Vertaling van "all subsequent reviews " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

without depriving the appellant of the opportunity of subsequent review avoid bypassing one level of jurisdiction | without depriving the appellant of the opportunity to have the issues considered at two instances
en évitant la perte d'une instance | sans perdre le bénéfice de l'examen de l'affaire par une autre instance | sans perte d'une instance

subsequent events review [ post-balance sheet review | review for subsequent events | review of subsequent events ]
examen des événements postérieurs à la clôture [ contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture ]

subsequent events review | review for subsequent events | review of subsequent events | post-balance sheet review | post-year-end audit
contrôle des événements postérieurs à la clôture | vérification des événements postérieurs à la clôture | diligences propres à identifier les événements postérieurs

fee simple defeasible by condition subsequent | fee simple subject to condition subsequent | fee simple upon condition subsequent
fief simple sous condition résolutoire

review final asset trading procedures | review ownership transfer procedures | review asset transaction | review closing procedures
réviser des procédures de clôture

BTWC Review Conference | Review Conference of the Biological and Toxin Weapons Convention | Review Conference of the Biological Weapons Convention | Review Conference of the States Parties to the Convention on the Prohibition of the Development, Production and Stockpiling of Bacteriological (Biological) and Toxin Weapons and on their Destruction
Conférence des États parties chargée de l'examen de la Convention sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction | conférence d'examen de la BTWC | Conférence d'examen de la convention sur les armes biologiques et à toxine | conférence d'examen des États parties à la BTWC

assess patients while they are on treatment | review patients on radiotherapy treatment | perform 'on treatment' reviews | perform on-treatment review
dresser un bilan en cours de traitement

subsequent events procedures | subsequent events review procedures
contrôle des événements postérieurs | procédures à l'égard des événements postérieurs | procédés de contrôle des événements postérieurs

Over-all Review and Appraisal of Progress in Implementing the International Development Strategy
Examen et évaluation d'ensemble des progrès accomplis dans l'application de la Stratégie internationale du développement

Comprehensive Review of the Whole Question of Peacekeeping Operations in all their Aspects
Étude d'ensemble de toute la question des opérations de maintien de la paix sous tous leurs aspects

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

While most of these areas, including improving administrative procedures and funding flexibility, better integration of different parts of the programme and synergies with other research and innovation funding schemes, have already been addressed in the set-up of Horizon 2020, further recommendations will be taken on board in subsequent reviews.
Si la plupart de ces questions, comme l’amélioration des procédures administratives et le financement de la flexibilité, une meilleure intégration des différents volets du programme et les synergies avec d’autres mécanismes de financement de la recherche et de l’innovation, ont déjà été prises en considération lors de la création d'Horizon 2020, il sera tenu compte d’autres recommandations dans les révisions ultérieures.

All of the people who participated in those workshops were also subsequent reviewers of the Northern chapter.
Toutes les personnes qui ont participé à ces ateliers ont été aussi ultérieurement été les examinateurs du chapitre sur le Nord.

Not that subsequent reviews shouldn't happen on a five-year cycle, for all of the reasons, including fiscal responsibility, that makes sense.
Les révisions subséquentes pourront se faire aux cinq ans ne serait-ce que pour des raisons financières.

30. Looks forward to the review of the biodiversity strategy in 2015, the subsequent review of the green infrastructure communication in 2017 to further anchor green infrastructure in relevant planned investments at EU level and the mid-term review of the relevant policy areas (CAP health check, REGIO mid-term review, etc.);
30. attend avec intérêt l'évaluation, en 2015, de la stratégie en faveur de la biodiversité ainsi que l'évaluation qui suivra, en 2017, de la communication relative à l'infrastructure verte, en vue d'ancrer plus encore l'infrastructure verte dans les investissements pertinents prévus au niveau de l'Union, et les évaluations à mi-parcours des politiques concernées (bilan de santé de la PAC, évaluation à mi-parcours de la DG REGIO, etc.);

The Coalition will review its work in the summer of 2012 and establish by then what subsequent review will be required.
La coalition fera le point sur sa stratégie au cours de l'été 2012 et décidera d’ici là quelles révisions seront nécessaires.

2. The development of the first flood risk management plans and their subsequent reviews as referred to in Article 10 of this Directive shall be carried out in close coordination with, and integrated into, the reviews of the river basin management plans provided for by Article 13(7) of Directive 2000/60/EC.
2. L'élaboration des premiers plans de gestion des risques inondation et leurs réexamens ultérieurs visés à l'article 10 de la présente directive sont effectués en coordination étroite avec les réexamens des plans de gestion de districts hydrographiques prévus à l'article 13, paragraphe 7, de la directive 2000/60/CE et sont intégrés dans lesdits réexamens.

1. The development of the first flood risk maps and their subsequent reviews as referred to in Article 8 of this Directive shall be carried out in close co-ordination with, and integrated into, the reviews provided for in Article 5(2) of Directive 2000/60/EC.
1. L'élaboration des premières cartes des risques inondation et leurs réexamens ultérieurs visés à l'article 8 de la présente directive sont effectués en coordination étroite avec les réexamens prévus à l'article 5, paragraphe 2, de la directive 2000/60/CE et sont intégrés dans lesdits réexamens.

The first change is to split the existing paragraph 1 into two parts: the first puts beyond doubt that restrictions and prohibitions on the use of temporary agency work can be maintained and/or introduced in certain circumstances (in line with ILO Convention 181 Article 4); the second strengthens the provision for Member States' reviews of such restrictions, prohibitions and specific administrative provisions, including by inserting a deadline for the first such review and timing for subsequent reviews.
Le premier changement consiste à scinder le paragraphe 1 en deux parties: la première élimine tout doute quant à la possibilité de maintenir et/ou d'introduire, dans certaines circonstances, des restrictions et interdictions visant le recours au travail temporaire, conformément à l'article 4 de la convention 181 de l'OIT; la seconde partie renforce les dispositions prévoyant le réexamen par les États membres de ces restrictions, interdictions et dispositions administratives spécifiques, en fixant un délai pour le premier réexamen à effectuer et en établissant un calendrier pour les réexamens ultérieurs.

Since the repeal of the measures concerns only LeaLea and not Taiwan as a whole, LeaLea remains subject to the proceeding and may be reinvestigated in any subsequent review carried out for Taiwan pursuant to Article 11 of the basic Regulation.
Etant donné que l'abrogation des mesures ne concerne que LeaLea et non Taïwan dans son ensemble, la société reste soumise à la procédure et peut faire l'objet d'une enquête dans le cadre de tout nouveau réexamen concernant Taïwan ouvert au titre de l'article 11 du règlement de base.