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Already existing
Fax Number Already Exists
Interchangeability with already existing equipment
Nothing is created which doesn't already exist
Policy suspended because the risk no longer exists

Traduction de «already exists because » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
interchangeability with already existing equipment

interchangeabilité avec un matériel déjà existant à


Nothing is created which doesn't already exist

Rien ne se perd, rien ne se crée




Fax Number Already Exists

numéro de fax déjà existant


policy suspended because the risk no longer exists

contrat suspendu pour cause de disparition du risque
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
The third point, linked to the second, is that if the provinces want to opt out—that is, to administer these programs themselves, because they already have all the infrastructures in place, because a similar program already exists, because it already addresses these priorities, and all they need to do is inject a bit more money into it—they are saying: give us the right to opt out with full financial compensation, provided we put the money into the same already defined are ...[+++]

Le troisième point, qui se rattache au deuxième, c'est que si des provinces désirent exercer un droit de retrait—soit de gérer elles-mêmes ces programmes, parce qu'elles ont déjà toutes les infrastructures en place, parce qu'un programme similaire existe déjà, parce qu'il s'adresse déjà à ces priorités, et tout ce dont elles ont besoin c'est d'injecter un peu plus d'argent—elles disent: permettez-nous d'avoir un droit de retrait avec pleine compensation financière, dans la mesure où nous dépensons cet argent dans les mêmes champs définis prioritairement.


That is why I personally have no compulsion in supporting the motion on the basis that the registry already exists, because I think that is more or less in the spirit of the motion that has been presented.

Tel est le genre de tactique employée ici. Voilà pourquoi je n'ai aucune envie d'appuyer une motion qui propose un registre qui existe déjà, puisque je pense que c'est plus ou moins ce qui sous-tend la motion présentée.


It would seem to me that without inserting this right into the Criminal Code — I think it already exists, because the decision may impair one's rights.

Il me semble que sans mettre ce droit dans le Code criminel — je pense qu'il existe déjà, parce que la décision risque de porter atteinte à un ou des droits.


This inclusion minimizes, for example, the costs of establishing procedures related to market surveillance for non energy-using products because such procedures already exist for enforcement of the Ecodesign Directive.

Une telle approche permet, par exemple, de réduire au minimum les coûts liés à la mise en place de procédures de surveillance du marché pour les produits non consommateurs d’énergie car de telles procédures existent déjà pour l’application de la directive sur l’écoconception.


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With respect to accountability and oversight, this already exists within its own act. So to allay any of this committee's concerns with respect to the oversight of IDRC, that already exists, because IDRC functions under its own act and is subject to the normal accounting and accountability procedures of entities such as IDRC.

En ce qui concerne la reddition de comptes et le contrôle, ces aspects sont déjà couverts dans la loi constitutive du CRDI. Donc, si des membres du comité avaient des craintes relativement à la supervision du CRDI, ces dispositions existent déjà car le CRDI opère sous le régime de sa propre loi et est astreint aux procédures de comptabilité et de responsabilisation normales qui s'appliquent aux entités telles que le CRDI. Très bien.


This inclusion minimizes, for example, the costs of establishing procedures related to market surveillance for non energy-using products because such procedures already exist for enforcement of the Ecodesign Directive.

Une telle approche permet, par exemple, de réduire au minimum les coûts liés à la mise en place de procédures de surveillance du marché pour les produits non consommateurs d’énergie car de telles procédures existent déjà pour l’application de la directive sur l’écoconception.


Three other substances (fructose, galactose and lactose) should be added because they have been identified as meeting the criteria for inclusion in Annex IV. Limestone should be deleted from Annex IV as it is a mineral and is already exempted in Annex V. Finally, certain existing entries on oils, fats, waxes, fatty acids and their salts should be deleted, as not all of those substances meet the criteria for inclusion in Annex IV ...[+++]

Trois autres substances (le fructose, le galactose et le lactose) devraient être ajoutées, car il a été constaté qu'elles répondaient aux critères d'inclusion dans l'annexe IV. Le calcaire quant à lui devrait être supprimé de l'annexe IV car il s'agit d'un minéral, qui fait déjà l'objet d'une exemption dans l'annexe V. Enfin, il y a lieu de supprimer certaines entrées existantes correspondant aux huiles, graisses, cires, acides gras et leurs sels, car ces substances ne répondent pas toutes aux critères d'inclusion dans l'annexe IV, et il est plus logique de les faire figurer, sous une entrée générique, à l'annexe V, avec une descriptio ...[+++]


If there's concern that the police might charge a person expressing a view on a religious ground, then the police opinion is that this jeopardy already exists, because sexual orientation is an analogous group for the purpose of subsection 318(4) and section 319.

Aux personnes qui craignent que la police puisse porter des accusations contre quelqu'un qui exprime un point de vue religieux, nous répondons que ce risque existe déjà, étant donné que l'orientation sexuelle est un facteur analogue aux fins du paragraphe 318(4) et de l'article 319.


(8) However, the recognition of certain IMO FAL forms, in particular the cargo declaration and - for passenger ships - the passenger list, would add to the complexity of reporting formalities either because those forms cannot contain all necessary information or because well-established facilitation practices already exist.

(8) Toutefois, la reconnaissance de certains formulaires FAL de l'OMI, en particulier celui concernant la déclaration de la cargaison et, pour les navires à passagers, celui comportant la liste des passagers, compliqueraient davantage les formalités déclaratives, soit parce que ces formulaires ne peuvent contenir toutes les informations nécessaires, soit parce qu'il existe déjà des pratiques bien établies visant à faciliter le trafic.


Belgium considered that Belgian legislation does not require transposition measures because it is already in line with the Framework Decision; but did not send the Commission the relevant existing legislative texts.

La Belgique a estimé que sa législation nationale était déjà conforme à la décision-cadre et que des mesures de transposition étaient donc inutiles. Elle n'a cependant pas communiqué à la Commission les textes pertinents de la législation en vigueur.




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'already exists because' ->

Date index: 2020-12-21
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