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Alternate instrument choice
Choices-Realistic Alternatives Inc.

Vertaling van "alternative choices would " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
Choices-Realistic Alternatives Inc.

Choices-Realistic Alternatives Inc.


alternate instrument choice

choix d'instrument différents
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Alternative choices would be either to calculate best performing countries by concentrating on the most recent period (latest year with available data) or to base the analysis on a longer time period.

Les deux possibilités offertes en l'occurrence seraient soit de calculer les meilleurs résultats en se concentrant sur la période la plus récente (dernière année pour laquelle des données sont disponibles) soit de fonder l'analyse sur une période plus longue.


(i) Consumer communications services: the Commission found that Facebook Messenger and WhatsApp were not close competitors and that consumers would continue to have a wide choice of alternative consumer communications apps post-merger.

I) Services de communications grand public: la Commission a constaté que Facebook Messenger et WhatsApp n'étaient pas de proches concurrents et que les consommateurs continueraient d'avoir accès, après l'opération, à un vaste choix d'autres applications pour les communications grand public.


With respect to consumer communications services, the Commission found that Facebook Messenger and WhatsApp were not close competitors and that consumers would continue to have a wide choice of alternative consumer communications apps post-merger.

En ce qui concerne les services de communications grand public, la Commission a constaté que Facebook Messenger et WhatsApp n'étaient pas des concurrents proches et que les consommateurs continueraient d'avoir accès, après la concentration, à un vaste choix d'autres applications pour les communications grand public.


Rofin-Sinar and Coherent had been competing closely before the transaction; the remaining considerably smaller alternative suppliers, including Asian manufacturers, would have been unable to maintain sufficient competition to avoid price increases and reduced product choice; other laser and non-laser technologies were not exercising sufficient competitive constraint on this market.

Rofin-Sinar et Coherent étaient en étroite concurrence avant l'opération; les fournisseurs restants, y compris les producteurs asiatiques, auraient été incapables, du fait de leur bien moindre envergure, de maintenir une concurrence suffisante pour éviter les hausses de prix et une réduction du choix; d'autres technologies laser et non-laser n'exerçaient pas une pression concurrentielle suffisante sur ce marché.


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Where it is shown, for example by means of internal company documents, that the aid beneficiary faces a clear choice between carrying out either an aided project or an alternative one without aid, the aid will be considered to be limited to the minimum only if its amount does not exceed the net extra costs of implementing the activities concerned, compared to the counterfactual project that would be carried out in the absence of ai ...[+++]

Lorsqu’il est démontré, notamment à l’aide de documents internes de l’entreprise, que le bénéficiaire de l’aide est clairement confronté au choix entre un projet bénéficiant d’une aide ou un autre projet ne bénéficiant d’aucune aide, l’aide ne sera considérée comme étant limitée au minimum nécessaire que si son montant n’excède pas les surcoûts nets de mise en œuvre des activités concernées, par rapport au projet contrefactuel qui serait mené en l’absence d’aide.


56. Transport operators and citizens are not always in a position to identify among several transport alternatives what is best for the economy and the environment, but with correct pricing of externalities for all modes and means of transport they would make the right choice just by opting for the cheaper solution.

56. Parmi toutes les possibilités de transport qui s'offrent à eux, les transporteurs et les citoyens ne sont pas toujours en mesure de déterminer laquelle est la meilleure pour l'économie et l'environnement. Cependant, si les coûts externes de tous les modes et moyens de transport étaient pris en considération pour la tarification, ils feraient le bon choix en adoptant simplement la solution la moins coûteuse.


Alternative choices would be either to calculate best performing countries by concentrating on the most recent period (latest year with available data) or to base the analysis on a longer time period.

Les deux possibilités offertes en l'occurrence seraient soit de calculer les meilleurs résultats en se concentrant sur la période la plus récente (dernière année pour laquelle des données sont disponibles) soit de fonder l'analyse sur une période plus longue .


At all events, even if such users were actually able to have recourse to an alternative financing method and thereby circumvented their depreciation ceiling, the fact remains that the most advantageous solution initially chosen would have to be abandoned in favour of a necessarily less favourable second choice and that they would not benefit from the tax treatment specific to leasing out by an EIG (in the form of the obligation lai ...[+++]

En tout état de cause, à supposer même que ces utilisateurs soient effectivement en mesure de recourir à un mode de financement alternatif et voient, dans ce contexte, leur amortissement déplafonné, il n'en demeure pas moins que la solution la plus avantageuse initialement choisie devrait être abandonnée au profit d'un second choix nécessairement moins favorable et qu'ils ne bénéficieraient pas de la fiscalité spécifique au crédit-bail par GIE (grâce à l'obligation de rétrocession édictée à l'article 39 CA du CGI).


Therefore you now have a proposal for a decision which I would describe as astounding and which consists of deciding that, with effect from 2009 and up to 2019, there will be two European Capitals of Culture per year – one in a current Member State and one in a new Member State – and it will still be the Member States who will designate the candidate cities, without their being under any obligation to submit alternative choices to the European institutions.

Vous êtes donc saisis d’une proposition de décision que je qualifierais de stupéfiante et qui consiste à décider qu’à partir de 2009 et jusqu’en 2019, il y aura deux capitales européennes de la culture chaque année - une dans un ancien État membre et une dans un nouveau - et que ce seront toujours les États membres qui désigneront les villes candidates, sans obligation pour eux de soumettre des choix alternatifs aux institutions européennes.


That is why I would say that the commitment to responding to the challenges that have been set for us here is not so much a question of a making a dogmatic choice of legal solutions. It is rather a question of our ability to give credibility to alternative mechanisms for dispute resolution and to give consumers and business people confidence in these mechanisms.

C'est pour cela que je dirais que le pari, dans la réponse aux défis qui nous ont été lancés, ne passe pas tellement par une école dogmatique de solutions juridiques, mais bien par la capacité que nous avons de crédibiliser les mécanismes alternatifs de règlement des litiges et de susciter la confiance que les consommateurs et les entrepreneurs de ce secteur placent dans ces mécanismes alternatifs de règlement des litiges.




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Date index: 2025-06-08
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