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ADR provider
Alternative dispute resolution provider
How to Provide Alternative Formats
Provide advice on travel destinations
Provide advice on travelling destinations
Provide travel destination advice
Regulatory Efficiency Act
Suggest alternative holiday places

Traduction de «alternatives might provide » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
provide advice on travelling destinations | suggest alternative holiday places | provide advice on travel destinations | provide travel destination advice

proposer des conseils sur les destinations de voyage | recommander des destinations de voyage | offrir des conseils sur les destinations de voyage | procurer des conseils sur les destinations de voyage


alternative dispute resolution provider [ ADR provider ]

fournisseur de services MARC [ fournisseur de services de règlement de différends ]


Regulatory Efficiency Act [ An Act to provide for the achievement of regulatory goals through alternatives to designated regulations and through administrative agreements ]

Loi sur l'efficacité de la réglementation [ Loi permettant de substituer à certains règlements de nouvelles normes et de conclure des accords administratifs pour la réalisation des objectifs de la réglementation ]


How to Provide Alternative Formats

Comment offrir les documents en médias substituts
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Furthermore, alternative providers with smaller customer bases and unclear business perspectives face higher levels of risk. They might be unable to commit to purchasing over a long period.

En outre, les autres fournisseurs ayant une clientèle plus réduite et des perspectives commerciales moins claires sont exposés à des niveaux de risque plus élevés et ils pourraient ne pas être en mesure de s’engager à acheter de l’accès sur une longue période.


But the legislation should also keep the door open to alternative fuel solutions, that today might have difficulties to live up the legislation in spite of the fact that they provide a CO2 reduction on a well-to-wheel-basis.

Or, la législation doit également laisser la porte ouverte à des solutions reposant sur des carburants de substitution, dont la conformité avec la législation pourrait s'avérer problématique, bien qu'elle se traduise par une réduction des émissions de CO2 sur une base "du puits à la roue".


J. whereas an impact study was carried out by consulting firm Global Insight, on the Commission's initiative, with a view to assessing the consequences which might ensue if the block exemption for liner conferences provided for in Regulation (EEC) No 4056/86 were to be repealed and replaced with a system based on the alternative proposal put forward by the ELAA;

J. considérant qu'une étude d'impact a été réalisée par la société de consultants Global Insight, à l'initiative de la Commission, afin d'évaluer les conséquences d'une abrogation de l'exemption globale pour les conférences prévue par le règlement (CEE) n° 4056/86 et de son remplacement par un système reposant sur la proposition de substitution avancée par ELAA,


9. Suggests that alternative political concepts such as those drawn up by the First and Second World Social Forums in Porto Alegre might provide food for thought for the Summit debate on the future bi-regional strategic partnership;

9. suggère que des concepts politiques alternatifs, comme ceux élaborés par les premier et second Forums sociaux mondiaux de Porto Alegre, alimentent le débat du Sommet sur la future association stratégique birégionale;


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Due to the very small size of many farms, even where an alternative crop might be possible, up to now none would provide as many jobs as tobacco production in all the regions concerned.

En raison de la faible dimension de nombreuses entreprises, même si d'autres cultures peuvent être envisagées, aucune de ces cultures de substitution ne fournirait autant d'emplois que la culture du tabac dans les régions concernées.


3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of 0.5% marine fuels, provided that monitoring systems are in place to ensure the same level of emissions reductions, and make possible proposals under the provisions of Article 9a. To this end the Commission shall permit pilot trials and ...[+++]

3. Compte tenu des lignes directrices de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combustibles marine à 0,5 %, dans la mesure où des systèmes de surveillance sont en place pour garantir le même niveau de réduction d'émissions et permettre la présentation de propositions au titre des dispositions de l'article 9 b ...[+++]


3. Taking into account any IMO guidelines on exhaust gas cleaning systems and other technological methods to limit SOx emissions, and the effects of such technologies on the environment, including the marine environment, the Commission shall consider which, if any, alternative abatement methods might be permissible as alternatives to the use of low sulphur marine fuels with a sulphur content of 0.5%, provided monitoring systems exist which ensure emission reductions to the same extent, and if appropriate, make proposals pursuant to Ar ...[+++]

3. Compte tenu des lignes directrices de l'OMI sur les systèmes d'épuration des gaz d'échappement et les autres techniques permettant de limiter les émissions de SOx, ainsi que des effets de ces techniques sur l'environnement, notamment l'environnement marin, la Commission étudie quelles autres méthodes de réduction de la pollution pourraient éventuellement être acceptables en lieu et place de l'utilisation de combustibles marine à 0,5%, dans la mesure où des systèmes de surveillance sont en place pour garantir le même niveau de réduction d'émissions et permettre la présentation de propositions au titre des dispositions de l'article 9 bi ...[+++]


Alternatively, one might consider that it is sufficient to leave the issue to self-regulation by Payment Service Providers, while only imposing specific harmonised legal information requirements with regard to the applicable revocability rules.

On pourrait aussi considérer qu'il suffit, en la matière, de laisser faire l'autoréglementation des prestataires de services de paiement, en se contentant d'imposer des exigences harmonisées d'information concernant les règles applicables.


Alternatively, such obligations could be amended, or new obligations provided in the new framework might also be imposed, as the NRA considers appropriate.

Si l'ARN le juge approprié, elle peut aussi modifier ces obligations ou en imposer de nouvelles prévues par le nouveau cadre.


When the number of customers is so large that it is not possible to obtain through them a clear picture of geographic purchasing patterns, information on trade flows might be used alternatively, provided that the trade statistics are available with a sufficient degree of detail for the relevant products.

- Caractéristiques des livraisons. Lorsque le nombre des clients est si important qu'il n'est pas possible d'obtenir une image claire de la localisation des achats sur la base des seules informations fournies par eux, il est possible d'utiliser les données relatives aux courants d'échanges, à condition que des statistiques commerciales suffisamment détaillées soient disponibles pour les produits concernés.




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'alternatives might provide' ->

Date index: 2024-03-13
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