Traduction de «alternate procedure » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

alternate procedure
procédure secondaire

alternative procedure
procédure de remplacement | test de remplacement | test de rechange | procédure de rechange | procédure alternative | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | contrôle de remplacement | contrôle de rechange

alternative procedure
contrôle de remplacement [ procédé de remplacement | contrôle de rechange | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | procédure alternative ]

Progressive cavitating leukoencephalopathy has characteristics of acute episodes of neurological deficit (ataxia, dysarthria, seizures) with irritability and opisthotonus followed by either steady deterioration or alternating periods of rapid progres
leucoencéphalopathie cavitaire progressive

a.c.generation | a.c.generation system | AC generation | AC generation system | alternate current generation | alternate current generation system | alternating current generation | alternating current generation system
génération alternative

alternate dispute resolution mechanism [ alternative dispute resolution mechanism | alternative dispute resolution process | alternative dispute resolution method | alternate dispute resolution method ]
mode substitutif de règlement des conflits [ mode extrajudiciaire de règlement des conflits | mode extrajudiciaire de règlement des différends | mode substitutif de règlement des différends | mode extrajudiciaire de résolution des différends | mode extrajudiciaire de résolution des conflits | mécanisme extraj ]

alternative to hospitalization | alternative to hospital admission | alternative to hospital care | alternative to inpatient admission | alternative to inpatient care
solution de rechange à l'hospitalisation | solution de remplacement à l'hospitalisation | alternative à l'hospitalisation

Alternating-pressure chair cushion, reusable
coussin de chaise réutilisable à pression alternée

Alternating-pressure chair cushion system
système de coussin de chaise à pression alternée

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The ESCP is an alternative procedure existing alongside EU countries’ domestic laws.
La procédure est facultative et s’ajoute aux possibilités prévues par la législation nationale des pays de l’UE.

Both the ‘certificate’ procedure allowing beneficial owners resident for tax purposes in one Member State to avoid the imposition of a withholding tax on interest payments received in a Member State listed in Article 10(1) of Directive 2003/48/EC and the alternative procedure of voluntary disclosure to the State of residence of the beneficial owner have merits.
Tant la procédure consistant à fournir un certificat, qui permet aux bénéficiaires effectifs résidents fiscaux d'un État membre d'éviter l'application d'une retenue à la source sur les paiements d'intérêts perçus dans un État membre visé à l'article 10, paragraphe 1, de la directive 2003/48/CE, que l'autre procédure qui prévoit la divulgation volontaire d'informations à l'État de résidence du bénéficiaire effectif, présentent toutes deux des avantages.

Alternative procedures applied in Member States have to be taken into account.
Il convient de tenir compte d'autres procédures en vigueur dans les États membres.

alternative procedures, serological or other laboratory tests that provide guarantees at least equivalent to specific post-mortem inspection procedures described in Annex I, Section IV, and may therefore replace them, if the competent authority so decides.
6)les autres procédures possibles, les examens sérologiques ou autres tests de laboratoire qui fournissent des garanties au moins équivalentes à celles apportées par les procédures spécifiques d'inspection post mortem décrites à l'annexe I, section IV, et qui peuvent donc les remplacer si l'autorité compétente en décide ainsi.

alternative procedures, serological or other laboratory tests that provide guarantees at least equivalent to specific post-mortem inspection procedures described in Annex I, Section IV, and may therefore replace them, if the competent authority so decides;
les autres procédures possibles, les examens sérologiques ou autres tests de laboratoire qui fournissent des garanties au moins équivalentes à celles apportées par les procédures spécifiques d'inspection post mortem décrites à l'annexe I, section IV, et qui peuvent donc les remplacer si l'autorité compétente en décide ainsi;

5. Alternative procedures, serological or other laboratory tests may, after consultation of the European Food Safety Authority and following the procedure referred to in Article 17 , replace specific post-mortem inspection procedures described in Chapter 3 of this Annex when these give at least equivalent guarantees.
5. D'autres procédures, comportant des tests sérologiques ou d'autres tests de laboratoire, peuvent, après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments et conformément à la procédure visée à l'article 17 , remplacer les procédures d'inspection de la viande spécifiques décrites au chapitre 3 lorsque celles-ci offrent des garanties au moins équivalentes.

5. Alternative procedures, serological or other laboratory tests may, after consultation of the European Food Safety Authority and following the procedure referred to in Article 6, replace specific post-mortem inspection procedures described in Chapter 3 when these give at least equivalent guarantees.
5. D'autres procédures, comportant des tests sérologiques ou d'autres tests de laboratoire, peuvent, après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments et conformément à la procédure visée à l'article 6, remplacer les procédures d'inspection post mortem spécifiques décrites au chapitre 3 lorsque celles-ci offrent des garanties au moins équivalentes.

The introduction of this alternative procedure also reflects the fact that in general, as experience shows, persons deliberately smuggling cash are unlikely to make a declaration.
Le choix d'une procédure de notification doit également s'envisager du fait que dans ce domaine, et au vu de l'expérience, une personne mal intentionnée ne déclarera pas spontanément les fonds transportés.