Vertaling van "already compliant " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Year 2000 compliant | Century compliant | Year Two Thousand compliant | Y2K compliant | Y2000 compliant | Millennium compliant
conforme à l'an 2000 | normalisé an 2000 | adapté à l'an 2000

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues
conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

MPC 2 compliant | MPC 2-compliant | MPC-2 compliant | MPC Level 2-compliant
compatible MPC 2

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

Y2000-compliant system [ millennium compliant system ]
système conforme à l'an 2000

hardware Year 2000 compliant [ hardware Y2K compliant ]
matériel certifié conforme à l'an 2000

common look and feel compliant [ CLF compliant ]
conforme à la normalisation des sites Internet [ conforme à la NSI ]

compliant wrist
poignet compliant

compliant mooring
amarrage flexible

Compliant
souple

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

If the product is already compliant, we will indicate the date on which it became so, and if it isn't, we will indicate that it is being studied or give the date on which it will be compliant.
Si le produit est déjà conforme, on indiquera la date à laquelle il l'est devenu, tandis que s'il ne l'est pas, on indiquera qu'il fait l'objet d'une étude ou on précisera la date à partir de laquelle il sera conforme.

whereas the conduct of aggressive tax planning by corporations is incompatible with Corporate Social Responsibility; whereas some companies within the Union have already begun to demonstrate that they are fully tax compliant by applying for and promoting their ownership of a 'Fair Tax Payer' label and whereas such measures can have a strong deterrent effect and change behaviours, through the reputational risk for non-compliance such a label should be based on common criteria at European level;
considérant que la pratique d'une optimisation fiscale agressive par les entreprises est incompatible avec la responsabilité sociale des entreprises; que certaines entreprises au sein de l'Union ont déjà commencé à montrer qu'elle respectent pleinement la réglementation fiscale en demandant d'obtenir ou en se prévalant d'avoir obtenu un label attribué aux contribuables "loyaux" , que de telles mesures peuvent avoir un effet dissuasif puissant et modifier les comportements, en raison du risque pour la réputation des entreprises en infraction, et qu'un label de ce type devrait être fondé sur des critères communs au niveau européen;

(ii) whereas the conduct of aggressive tax planning by corporations is incompatible with Corporate Social Responsibility; whereas some companies within the Union have already begun to demonstrate that they are fully tax compliant by applying for and promoting their ownership of a 'Fair Tax Payer' label and whereas such measures can have a strong deterrent effect and change behaviours, through the reputational risk for non-compliance such a label should be based on common criteria at European level;
(ii) considérant que la pratique d'une optimisation fiscale agressive par les entreprises est incompatible avec la responsabilité sociale des entreprises; que certaines entreprises au sein de l'Union ont déjà commencé à montrer qu'elle respectent pleinement la réglementation fiscale en demandant d'obtenir ou en se prévalant d'avoir obtenu un label attribué aux contribuables "loyaux", que de telles mesures peuvent avoir un effet dissuasif puissant et modifier les comportements, en raison du risque pour la réputation des entreprises en infraction, et qu'un label de ce type devrait être fondé sur des critères communs au niveau européen;

(36) Directive 2009/105/EC already provides for a safeguard procedure allowing the Commission to examine the justification for a measure taken by a Member State against simple pressure vessels it considers to be non-compliant.
(36) La directive 2009/105/CE prévoit déjà une procédure de sauvegarde, qui permet à la Commission d'apprécier le bien-fondé de mesures prises par les États membres à l'encontre de récipients à pression simples qu'ils estiment non conformes.

(6) From 1 February 2014, banks and other payment service providers will have to refuse to process credit transfers or direct debits that are not SEPA-compliant because of their legal obligations, although, as is currently already the case, they technically could process those payments by continuing to use existing legacy payment schemes alongside SCT and SDD.
(6) À compter du 1 février 2014, les banques et les autres prestataires de services de paiement devront, en vertu de leurs obligations légales, traiter les virements ou prélèvements non conformes au SEPA, alors même que d'un point de vue technique, comme c’est déjà le cas actuellement, ils seraient en mesure de traiter ces paiements en continuant d'utiliser, parallèlement aux virements SEPA et prélèvements SEPA, les anciens systèmes de paiement.

The large majority of payment service providers have reported that they are already SEPA-compliant.
La grande majorité des prestataires de services de paiement ont indiqué s'être déjà mis en conformité avec le SEPA.

Why change what is already compliant?
Pourquoi changer ce qui est déjà conforme?

I am also pleased to say that current policies of the Canadian Forces are already compliant with its provisions.
Je suis également heureuse de dire que les politiques actuelles des Forces canadiennes se conforment déjà à ces dispositions.

Mr. Jim Jones: Are there any large companies that are already compliant?
M. Jim Jones: Y a-t-il de grandes sociétés qui sont déjà prêtes?

Clause 3 would allow the importation of used vehicles from Mexico that are not already compliant with Canadian standards granted that the person importing makes a statement of declaration stating that the prescribed time the vehicle be made to comply with the requirements.
L'article 3 permettrait l'importation de véhicules usagés du Mexique qui ne sont pas déjà conformes aux normes canadiennes, à la condition que la personne procédant à l'importation produise une déclaration indiquant que dans le délai prescrit, le véhicule sera rendu conforme aux exigences.