Traduction de «already considered special » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Special Session of the General Assembly to Consider the Question of International Cooperation Against Illicit Production, Supply, Demand, Trafficking and Distribution of Narcotic Drugs and Psychotropic Substances, With a View to Expanding the Scope and Increasing the Effectiveness of Such Cooperation
Session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la question de la coopération internationale contre la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, et aux moyens d'élargir le champ de cette coopération et d'en accroître l'efficacité

Special Session of the General Assembly to Consider the Question of International Cooperation against Illicit Production, Supply, Demand, Trafficking and Distribution of Narcotic Drugs and Psychotropic Substances, With a View to Expanding the Scope and In
Session extraordinaire de l'Assemblée générale consacrée à la question de la coopération internationale contre la production, l'offre, la demande, le trafic et la distribution illicites de stupéfiants et de substances psychotropes, et aux moyens d'élargir

Special Rapporteur to consider the Questions related to Summary or Arbitrary Executions
Rapporteur spécial chargé d'examiner les questions relatives aux exécutions sommaires ou arbitraires

Special Committee to Consider Procedural Changes
Comité spécial d'étude des changements de procédure

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

If a regeneration of a pollution control device occurs at least once per type 1 test and the device has already regenerated at least once during vehicle preparation cycle, it shall be considered as a continuously regenerating system which does not require a special test procedure.
Si une régénération d’un dispositif de maîtrise de la pollution se produit au moins une fois par essai du type 1 et que le dispositif s’est déjà régénéré au moins une fois durant le cycle de préparation du véhicule, il est considéré comme un dispositif à régénération continue et n’est pas soumis à une procédure d’essai particulière.

These requests are all equally valid, but if the government were to agree to a national day every time one was requested, these days, which are already considered special, would eventually lose much of their importance.
Ces demandes sont toutes aussi valables les unes que les autres. S'il fallait qu'on accorde la tenue d'une journée nationale lors de chaque demande, cela finirait forcément par diluer l'importance que revêtent déjà ces journées.

Moreover, according to the case-law, although Member States have wide discretion to define what they regard as services of general economic interest, the definition of such services or tasks by a Member State can be questioned by the Commission in the event of a manifest error . In other words, although the determination of the nature and scope of an SGEI mission falls within the competence and discretionary powers of Member States, such competence is neither unlimited nor can it be exercised arbitrarily . In particular, for an activity to be considered as an SGEI, it should exhibit special characteristics as compared with ordinary economic activities . In this respect, the Commission will consider that in areas where private investors have already invested in a broadband network infrastructure (or are in the process of expanding further their network infrastructure) and are already providing competitive broadband services with an adequate broadband coverage, setting up a parallel competitive and publicly-funded broadband infrastructure should not be considered as an SGEI within the meaning of Article 86 of the Treaty . Where however it can be demonstrated that private investors may not be in a position to provide in the near future adequate broadband coverage to all citizens or users leaving thus a significant part of the population unconnected, a public service compensation may be granted to an undertaking entrusted with the operation of an SGEI provided that the conditions set out in paragraphs 25 to 29 are met.
En outre, comme l'établit la jurisprudence, même si les États membres disposent d'un large pouvoir d'appréciation pour définir ce qu'ils qualifient de service d'intérêt économique général, la définition de tels services ou missions par un État membre peut être remise en question par la Commission en cas d'erreur manifeste En d'autres termes, même si la détermination de la nature et de la portée d'une mission de SIEG relève de la compétence et des pouvoirs d'appréciation des États membres, cette compétence n'est pas illimitée ni ne saurait être exercée de manière arbitraire En particulier, pour qu'une activité puisse être considérée comme un SIEG, elle devrait présenter certaines caractéristiques spécifiques par rapport à des activités économiques ordinaires À cet égard, la Commission considérera que dans les zones où les investisseurs privés ont déjà investi dans une infrastructure de réseau haut débit (ou sont en train d'étendre leur réseau d'infrastructure) et fournissent déjà des services compétitifs d'accès au haut débit avec une couverture appropriée, la mise en place d'une infrastructure à haut débit parallèle, compétitive et financée par des fonds publics ne devrait pas être qualifiée de SIEG au sens de l'article 86 du traité Toutefois, dès lors qu'il peut être démontré que des investisseurs privés pourraient ne pas être en mesure d'assurer, dans un avenir proche , une couverture adéquate pour l'ensemble des citoyens ou des utilisateurs et qu'ils risqueraient ainsi de priver de connexion une partie importante de la population, une compensation de service public peut être accordée à une entreprise chargée d'un SIEG pour autant que les conditions énoncées aux points (25) à (29) soient réunies.

