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Vertaling van "adopted slightly different " (Engels → Frans) :

Hence, a general description of the measure must be provided, e.g. obligation not to enter the place where the protected person works, instead of obligation not to approach Street X or of protection measure adopted according to Art. X of Law Y. In case the protection measure is not known or is regulated slight differently in the second Member State, the authority of that Member State will, to the extent possible, adapt the measure to one known under its law which has similar effects and pursues the same aims.

On fournira donc une description générale de la mesure, en mentionnant par exemple l’interdiction de pénétrer sur les lieux de travail de la personne protégée plutôt que l'interdiction de s'approcher de la rue X ou l’article de loi en vertu duquel la mesure a été adoptée. Dans le cas où une mesure de protection est inconnue ou bien réglementée de manière légèrement différente dans le second État membre, l’autorité de cet État membre adapte celle‑ci autant que possible, pour la rapprocher d'une mesure prévue par son droit interne ayant ...[+++]


That is slightly different wording from the former Bill C-44, which we adopted in 2001, when it was a question of stopovers and passengers in transit.

C'est là la subtilité par rapport à l'ancien projet de loi C-44, que nous avons adopté en 2001, où il était question d'escales et de passagers en transit.


As the Member States which have already completed their baseline measurements adopted slightly different variants to the original SCM, cross-country comparisons of the existing data are difficult to make, in particular when trying to aggregate results and determine the origin of the IOs.

Étant donné que les États membres qui ont déjà achevé leurs mesures de référence ont adopté des variantes légèrement différentes de la méthode des coûts standard initiale, il est difficile d'établir des comparaisons entre pays des données existantes, notamment lorsqu'on essaie d'agréger les résultats et de déterminer l'origine des obligations d'information.


In both these countries there are some areas related to adoption or marriage of non-nationals of those countries, which still make them slightly different from opposite sex marriages.

Dans ces deux pays, certains aspects concernant l'adoption ou le mariage de non-ressortissants font que ces relations demeurent un peu différentes des mariages entre personnes de sexe opposé.


In both of these countries, there are some areas related to adoption or marriage of non-nationals of those countries which still make them slightly different from opposite sex marriages.

Dans les deux pays, certains aspects relatifs à l'adoption ou au mariage de ressortissants étrangers différencient légèrement les mariages homosexuels des mariages hétérosexuels.


In both countries there are some areas related to adoption or marriage of non-nationals of those countries that still make them slightly different from opposite sex marriages.

Dans ces deux pays, certains aspects reliés à l'adoption et au mariage des étrangers sont toujours légèrement différents pour les mariages homosexuels et les mariages hétérosexuels.


In both countries there are some areas related to adoption or marriage of non-nationals of those countries which still make them slightly different from opposite sex marriage.

Dans les deux pays, certains aspects relatifs à l'adoption ou au mariage de ressortissants étrangers différencient légèrement les mariages homosexuels des mariages hétérosexuels.


– (FR) Mr President, my group is also against a resolution, probably for slightly different reasons from Mr Poettering, because – not in December, Mr Poettering, but on 30 January – we adopted a resolution stating quite clearly that the majority of Parliament is opposed to military action without a UN resolution.

- Monsieur le Président, pour des raisons vraisemblablement légèrement différentes de celles de M. Poettering, mon groupe n'est pas non plus favorable à une résolution parce que - non pas en décembre, Monsieur Poettering, mais le 30 janvier - nous avons déjà adopté une résolution disant très clairement que la majorité du Parlement s'oppose à une action armée sans résolution de l'ONU.


– (DE) Mr President, I would rather like to take a slightly different approach to the one I adopted during the debate on Afghanistan.

- (DE) Monsieur le Président, je dois dire que je voudrais exprimer un point de vue quelque peu différent de celui adopté par nombre des orateurs qui ont pris part au débat sur l'Afghanistan.


– (NL) Madam President, Mr President-in-Office of the Council, Commissioner, I will adopt a slightly different position from that of the previous speaker. The Members of the European Free Alliance will approve the measures to combat terrorism.

- (NL) Madame la Présidente, Madame la Présidente du Conseil, Monsieur le Commissaire, je vais émettre un son de cloche quelque peu différent de celui de l'oratrice qui m'a précédée : les membres de l'alliance libre européenne approuveront les mesures en matière de lutte contre le terrorisme.




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'adopted slightly different' ->

Date index: 2024-01-30
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