Traduction de «adopted a model whereby each » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

A Model of Lag Lengths for Innovation Adoption by Canadian Firms
A Model of Lag Lengths for Innovation Adoption by Canadian Firms

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Moreover, and as already noted, other bicameral legislatures, the U.K, the U.S. and Australia, have adopted a model whereby each of their two houses have their own ethics regime.
En outre, comme je l'ai déjà indiqué, d'autres systèmes bicaméraux — le Royaume-Uni, les États-Unis et l'Australie — ont adopté un modèle qui attribue à chacune des deux Chambres son propre régime déontologique.

Member States shall issue to the applicant a type-approval mark conforming to a pre-established model, for each type of vehicle unit, motion sensor, model record sheet or tachograph card which they approve pursuant to Article 13 and Annex II. Such models shall be adopted by the Commission through implementing acts in accordance with the examination procedure referred to in Article 42(3).
Les États membres attribuent au demandeur une marque d’homologation conforme au modèle préétabli pour chaque type d’unité embarquée, de capteur de mouvement, de modèle de feuille d’enregistrement ou de carte tachygraphique qu’ils homologuent en vertu de l’article 13 et de l’annexe II. Ces modèles sont adoptés par la Commission au moyen d’actes d’exécution, conformément à la procédure d’examen visée à l’article 42, paragraphe 3.

A global commitment was made once the Commission adopted, on 22 October 2002, the model text of the Annual Financing Agreements and authorised the Member of the Commission to sign it with each Candidate Country.
Un engagement global a été pris dès que la Commission a adopté, le 22 octobre 2002, le modèle de convention annuelle de financement et autorisé l'un de ses membre à le signer avec chaque pays candidat.

Due to the involvement of more than one Member State, the general rule laid down in Regulation (EU) No 1303 /2013, whereby each Member State is to adopt national rules on eligibility of expenditure, is not appropriate for the European territorial cooperation goal.
Étant donné que plus d'un État membre participe, la règle générale fixée dans le règlement (UE) no 1303/2013 selon laquelle chaque État membre doit adopter ses règles nationales relatives à l'éligibilité des dépenses n'est pas adaptée à l'objectif "Coopération territoriale européenne".

The 1998 Commission proposal on savings taxation was based on a compromise solution known as the "co-existence model" whereby each Member State would have been free to choose between applying a withholding tax on interest payments made to individuals resident in other Member States or providing information to the individual's Member State of residence.
La proposition de la Commission de 1998 sur la fiscalité de l'épargne était fondée sur une solution de compromis, le modèle dit "de la coexistence" dans le cadre duquel chaque État membre aurait pu choisir entre appliquer une retenue fiscale sur les paiements d'intérêts effectués en faveur de personnes physiques résidant dans d'autres États membres ou fournir des informations à l'État membre de résidence des personnes physiques.

In accordance with the conclusions adopted unanimously by the 1 December 1997 Council of Finance Ministers, the proposal is based on a "coexistence model", whereby each Member State would have the choice between providing information or applying a withholding tax of at least 20%.
Conformément aux conclusions que le Conseil des Ministres des Finances du 1er décembre 1997 a adoptées à l'unanimité, la proposition repose sur le modèle de la « coexistence » qui procure aux Etats Membres le choix entre la fourniture d'informations et le prélèvement d'une retenue à la source à un taux minimum de 20%.

The new Commission proposal is based on a "coexistence model", whereby each Member State would have to apply either a withholding tax of at least 20 per cent or provide information to other Member States on interest income from savings.
La nouvelle proposition de la Commission se fonde sur un "modèle de coexistence" selon lequel chaque État membre devrait soit appliquer une retenue à la source d'au moins 20 %, soit fournir des informations aux autres États membres sur les intérêts de l'épargne.

Other third countries: In view of the large number of applications and the need for a consistent approach, the Commission is proposing that the Council in the near future adopt a negotiating directive in the form of a model agreement that can be used for all third countries rather than taking each third country individually.
Autres pays tiers: Compte tenu du nombre de demandes et de la nécessité d'une approche cohérente, la Commission propose au Conseil d'adopter prochainement une directive de négociation présentant un accord type pour un ensemble de pays tiers, plutôt que pour chaque pays tiers pris individuellement.

(10) It is also necessary to provide for a procedure whereby the members of the Council and the Commission are informed without delay of all amendments to the manual of documents to which a visa may be affixed, to the manual concerning the issuance of Schengen visas in third States where all the Schengen States are not represented, to Annexes 6 and 9 of the Schengen Consultation Network (Technical Specifications), and to those Annexes to the CCI which consist, in whole or in part, of lists of factual information which must be provided by each Member State in accordance with the rules which it currently applies, and which therefore do not fall to be adopted, amended or updated by an act of the Council.
(10) Il est également nécessaire de prévoir une procédure selon laquelle les membres du Conseil et la Commission sont informés sans délai de toutes les modifications apportées au manuel des documents pouvant être revêtus d'un visa, au manuel concernant la délivrance de visas Schengen dans les pays tiers où tous les États Schengen ne sont pas représentés, aux annexes 6 et 9 du "Réseau de consultation Schengen - Cahier des charges" et aux annexes de l'ICC qui sont constituées, en tout ou en partie, de listes d'informations factuelles qui doivent être fournies par chaque État membre conformément à ses propres règles, et qui ne peuvent donc être adoptées, modifiées ou mises à jour par un acte du Conseil.

Say that Alberta, under its provincial educational jurisdiction—this is exclusive to it, save and except section 93, which is still retained fully there—sets up a model whereby each denomination, where numbers warrant, are entitled to equal funding.
Disons que l'Alberta décide, dans le cadre de ses pouvoirs en matière d'éducation—pouvoirs exclusifs, sous réserve de l'article 93 qui conserve sa pleine portée—de créer un système dans lequel chaque confession a droit, lorsque les nombres le justifient, à des fonds égaux à ceux qui sont accordés aux autres.