Traduction de «allocation could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

allocation to employee benefits | allocation to pension funds | allocation to personel welfare institution | allocation to staff welfare funds
allocation à la caisse de pension | allocation aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | attribution aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | contribution aux institutions de prévoyance en faveur du personnel | versement au fonds de prévoyance en faveur du personnel | virement aux institutions de prévoyance en faveur du personnel

conduct account allocation | perform accounts allocation | perform account allocation | perform allocation of accounts
effectuer des imputations comptables

resolve account allocation cases | resolve difficult account allocation case | resolve difficult account allocation cases | resolving difficult account allocation cases
résoudre des cas complexes d’imputation comptable

drive allocated persons | transport allocated patient | transport allocated client | transport allocated patients
transporter les patients attribués

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Death in circumstances where the body of the deceased was found and no cause could be discovered Found dead
Découverte d'un cadavre Découverte fortuite d'un cadavre, sans cause apparente de décès

special one-time allocation of SDRs | one-time special SDR allocation | equity allocation of SDRs | special SDR allocation | special allocation of SDRs
allocation spéciale de DTS à caractère exceptionnel | allocation spéciale de DTS

interperiod tax allocation basis | income tax allocation | tax allocation basis | tax allocation | interperiod tax allocation
méthode du report d'impôts | répartition des impôts entre exercices | méthode des impôts différés | report d'impôts | répartition des impôts

National Allocation Plan | national allocation plan for the allocation of greenhouse gas emission allowances | NAP [Abbr.]
plan national d'allocation | plan national d'allocation de quotas | plan national d'allocation de quotas de CO2 | plan national d'allocation de quotas d'émission de gaz à effet de serre | PNAQ [Abbr.]

allocation | allocation of a frequency band | radio frequency allocation
attribution | attribution de fréquences | attribution d'une bande de fréquences

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In such areas, other forms of capacity allocation could be used such as market exchanges of transit rights.
Dans ces zones, d’autres formes de répartition des capacités pourraient être utilisées, telles que les échanges commerciaux de droits de transit.

The Commission has already proposed EUR 25 million for defence research as part of the 2017 EU Budget and expects that this allocation could grow to a total of EUR 90 million until 2020.
La Commission a déjà proposé 25 millions d'euros pour la recherche en matière de défense dans le cadre du budget 2017 de l'UE, et elle escompte que cette enveloppe puisse augmenter pour atteindre un montant total de 90 millions d'EUR en 2020.

The Commission has already proposed EUR 25 million for defence research as part of the 2017 EU budget, and expects that this budget allocation could grow to a total of EUR 90 million until 2020.
La Commission a déjà proposé d'allouer 25 millions d'EUR à la recherche en matière de défense au titre du budget de l'Union pour 2017 et pense que ce montant pourrait augmenter pour atteindre 90 millions d'EUR en 2020.

As a result of such late adoption, EUR 11 216 187 326 in current prices of the allocation provided for the Structural Funds and the Cohesion Fund, EUR 9 446 050 652 in current prices of the allocation provided for the European Agricultural Fund for Rural Development and the European Maritime and Fisheries Fund, and EUR 442 319 096 of the allocation provided for the Asylum, Migration and Integration Fund and the Internal Security Fund could not be committed in 2014 nor carried over to 2015.
À la suite d'une telle adoption tardive, des montants de 11 216 187 326 EUR à prix courants de la dotation prévue pour les Fonds structurels et le Fonds de cohésion, de 9 446 050 652 EUR à prix courants de la dotation prévue pour le Fonds européen agricole pour le développement rural et le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche, et de 442 319 096 EUR de la dotation prévue pour le Fonds «Asile, migration et intégration» et le Fonds pour la sécurité intérieure n'ont pas pu être engagés en 2014 ni reportés à 2015.

Financing facilities could be based, where applicable, on resources allocated to energy efficiency from Union project bonds; resources allocated to energy efficiency from the European Investment Bank and other European financial institutions, in particular the European Bank for Reconstruction and Development and the Council of Europe Development Bank; resources leveraged in financial institutions; national resources, including through the creation of regulatory and fiscal frameworks encouraging the implementation of energy efficiency initiatives and programmes; revenues from annual emission allocations under Decision No 406/2009/EC.
Ces instruments de financement pourraient bénéficier, le cas échéant, des ressources provenant des emprunts obligataires pour le financement de projets de l'Union qui sont affectées à l'efficacité énergétique; des ressources allouées à l'efficacité énergétique par la Banque européenne d'investissement (BEI) et d'autres institutions financières européennes, en particulier la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) et la Banque de développement du Conseil de l'Europe; des ressources obtenues auprès d'institutions financières par effet de levier; des ressources nationales, y compris par la création de cadres réglementaires et budgétaires propices à la mise en œuvre d'initiatives et de programmes en matière d'efficacité énergétique; des recettes provenant des quotas annuels d'émissions au titre de la décision no 406/2009/CE.

2. A maximum of 20 % of the annual budget could be allocated to investment financing as described in Annex III. A maximum of 20 % of the annual budget could be allocated to the "Incentive scheme" as outlined in Article 4.
2. Un maximum de 20 % du budget annuel peut être affecté au financement des investissements décrits à l'annexe III. Un maximum de 20 % du budget annuel peut être affecté au système d'incitations décrit à l'article 4.

Whereas the principles governing the existing system of slot allocation could be the basis of this Regulation provided that this system evolves in harmony with the evolution of new transport developments in the Community;
considérant que les principes régissant le système d'attribution des créneaux horaires en vigueur pourraient servir de base au présent règlement à condition que ce système suive l'évolution des nouveaux développements en matière de transports dans la Communauté;