Traduction de «already taken into » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

goods entered for consumption | goods taken into home use
marchandises déclarées pour la mise à la consommation

income to be taken into account
produits incorporables

costs to be taken into account
charges incorporables

be taken into account in calculating
entrer dans le calcul

Statements of Principle Concerning the Role of Science in the Codex Decision-Making Process and the Extent to Which Other Factors are Taken into Account
Déclarations de principes concernant le rôle de la science dans la prise de décisions du Codex et les autres facteurs à prendre en considération

Regulation respecting the kinds of taxes or compensation to be taken into account in establishing the aggregate taxation rate of a municipal corporation
Règlement sur la nature des taxes ou des compensations à considérer pour établir le taux global de taxation d'une corporation municipale

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Are endocrine disruptors already taken into account in EU legislation?
Les perturbateurs endocriniens sont-ils déjà pris en considération dans la législation de l'UE?

Are endocrine disruptors (EDS) already taken into account in EU legislation?
Les perturbateurs endocriniens sont-ils déjà pris en compte dans la législation de l’UE?

This reduction was already taken into account in the original restructuring decision of 2011.
Cette réduction était déjà prise en compte dans la décision initiale de restructuration de 2011.

Those with disabilities and seniors are already taken into consideration in how Canada Post deals with two thirds of Canadian homes.
Postes Canada tient déjà compte des besoins des personnes handicapées et des aînés dans sa prestation de services à ces deux tiers des ménages canadiens.

For these cases, the Rules of Procedure will need to make appropriate provisions ensuring that, where necessary, interests of third parties are already taken into account during the proceedings leading up to the judgment.
Dans de tels cas, le règlement de procédure devra prévoir des modalités adéquates pour garantir que, le cas échéant, les intérêts de tiers soient déjà pris en compte pendant le déroulement de l'instance.

This is already taken into consideration when imposing a sentence, but there must be a pre-sentencing evaluation.
Il existe déjà comme principe lorsqu'on décide d'imposer une sentence, mais encore faut-il qu'on soit passé par une évaluation préliminaire avant d'imposer une sentence.

It would be impossible to have public interest criteria that would affect criteria or factors already taken into account by the Commissioner of Competition.
Il serait impossible d'avoir des critères d'intérêt public qui affecteraient des critères ou des facteurs déjà pris en considération par le commissaire de la concurrence.

All these examples clearly show that Quebec's specificity is already taken into account in many ways in Canada's Constitution.
Tous ces exemples montrent bien que la particularité du Québec est déjà prise en considération de bien des façons dans la Constitution du Canada.

I thought the additional expenditures, all those expenses, were already taken into consideration.
Je pensais que les dépenses additionnelles, toutes ces dépenses, avaient déjà été prises en compte.

The task of beginning to mainstream an issue such as this throughout the wide range of policies and programmes of the EU required a systematic appraisal, firstly, of the large range of activities where concern for indigenous peoples is already taken into account, and secondly, of those activities which may have a potential impact on this group.
Entamer l'intégration d'une telle question dans le large éventail de politiques et de programmes de l'Union européenne supposait en premier lieu une évaluation systématique de la vaste palette d'activités tenant déjà compte de la problématique des populations autochtones, et en second lieu, des activités susceptibles d'avoir une incidence sur ce groupe.