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Almost exclusive domination
Almost exclusive use

Vertaling van "almost exclusively manufactured " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE
almost exclusive domination

prépondérance et quasi-exclusivité




territory of exclusive or non-exclusive manufacture, use or sale

territoire de production, d'utilisation et de vente exclusives ou non exclusives


exclusive by-products,which are used as inputs for the manufacture of other products

produits fatals exclusifs,qui servent de matière de base à la fabrication d'autres produits
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
The market concerned is of small size and consists of systems and constituents used almost exclusively for air traffic management purposes and not intended for the general public; it would be therefore excessive to affix the CE mark to constituents as, on the basis of the assessment of conformity and/or suitability for use, the manufacturer's declaration of conformity is sufficient; that should not affect the obligation on manufacturers to affix the CE mark to certain constituents in order to certify their compliance with other Comm ...[+++]

Le marché concerné est petit et concerne des systèmes et des composants réservés presque exclusivement à la gestion du trafic aérien et non destinés au grand public. Il serait donc exagéré d'apposer le marquage «CE» sur les composants, car, sur la base de l'évaluation de la conformité ou de l'aptitude à l'emploi, la déclaration de conformité du fabricant suffit. Cela devrait être sans incidence sur l'obligation, pour les fabricants, d'apposer le marquage «CE» sur certains composants pour certifier leur conformité avec d'autres dispositions communautaires qui les concernent.


The market concerned is of small size and consists of systems and constituents used almost exclusively for air traffic management purposes and not intended for the general public; it would be therefore excessive to affix the CE mark to constituents as, on the basis of the assessment of conformity and/or suitability for use, the manufacturer's declaration of conformity is sufficient; that should not affect the obligation on manufacturers to affix the CE mark to certain constituents in order to certify their compliance with other Comm ...[+++]

Le marché concerné est petit et concerne des systèmes et des composants réservés presque exclusivement à la gestion du trafic aérien et non destinés au grand public. Il serait donc exagéré d'apposer le marquage «CE» sur les composants, car, sur la base de l'évaluation de la conformité ou de l'aptitude à l'emploi, la déclaration de conformité du fabricant suffit. Cela devrait être sans incidence sur l'obligation, pour les fabricants, d'apposer le marquage «CE» sur certains composants pour certifier leur conformité avec d'autres dispositions communautaires qui les concernent.


- the activities involved were almost exclusively listed in Annex III of the ELD, falling mainly under the IPPC Directive[11], as well as waste management operations, and the manufacture, use and storage of dangerous substances, preparations and related products.

- Les activités en cause étaient quasiment toutes recensées à l'annexe III de la DRE, relevant ainsi principalement de la directive IPPC[11], et concernaient également des opérations de gestion des déchets ainsi que la fabrication, l'utilisation et le stockage de substances et préparations dangereuses et de produits connexes.


Other interested parties claimed that ‘birthday’ candles are not manufactured in the Community but almost exclusively in the PRC and should therefore also be excluded from the present proceeding.

D’autres parties intéressées ont avancé que les bougies dites d’anniversaire n'étaient pas fabriquées dans la Communauté mais quasi exclusivement en RPC et qu’elles devraient donc être exclues de la présente procédure.


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The decision was made to target economic development efforts to the auto industry, which is located almost exclusively in Ontario, and none of the same benefits were given to other manufacturing industries and the forestry industry, which has been hard hit by the crisis.

On a décidé de cibler, en matière de développement économique, le secteur de l'automobile, qui se situe presque uniquement en Ontario, et on n'a pas donné les mêmes avantages aux autres secteurs manufacturiers et au secteur forestier, qui est profondément touché par la crise.


Having established the similarity, the Court then went on to examine the Commission's allegation that the levy of taxes which is higher for light-tobacco cigarettes - mainly imported, to that levied for dark-tobacco cigarettes - almost exclusively manufactured in France, is discriminatory in nature.

La similitude établie, la Cour s'attache ensuite à l'examen du caractère discriminatoire, allégué par la Commission, de la perception de taxes supérieures pour les cigarettes blondes- majoritairement importées-à celles appliquées aux brunes- presqu'exclusivement fabriquées en France.


(14) The market concerned is of small size and consists of systems and constituents used almost exclusively for air traffic management purposes and not intended for the general public; it would be therefore excessive to affix the CE mark to constituents as, on the basis of the assessment of conformity and/or suitability for use, the manufacturer's declaration of conformity is sufficient; that should not affect the obligation on manufacturers to affix the CE mark to certain constituents in order to certify their compliance with other ...[+++]

(14) Le marché concerné est petit et concerne des systèmes et des composants réservés presque exclusivement à la gestion du trafic aérien et non destinés au grand public. Il serait donc exagéré d'apposer le marquage "CE" sur les composants, car, sur la base de l'évaluation de la conformité ou de l'aptitude à l'emploi, la déclaration de conformité du fabricant suffit. Cela devrait être sans incidence sur l'obligation, pour les fabricants, d'apposer le marquage "CE" sur certains composants pour certifier leur conformité avec d'autres dispositions communautaires qui les concernent.


(14) The market concerned is of small size and consists of systems and constituents used almost exclusively for air traffic management purposes and not intended for the general public; it would be therefore excessive to affix the CE mark to constituents as, on the basis of the assessment of conformity and/or suitability for use, the manufacturer's declaration of conformity is sufficient; that should not affect the obligation on manufacturers to affix the CE mark to certain constituents in order to certify their compliance with other ...[+++]

(14) Le marché concerné est petit et concerne des systèmes et des composants réservés presque exclusivement à la gestion du trafic aérien et non destinés au grand public. Il serait donc exagéré d'apposer le marquage "CE" sur les composants, car, sur la base de l'évaluation de la conformité ou de l'aptitude à l'emploi, la déclaration de conformité du fabricant suffit. Cela devrait être sans incidence sur l'obligation, pour les fabricants, d'apposer le marquage "CE" sur certains composants pour certifier leur conformité avec d'autres dispositions communautaires qui les concernent.


The new rules allow car manufacturers to choose between exclusive distribution - each authorised dealer gets a sales territory - or selective distribution - dealers are selected according to a set of objective criteria but are not allocated a sales territory Almost all manufacturers have chosen selective distribution throughout the single market.

Elles permettent aux constructeurs automobiles de choisir entre la distribution exclusive - un territoire de vente est attribué à chaque concessionnaire agréé - et la distribution sélective - les concessionnaires sont sélectionnés sur la base d'une série de critères objectifs mais ne se voient pas attribuer de territoire de vente . Presque tous les constructeurs ont opté pour la distribution sélective dans l'ensemble du marché unique.


Some manufacturers import those products, and they can almost exclusively be used for further processing in Canada, and then be sold as either intermediate or finished products to other Canadians customers or customers abroad.

Certains fabricants importent ces produits, et ils peuvent être utilisés exclusivement à des fins de transformation au Canada, et ensuite être vendus comme produits intermédiaires ou finis à d'autres clients au Canada ou à l'étranger.




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Date index: 2023-03-24
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