Traduction de «already be compliant » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Year 2000 compliant | Century compliant | Year Two Thousand compliant | Y2K compliant | Y2000 compliant | Millennium compliant
conforme à l'an 2000 | normalisé an 2000 | adapté à l'an 2000

Y2K compliant with minor exceptions | Year 2000 compliant with minor exceptions | compliant with minor exceptions | compliant with minor issues
conforme avec défaillances mineures | conforme avec exceptions mineures | conforme à l'an 2000 avec défaillances mineures

MPC 2 compliant | MPC 2-compliant | MPC-2 compliant | MPC Level 2-compliant
compatible MPC 2

central exchange already in service | central office already in service
central déjà opérationnel | central téléphonique déjà opérationnel | centre téléphonique déjà opérationnel

Y2000-compliant system [ millennium compliant system ]
système conforme à l'an 2000

hardware Year 2000 compliant [ hardware Y2K compliant ]
matériel certifié conforme à l'an 2000

common look and feel compliant [ CLF compliant ]
conforme à la normalisation des sites Internet [ conforme à la NSI ]

compliant wrist
poignet compliant

compliant mooring
amarrage flexible

Compliant
souple

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The large majority of payment service providers have reported that they are already SEPA-compliant.
La grande majorité des prestataires de services de paiement ont indiqué s'être déjà mis en conformité avec le SEPA.

The large majority of payment service providers have reported that they are already SEPA-compliant.
La grande majorité des prestataires de services de paiement ont indiqué s’être déjà mis en conformité avec le SEPA.

whereas the conduct of aggressive tax planning by corporations is incompatible with Corporate Social Responsibility; whereas some companies within the Union have already begun to demonstrate that they are fully tax compliant by applying for and promoting their ownership of a 'Fair Tax Payer' label and whereas such measures can have a strong deterrent effect and change behaviours, through the reputational risk for non-compliance such a label should be based on common criteria at European level;
considérant que la pratique d'une optimisation fiscale agressive par les entreprises est incompatible avec la responsabilité sociale des entreprises; que certaines entreprises au sein de l'Union ont déjà commencé à montrer qu'elle respectent pleinement la réglementation fiscale en demandant d'obtenir ou en se prévalant d'avoir obtenu un label attribué aux contribuables "loyaux" , que de telles mesures peuvent avoir un effet dissuasif puissant et modifier les comportements, en raison du risque pour la réputation des entreprises en infraction, et qu'un label de ce type devrait être fondé sur des critères communs au niveau européen;

(ii) whereas the conduct of aggressive tax planning by corporations is incompatible with Corporate Social Responsibility; whereas some companies within the Union have already begun to demonstrate that they are fully tax compliant by applying for and promoting their ownership of a 'Fair Tax Payer' label and whereas such measures can have a strong deterrent effect and change behaviours, through the reputational risk for non-compliance such a label should be based on common criteria at European level;
(ii) considérant que la pratique d'une optimisation fiscale agressive par les entreprises est incompatible avec la responsabilité sociale des entreprises; que certaines entreprises au sein de l'Union ont déjà commencé à montrer qu'elle respectent pleinement la réglementation fiscale en demandant d'obtenir ou en se prévalant d'avoir obtenu un label attribué aux contribuables "loyaux", que de telles mesures peuvent avoir un effet dissuasif puissant et modifier les comportements, en raison du risque pour la réputation des entreprises en infraction, et qu'un label de ce type devrait être fondé sur des critères communs au niveau européen;

(36) Directive 2009/105/EC already provides for a safeguard procedure allowing the Commission to examine the justification for a measure taken by a Member State against simple pressure vessels it considers to be non-compliant.
(36) La directive 2009/105/CE prévoit déjà une procédure de sauvegarde, qui permet à la Commission d'apprécier le bien-fondé de mesures prises par les États membres à l'encontre de récipients à pression simples qu'ils estiment non conformes.

(6) From 1 February 2014, banks and other payment service providers will have to refuse to process credit transfers or direct debits that are not SEPA-compliant because of their legal obligations, although, as is currently already the case, they technically could process those payments by continuing to use existing legacy payment schemes alongside SCT and SDD.
(6) À compter du 1 février 2014, les banques et les autres prestataires de services de paiement devront, en vertu de leurs obligations légales, traiter les virements ou prélèvements non conformes au SEPA, alors même que d'un point de vue technique, comme c’est déjà le cas actuellement, ils seraient en mesure de traiter ces paiements en continuant d'utiliser, parallèlement aux virements SEPA et prélèvements SEPA, les anciens systèmes de paiement.

Two main clusters have been identified: the ‘ERA compliant’ organisations, having already implemented most of the ERA actions, and the ‘limited ERA compliant’ organisations, which have not implement the ERA actions or only in a limited way.
Deux groupes principaux se dégagent: les organismes «conformes à l’EER», qui ont déjà mis en œuvre la plupart des actions EER, et les organismes «à conformité limitée à l’EER», qui n’ont pas mis en œuvre les actions EER, ou uniquement de manière limitée.

Seven Member States were not compliant with the obligation to set up a forced return monitoring system and the Commission has already opened (or will open shortly) related EU Pilot procedures.
Sept États membres n'avaient pas respecté l’obligation de mettre en place un système de contrôle des retours forcés et la Commission a déjà lancé (ou lancera sous peu) les procédures «EU Pilot» correspondantes.

[10] This airport also indicated that a more stringent definition of marginally compliant (i.e. minus 8) would not be further restrictive, as the night quota count restrictions in place were already more strict
[10] Cet aéroport a également déclaré qu'une définition plus stricte du faible taux de conformité (c'est-à-dire moins 8) ne serait pas plus restrictive, vu que les restrictions de nuit en fonction du "quota count" qui sont en vigueur sont déjà plus strictes.

Since most of the current production aeroplanes are already compliant with the Chapter 4 standard, this will not be sufficient to improve the noise situation around airports because the phase out of Chapter 2 aeroplanes has been completed.
Or, comme l'élimination progressive des avions de type "Chapitre 2" s'est achevée et que la plupart des avions construits actuellement respectent déjà la norme "Chapitre 4", l'entrée en vigueur de la norme ne sera pas suffisante pour améliorer les problèmes de bruit autour des aéroports.