal étranger d’effets juridiques équivalents à ceux des condamnations nationales. Toutefois, il s’agit essentiellement, en fin de compte, de coopération au sens large en matière de justice et affaires intérieures, d’une part, et de la manière de progresser dans le domaine de la reconnaissance mutuelle des condamnations et des jugements, ainsi que sur la question de l’extradition, d’autre part.


The last transposition took place at the end of 2009[9] while the majority of national measures were implemented in the course of 2008 and 2009.[10] Action taken by the Commission before the European Court of Justice (the ‘ECJ’) resulted in the ECJ issuing judgments against two Member States[11] while other proceedings were closed as a result of subsequent notification of the measures.[12]

La dernière transposition a eu lieu à la fin de l’année 2009[9] tandis que, dans leur majorité, les mesures nationales ont été mises en œuvre au cours des années 2008 et 2009[10]. À l’issue des recours exercés par la Commission devant la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), cette juridiction a, dans ses arrêts, constaté le manquement de deux États membres[11] tandis que les autres affaires avaient été classées, la Commission ayant été entre‑temps informée des mesures de transposition[12].


I do not want to go into the details now, although it would be very interesting to do so.

Je ne tiens pas à entrer dans les détails, même si l’idée ne me déplaît pas.




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Date index: 2025-05-21
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