‘air traffic control clearance’ (hereinafter ATC clearance) means an authorisation for an aircraft to proceed under conditions specified by an air traffic control unit.
7)«autorisation du contrôle de la circulation aérienne» (ou «autorisation ATC – air traffic control»), une autorisation donnée à un aéronef de poursuivre sa route dans des conditions déterminées, par un organisme de contrôle de la circulation aérienne.