However, the Commission has no intention of considering an extension of the phasing-out of driftnets with regard to the Baltic, simply because of the fact that the driftnets ban has already been in place with the regulation of 1998 and the extension and phasing-out up to 2010 for the Baltic was already a special concession and it does not make sense to grant any further extension or concession, otherwise we risk opening up again the whole argument with regard to driftnets and place in doubt the validity of such driftnets in the other Community waters.
Cependant, la Commission n’a pas l’intention d’envisager une extension de la suppression progressive des filets dérivants à l’égard de la mer Baltique, simplement en raison du fait que l’interdiction de ces filets est déjà en vigueur en vertu du règlement de 1998 et que l’extension et la suppression progressive jusqu’en 2010 pour la mer Baltique constituaient déjà une concession spéciale. Il n’y a donc pas lieu d’octroyer de nouvelles extensions ou concessions; sinon, nous risquons de relancer tout le débat sur les filets dérivants et de mettre en doute la validité de ces filets dans les autres eaux communautaires.

Finally, he considers that Member States, in particular those, that do no opt for the reduced rate, should introduce considers special schemes to cushion the impact on charities and similar entities, eg. by introducing a special tariff for registered charities which already exists in several Member States.
Enfin, votre rapporteur considère que les États membres, en particulier ceux qui ne choisissent pas d'appliquer le taux réduit, devraient envisager d'instaurer des régimes spéciaux pour amortir l'impact subi par les organisations caritatives et organismes similaires, par exemple en prévoyant un tarif spécial pour les organisations caritatives agréée, comme le font déjà plusieurs États membres.

1. The deseasonalisation premium may be granted in respect only of steers which have already received the special premium, or are considered to have received the special premium pursuant to Article 88, in a Member State applying the deseasonalisation premium and which are slaughtered in a Member State applying the deseasonalisation premium.
1. La prime à la désaisonnalisation ne peut être octroyée que pour les bœufs qui ont déjà bénéficié de la prime spéciale ou qui sont réputés en avoir bénéficié en application de l'article 88, dans un État membre appliquant la prime à la désaisonnalisation, et qui sont abattus dans un État membre appliquant la prime à la désaisonnalisation.

The idea of the Senate giving authority to a special committee to review work that has already been done by the Senate is worth considering very seriously.
L'idée que le Sénat donne à un comité spécial le pouvoir d'examiner le travail déjà accompli par le Sénat mérite d'être examinée très sérieusement.

Information would be provided on a permanent basis for those sectors of the population which the member state considers liable to be affected - in other words, for those for whom the authorities already envisage special precautions in the event of an emergency.
1) COM(88)296 Les informations seraient fournies en permanence au secteur de la population considérée par les Etats membres comme susceptibles d'être affectées, autrement dit aux personnes pour lesquelles les autorités envisagent déjà des précautions spéciales danslescas réels d'urgence.

If this special meeting of the Council is called, Mr Ripa di Meana will propose to the responsible Ministers that they should act together to examine the political and economic situation and consider the most appropriate means of joint action on the part of the twelve Member States in the form of back up to what is already being done at national level, action which could relate among other things to the launching of a campaign of information and support for Community tourism aimed at the American public.
Si ce Conseil special est convoque, M. RIPA di MEANA proposera aux Ministres responsables de proceder en commun a une evaluation a la fois politique et economique de la situation et d'envisager les moyens les plus appropries d'une action des Douze - en appui de ce qui est deja en train de se faire sur le plan national - et qui pourrait entre autre porter sur le lancement d'une campagne d'information et de soutien du tourisme communautaire vis a-vis du public americain.

It's consistent with my call for a more integrated management of trade issues amongst related specialized agencies, and it is the intergovernmental organizations that are already directly responsible for the special concerns of human rights that ought to be considered in negotiating trade issues.
Elle est cohérente par rapport à mon appel en faveur d'une gestion plus intégrée des questions relatives au commerce entre les organismes spécialisés. Ce sont les organismes intergouvernementaux qui sont déjà directement responsables des questions particulières relatives aux droits de la personne qui devraient être pris en considération dans les négociations des questions commerciales.