Traduction de «after the occurrence took place » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Injuries by explosion of bombs or mines placed in the course of operations of war, if the explosion occurred after cessation of hostilities Injuries due to operations of war and classifiable to Y36.0-Y36.7 or Y36.9 but occurring after cessation of hostilities
Blessures:dues à un fait de guerre classées en Y36.0-Y36.7 ou Y36.9 mais survenues après la cessation des hostilités | par explosion de bombes ou de mines posées au cours de faits de guerre, l'explosion étant survenue après la cessation des hostilités

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

I refer him specifically to the most litigated portion of the code, section 253, impaired driving, in which an examination must be made two hours after the occurrence took place.
Je le renvoie en particulier à la disposition du Code donnant lieu au plus grand nombre de contentieux, l'article 253, la capacité de conduite affaiblie, qui exige qu'un examen ait lieu dans les deux heures après la survenance des faits.

(a) at the port where the occurrence took place, or, if it took place out of port, at the first port of call thereafter; or
a) au port où l’événement s’est produit ou, si celui-ci s’est produit en dehors d’un port, au port d’escale suivant;

(i) the transportation activity during which the occurrence took place,
(i) l’activité de transport au cours de laquelle s’est produit l’accident,

(a) $100,000,000 if the occurrence took place in the year ending March 31, 1990; or
a) 100 000 000 $, si l’événement survient durant l’année se terminant le 31 mars 1990;

Those data shall be stored for 10 years after the transaction took place or, where the explosives have been used or disposed of, 10 years after their use or disposal, even if the economic operator has ceased trading.
Ces données sont conservées pendant dix ans à compter de la transaction ou, lorsque les explosifs ont été utilisés ou éliminés, dix ans à partir de leur utilisation ou élimination, même lorsque l’opérateur économique n’exerce plus ses activités.

for poultry: the Member State or third country in which the last rearing period of at least one month took place or, in case the animal is slaughtered younger than one month, the Member State or third country in which the whole rearing period after the animal was placed for fattening took place;
en ce qui concerne les volailles: le nom de l’État membre ou du pays tiers dans lequel a eu lieu la dernière période d’élevage d’au moins un mois ou, si l’animal est âgé de moins d’un mois au moment où il est abattu, le nom de l’État membre ou du pays tiers dans lequel a eu lieu la période d’élevage entière;

A similar event, which was not entirely predictable in 2005-2006 (especially as regards the precise date of its occurrence), took place again in early 2007, when the 2007 Finance Act significantly narrowed the scope of the Obligation.
Début 2007, un événement analogue, absolument pas prévisible en 2005-2006 (justement parce qu’il se rapporte à cette période précise), s’est reproduit avec la loi de finances pour 2007 qui a significativement réduit la portée de l’obligation d’utilisation.

A final list of stations requiring future work will only be available after such visits took place.
La liste définitive des stations nécessitant de futurs travaux ne sera connue qu’à l’issue de ces inspections.

2. The competent authority designated in accordance with Article 5(1) receiving an occurrence report shall enter it into the databases and notify, whenever necessary, the competent authority of the Member State where the occurrence took place, where the aircraft is registered, where the aircraft is manufactured and/or where the operator is certificated.
2. L'autorité compétente désignée conformément à l'article 5, paragraphe 1, recevant un compte rendu d'événement l'intègre dans sa base de données et en informe, chaque fois que cela sera nécessaire, l'autorité compétente de l'État membre où l'événement s'est produit, où l'aéronef est immatriculé, où l'aéronef est construit et/ou dans lequel l'opérateur a obtenu le certificat d'exploitation.

* * * [Translation] Mr. Michel Guimond (Beauport Montmorency Côte-de-Beaupré Île-d'Orléans, BQ): Mr. Speaker, during oral question period, two most unfortunate occurrences took place as a result of totally legitimate questions that were asked by the member for Laurier—Sainte-Marie, the leader of the Bloc Quebecois.
* * * [Français] M. Michel Guimond (Beauport Montmorency Côte-de-Beaupré Île-d'Orléans, BQ): Monsieur le Président, pendant la période des questions orales, deux événements très malheureux sont survenus suite à des questions très légitimes posées par le député de Laurier—Sainte-Marie, qui est le chef du Bloc québécois.