Traduction de «after undergoing further substantial » (Anglais → Français) :

1. The certified sending and hosting organisations shall undergo re-certification after three years upon receipt of the decision of the Commission awarding the certification or at any time in the event of substantial amendments to the standards or procedures for the issues concerned.
1. Les organisations d'envoi et d'accueil certifiées font l'objet d'une nouvelle certification trois ans après la décision de la Commission accordant la certification, ou à tout moment en cas de modifications importantes des normes et procédures relatives aux questions concernées.

The following words, which I will quote in English, should be added immediately after this: ‘and maintaining its call for further substantial progress within the IMO’.
L’énoncé suivant devrait être ajouté immédiatement après: «et maintient son appel à poursuivre les progrès au sein de l’OMI».

Furthermore, it is necessary to exclude the application of those provisions to operations which, after completion, undergo a substantial modification as a result of the cessation of productive activity due to a non-fraudulent bankruptcy.
En outre, il y a lieu d’exclure l’application de ces dispositions aux opérations qui, après leur achèvement, font l’objet de modifications substantielles en raison de l’arrêt de l’activité productive à la suite d’une faillite non frauduleuse.

Furthermore, it is necessary to exclude the application of that provision to those operations where, after their completion, they undergo a substantial modification through a cessation of productive activity due to a non fraudulent bankruptcy.
De plus, il est nécessaire d'exclure l'application de cette disposition aux opérations lorsque, après leur achèvement, elles sont soumises à une modification substantielle en raison de l'arrêt de l'activité productive à la suite d'une banqueroute non frauduleuse.

It is necessary to establish a further stage of emission limits, comprising further substantial reductions with respect to the limit values for 2003; such limit values can be developed in detail only when the current test cycle has been revised and after further study of the technical feasibility and emission-reduction potential of the technology .
Il est nécessaire d'établir une étape supplémentaire dans les limites d'émission, consistant en de nouvelles réductions substantielles par rapport aux valeurs limites fixées pour 2003. Ces valeurs limites ne pourront être définies en détail que lorsque le cycle d'essai actuel aura été révisé et après une analyse plus approfondie de la faisabilité technique et du potentiel de réduction des émissions de la technologie .

(11) It is necessary to establish a further stage of emission limits, comprising further substantial reductions with respect to the limit values for 2003; such limit values can be developed in detail only when the current test cycle has been revised and after further study of the technical feasibility and emission-reduction potential of the technology.
(11) Il est nécessaire d’établir une étape supplémentaire dans les limites d’émission, consistant en de nouvelles réductions substantielles par rapport aux valeurs limites fixées pour 2003. Ces valeurs limites ne pourront être définies en détail que lorsque le cycle d’essai actuel aura été révisé et après une analyse plus approfondie de la faisabilité technique et du potentiel de réduction des émissions de la technologie.

It is necessary to establish a further stage of emission limits, comprising further substantial reductions with respect to the limit values for 2003; such limit values can be developed in detail only when the current test cycle has been revised and after further study of the technical feasibility and emission-reduction potential of the technology .
Il est nécessaire d'établir une étape supplémentaire dans l'application des limites d'émission, consistant en de nouvelles réductions substantielles par rapport aux valeurs limites fixées pour 2003. Ces valeurs limites ne pourront être définies en détail que lorsque le cycle d'essai actuel aura été révisé et que la faisabilité technique et le potentiel de réduction des émissions des technologies utilisables auront été analysés de façon plus approfondie.

4. If a further request is made, based on substantial new evidence, to remove a person, entity, body or group from Annex I, the Commission shall conduct a further review in accordance with paragraph 3 and after following the procedure referred to in Article 7b(2).
4. Si, sur la base de nouveaux éléments de preuve substantiels, il est présenté une nouvelle demande visant à radier une personne, une entité, un organisme ou un groupe de la liste de l’annexe I, la Commission procède à un nouvel examen, conformément au paragraphe 3 et suivant la procédure visée à l’article 7 ter, paragraphe 2.

2. In the case of sale for export, the oil shall be exported within the five months following the month of sale, without further processing or after undergoing one of the following processes: (a) refining;
2. En cas de mise en vente pour l'exportation, l'huile doit être exportée dans les cinq mois suivant celui de la vente, en l'état ou après l'une des transformations suivantes: a) raffinage,