Vertaling van "already existing under " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interchangeability with already existing equipment
interchangeabilité avec un matériel déjà existant à

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

already existing
préexistant

Fax Number Already Exists
numéro de fax déjà existant

to continue to deal with such cases as they already have under consideration
continuer de connaître des affaires dont ils sont déjà saisis

Definition: Episodic disorders in which both affective and schizophrenic symptoms are prominent but which do not justify a diagnosis of either schizophrenia or depressive or manic episodes. Other conditions in which affective symptoms are superimposed on a pre-existing schizophrenic illness, or co-exist or alternate with persistent delusional disorders of other kinds, are classified under F20-F29. Mood-incongruent psychotic symptoms in affective disorders do not justify a diagnosis of schizoaffective disorder.
Définition: Troubles épisodiques, dans lesquels des symptômes affectifs et des symptômes schizophréniques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie, mais ne justifient pas un diagnostic ni de schizophrénie, ni d'épisode dépressif ou maniaque. Les affections au cours desquelles des symptômes affectifs sont surajoutés à une maladie schizophrénique pré-existante, ou vont de pair ou alternent avec des troubles délirants persistants d'un type différent, sont classés sous F20-F29. La présence de symptômes psychotiques non congruents à l'humeur, au cours des troubles affectifs, ne justifie pas un diagnostic de trouble schizo-affectif.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

38. Believes that in order to ensure sustainable development of the blue economy a better integration and coordination of efforts and competencies should be pursued at EU level, with cohesive and coherent actions; calls for the need to bring together the relevant agencies and dispersed competencies that already exist under an existing agency having maritime competencies, as a way of strengthening coordination, cooperation and support to Member States in the development and full use of the blue economy’s potential;
38. estime que, pour assurer le développement durable de l'économie bleue, il sera nécessaire d'assurer au niveau de l'Union une meilleure intégration et coordination des efforts et des compétences, par des actions cohésives et cohérentes; appelle à la réunion des agences concernées et des compétences dispersées déjà disponibles, sous l'égide d'une agence qui existe déjà et dispose de compétences maritimes, en vue de renforcer la coordination, la coopération et le soutien apporté aux États membres dans le développement et la rentabilisation du potentiel de l'économie bleue;

Specific indicators for the tourism sector already exist under the European Eco-Management and Audit Scheme (EMAS)[32], and others could be developed under the pilot European Tourism Indicator System[33].
Le système de management environnemental et d’audit de l’Union européenne (EMAS)[32] prévoit déjà des indicateurs spécifiques pour le secteur du tourisme, et d’autres indicateurs pourraient être mis au point dans le cadre du système pilote d'indicateurs touristiques européens[33].

The experience gathered during previous evaluations demonstrates the need to maintain a coherent evaluation mechanism covering all areas of the Schengen acquis except those where a specific evaluation mechanism already exists under Union law.
L’expérience tirée des précédentes évaluations démontre qu’il est nécessaire de maintenir un mécanisme d’évaluation cohérent, qui couvre tous les domaines de l’acquis de Schengen, hormis ceux pour lesquels un mécanisme d’évaluation spécifique est déjà prévu dans le droit de l’Union.

In fact, it replaces an off-balance sheet contribution already existing under the leasing contract relating to the vessel Molière.
En effet, il se substitue à un apport hors-bilan déjà existant en application du contrat de crédit-bail relatif au navire Molière.

As regards the bottom-up approach under the EIT whereby private companies can address the EIT with project proposals which will then be decided upon top-down by the EIT Governing Board, a similar structure already exists under FP7 in the form of Integrated Projects and JTIs, and many Member States can also testify to the existence of such cooperation at regional level.
En ce qui concerne l'approche partant de la base proposée dans le cadre de l'IET, permettant aux entreprises privées de soumettre des propositions de projet à l'IET, propositions sur lesquelles le comité directeur se prononce ensuite selon une approche descendante, une structure similaire existe déjà dans le septième programme–cadre sous la forme de projets intégrés et d'initiatives technologiques conjointes, et de nombreux États membres peuvent également témoigner de l'existence d'une telle coopération au niveau régional.

We also need to remember that a regulatory framework for marketing and using plant protection products already exists under EU law. Any future strategy must remain compatible with the existing framework.
Nous ne devons pas non plus oublier qu'un cadre réglementaire pour la commercialisation et l'utilisation de produits de protection des plantes existe déjà en droit UE. Toute stratégie à venir doit rester compatible avec le cadre existant.

We must ensure that Member States' provisions already existing under the Geneva Convention exclude persons who have been involved in terrorist activities, crimes against humanity or other similar offences which are already clearly defined.
Nous devons veiller à ce que les dispositions des États membres, déjà prévues par la Convention de Genève, excluent les personnes ayant été impliquées dans des activités terroristes, des crimes contre l'humanité ou des délits similaires, lesquels sont déjà clairement définis.

As this possibility already exists under existing law, if suffices to clarify it in an appropriate way.
Cette faculté existe déjà dans le droit actuel, il suffit donc de l'expliciter de manière appropriée.

This has nothing to do with the government that is currently in power. The situation already existed under the Tsarist regime.
Le fait n’a rien à voir avec le gouvernement en place actuellement, c'était déjà le cas sous le régime tsariste.

These new clauses will be added to those which already exist under the Commission Decision of June 2001 (see below).
Ces nouvelles clauses seront ajoutées à celles qui existent déjà dans le cadre de la décision de la Commission de juin 2001 (voir ci-dessous).