Vertaling van "already withdrawn " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

Patient withdrawn from trial
patient retiré de l'essai

fact already acknowledged in false
fait d'ores et déjà controuvé

final judgment | matter already decided
chose jugée

Counterclaim against Plaintiff and Person not Already Party to the Main Action
Demande reconventionnelle (contre le demandeur et une personne qui n'est pas partie à l'action principale)

Already Listening
L'écoute déjà là

Already Have the Tax Guide - 1998
Vous avez déjà votre guide d'impôt - 1998

objection withdrawn
objection retirée

the application is deemed to be withdrawn
la demande est réputée retirée

transfer of fruit withdrawn from the market to the distillation industry
cession de fruits retirés du marché aux industries de distillation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

3. The notification shall be deemed to be withdrawn if the requested information is not provided within the prescribed period, unless, before the expiry of that period, either the period has been extended with the consent of both the Commission and the Member State concerned, or the Member State concerned, in a duly reasoned statement, informs the Commission that it considers the notification to be complete because the additional information requested is not available or has already been provided.
3. Si les renseignements demandés ne sont pas fournis dans le délai fixé, la notification est réputée avoir été retirée, à moins que le délai n'ait été prorogé avant son expiration par accord mutuel entre la Commission et l'État membre concerné, ou que l'État membre concerné n'informe la Commission, avant l'expiration du délai fixé, et par une déclaration dûment motivée, qu'il considère la notification comme étant complète parce que les renseignements complémentaires exigés ne sont pas disponibles ou ont déjà été communiqués.

whereas it has become obvious that no military solution is possible in Afghanistan, and whereas the US has stated that it will start to withdraw its troops from Afghanistan in summer 2011, other countries have either already withdrawn or are making plans to do so, and others still have not indicated an intention to withdraw; whereas, however, the withdrawal of the military has to be a gradual and coordinated process in the framework of a political project that guarantees a smooth transition of responsibility to the Afghan security forces,
considérant qu'il est devenu évident qu'aucune solution militaire n'est possible en Afghanistan, que les États-Unis ont déclaré qu'ils commenceraient à retirer leurs troupes d'Afghanistan à l'été 2011 et que d'autres pays se sont déjà retirés ou qu'ils prévoient de le faire, tandis que d'autres encore n'ont pas encore fait part de leur intention de se retirer; considérant toutefois que le retrait des troupes doit être progressif et concerté dans le cadre d'un projet politique qui garantisse un transfert en douceur des responsabilités aux forces de sécurité afghanes,

Amounts available through a line of credit that have not been withdrawn or have already been repaid are not to be considered under any balance sheet items category.
Les montants disponibles dans le cadre d’une ligne de crédit qui n’ont pas fait l’objet d’un retrait ou qui ont déjà été remboursés ne doivent être pris en compte dans aucune catégorie de postes de bilan.

There is proof that products covered by a notification are no longer marketed and that all items that had been made available to consumers have already been withdrawn from the market and recalled from consumers in all Member States.
Il est établi que les produits couverts par une notification ne sont plus commercialisés et que tous les articles disponibles pour les consommateurs ont déjà été retirés du marché et rappelés auprès des consommateurs dans tous les États membres.

Part A) of the table (withdrawals) is completed relating to expenditure already declared to the Commission and which has been withdrawn from the programme following detection of the irregularity.
La partie A) du tableau (montants retirés) est complétée pour ce qui concerne les dépenses déjà déclarées à la Commission et qui ont été retirées du programme après la détection de l’irrégularité.

Where a return decision has already been issued, it shall be withdrawn or suspended for the duration of validity of the residence permit or other authorisation offering a right to stay.
Si une décision de retour a déjà été prise, elle est annulée ou suspendue pour la durée de validité du titre de séjour ou d’une autre autorisation conférant un droit de séjour.

3. The competent authority may, for a medicinal product for which the supply has been prohibited or which has been withdrawn from the market in accordance with paragraphs 1 and 2, in exceptional circumstances during a transitional period allow the supply of the medicinal product to patients who are already being treated with the medicinal product.
3. L’autorité compétente peut, pour un médicament dont la délivrance a été interdite ou qui a été retiré du marché conformément aux paragraphes 1 et 2, dans des circonstances exceptionnelles et pour une période transitoire, autoriser la délivrance du médicament à des patients qui sont déjà traités avec ce médicament.

3. The notification shall be deemed to be withdrawn if the requested information is not provided within the prescribed period, unless before the expiry of that period, either the period has been extended with the consent of both the Commission and the Member State concerned, or the Member State concerned, in a duly reasoned statement, informs the Commission that it considers the notification to be complete because the additional information requested is not available or has already been provided.
3. Si les renseignements demandés ne sont pas fournis dans le délai fixé, la notification est réputée avoir été retirée, à moins que le délai n'ait été prorogé avant son expiration par accord mutuel entre la Commission et l'État membre concerné, ou que l'État membre concerné n'informe la Commission, avant l'expiration du délai fixé, et par une déclaration dûment motivée, qu'il considère la notification comme étant complète parce que les renseignements complémentaires exigés ne sont pas disponibles ou ont déjà été communiqués.

Fisheries-agreement fishing permits already granted shall become null and void where the fishing licence issued to a given fishing vessel has been withdrawn definitely; it shall be suspended where the licence has been withdrawn temporarily.
Les permis de pêche - accord de pêche qui ont déjà été octroyés deviennent caducs lorsque la licence de pêche délivrée à un navire donné a été définitivement retirée; elles sont suspendues lorsque la licence de pêche a été temporairement retirée.