Vertaling van "already certified following " (Engels → Frans) :

The undersigned hereby certifies that a copy of the attached document (or, where the document has already been filed, describe the document, e.g. the “Statement of Appeal”) has been served on each person entitled to service thereof, as follows: (list persons)
Le soussigné atteste qu’une copie du document ci-joint (ou, lorsque le document a déjà été déposé, le nommer, par ex., « déclaration d’appel ») a été signifiée à chacune des personnes suivantes autorisées à en recevoir signification : (énumérer les personnes)

E. whereas EGNOS is already used on a daily basis by 80 000 European farmers and was recently certified for civil aviation, and whereas certification for maritime transport is expected to follow in the near future,
E. considérant qu'EGNOS est utilisé quotidiennement par 80 000 agriculteurs européens, qu'il a récemment été certifié pour l'aviation civile et que la certification pour le transport maritime devrait survenir dans un avenir proche,

Hip, knee and shoulder total joint replacements already certified following the procedure relating to the EC type examination set out in Annex III to Directive 93/42/EEC, coupled with the procedure relating to the EC verification set out in Annex IV or the procedure relating to the EC declaration of conformity set out in Annex V to that Directive, are not affected by the present Directive as these certification schemes are the same for both class IIb and class III medical devices.
Les prothèses articulaires totales de la hanche, du genou et de l’épaule déjà certifiées conformément à la procédure relative à l'examen CE de type visée à l'annexe III de la directive 93/42/CEE, en liaison avec la procédure relative à la vérification CE visée à l'annexe IV ou avec la procédure relative à la déclaration CE de conformité visée à l'annexe V de ladite directive, ne doivent pas être affectées par la présente directive puisque les régimes de certification sont identiques pour les dispositifs médicaux de classe IIb et de classe III.

The amendment, with reference number 2438017, is to be further amended by replacing lines 1 to 10 of the proposed amendment with the following, “who is certified under section 25, in accordance with the procedure established under schedule 1”, and schedule 1 is the actual wording from the agreement that has already been tabled. I'll try to stick to the amendment.
On doit modifier de nouveau l'amendement, dont le numéro de référence est le 2438017, en remplaçant les lignes 1 à 10 par ce qui suit: « délivré au titre de l'article 25, conformément à la procédure établie à l'annexe 1 », et l'annexe 1 reprend le libellé de l'accord tel qu'il a été déposé.

If the initial timetable had been followed, the manufacturers would probably by now already have certified the requirement in stage 3 of the Programme.
Si l'on avait suivi le calendrier initial, il est vraisemblable que les constructeurs auraient aujourd'hui mis au point la certification correspondant à la phase 3 du programme.