Traduction de «aircraft which could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

very deserving case which could be accepted with special assistance
demandeur prometteur qui serait accepté s'il obtenait une aide spéciale

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

uniform base | uniform base on which the tax could be imposed | uniform basis of assessment
assiette uniforme | base d'imposition uniforme

any measure which could jeopardise the attainment of
toutes mesures susceptibles de mettre en péril la réalisation de

they shall abstain from any measure which could
ils s'abstiennent de toutes mesures susceptibles de...

Task Force to Undertake a Pilot Project on Operational Requirements which may have an Impact on Aircraft Design
Equipe de travail sur le projet pilote de compilation des règlements opérationnels affectant la conception des aéronefs

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

The competent authorities may, on a case-by-case basis, authorise individual operations at airports for which they are responsible in respect of marginally compliant aircraft which could not otherwise take place on the basis of this Regulation.
Les autorités compétentes peuvent autoriser, au cas par cas, des exploitations individuelles dans des aéroports relevant de leur responsabilité pour ce qui concerne des aéronefs présentant une faible marge de conformité qui ne pourraient autrement pas avoir lieu sur la base du présent règlement.

An air carrier which is subject to an operating ban could be permitted to exercise traffic rights by using wet-leased aircraft of an air carrier which is not subject to an operating ban, provided that the relevant safety standards are complied with.
Un transporteur aérien qui fait l’objet d’une interdiction d’exploitation pourrait être autorisé à exercer des droits de trafic en affrétant un aéronef avec équipage appartenant à un transporteur aérien qui ne fait pas l’objet d’une interdiction d’exploitation, pour autant que les normes de sécurité applicables soient respectées.

In individual cases, Member States may authorise, at airports situated in their territory, individual operations of marginally compliant aircraft which could not take place on the basis of the other provisions of this Directive.
Dans certains cas, les États membres peuvent autoriser, sur des aéroports situés sur leur territoire, l'exploitation particulière d'aéronefs présentant une faible marge de conformité, qui ne pourrait avoir lieu sur la base des autres dispositions de la présente directive.

In addition, consideration should be given to reviewing the scope of Article 7 of the FRONTEX Regulation on CRATE, which for the moment is limited to equipment for border control and surveillance but which could be extended to also cover equipment, including equipment leased by FRONTEX, for joint return operations, such as aircraft.
En outre, il convient d'envisager un réexamen de la portée de l'article 7 du règlement FRONTEX relatif à la base CRATE, qui est actuellement limitée aux équipements de contrôle et de surveillance des frontières, mais qui pourrait être élargie aux équipements servant aux opérations de retour conjointes, y compris ceux que l'Agence loue, tels que des avions.

(8) Inspections could be stepped up in the case of aircraft in which defects have already been identified frequently in the past, or on aircraft belonging to airlines whose aircraft have frequently attracted attention.
(8) Les inspections pourraient être plus nombreuses sur les aéronefs ayant déjà fréquemment présenté des carences dans le passé ou sur des aéronefs appartenant à des compagnies aériennes dont les aéronefs ont déjà souvent attiré l'attention.

(d) Any other event which could endanger the aircraft, or affect the safety of the occupants of the aircraft, or people or property in the vicinity of the aircraft or on the ground.
d) Tout autre événement susceptible de représenter un danger pour l'aéronef, ou d'affecter la sécurité des occupants de l'aéronef ou des personnes et des biens à proximité de l'aéronef ou au sol.