Traduction de «additional condition could » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE

Definition: Dementia developing in the course of HIV disease, in the absence of a concurrent illness or condition other than HIV infection that could explain the clinical features.
Définition: Démence survenant au cours de l'évolution d'une maladie VIH, en l'absence de toute autre maladie ou infection concomitante pouvant expliquer les signes cliniques.

Mechanical environmental conditions to which materiel intended for use by NATO forces could be exposed
Environnements mécaniques auxquels pourraient être exposés les matériels destinés aux forces de l'OTAN

Definition: A condition of unsatisfactory quantity and/or quality of sleep, which persists for a considerable period of time, including difficulty falling asleep, difficulty staying asleep, or early final wakening. Insomnia is a common symptom of many mental and physical disorders, and should be classified here in addition to the basic disorder only if it dominates the clinical picture.
Définition: Affection dans laquelle la durée et la qualité du sommeil ne sont pas satisfaisantes; qui persiste pendant une période prolongée; il peut s'agir d'une difficulté d'endormissement, d'une difficulté à rester endormi ou d'un réveil matinal précoce. L'insomnie est un symptôme commun à de nombreux troubles mentaux ou physiques; elle ne doit être classée ici, parallèlement au diagnostic principal, que lorsqu'elle domine le tableau clinique.

Definition: Repeated vomiting that occurs in dissociative disorders (F44.-) and hypochondriacal disorder (F45.2), and that is not solely due to conditions classified outside this chapter. This subcategory may also be used in addition to O21.- (excessive vomiting in pregnancy) when emotional factors are predominant in the causation of recurrent nausea and vomiting in pregnancy. | Psychogenic vomiting
Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes

additional condition
condition supplémentaire

additional conditions
conditions complémentaires

additional technical conditions of contract
clauses techniques contractuelles complémentaires

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

In addition, this could include information on the operation of all AES an BES, including a description of the parameters that are modified by any AES and the boundary conditions under which the AES operate, and indication of which AES and BES are likely to be active under the conditions of the test procedures in this annex.
Elles peuvent aussi comprendre des données sur le fonctionnement de toutes les stratégies auxiliaires (AES) et de base (BES), ainsi qu’une description des paramètres qui sont modifiés par une stratégie AES, les limites qui s’appliquent à la stratégie en question et une indication quant aux stratégies AES et BES susceptibles d’être mises en œuvre dans les conditions des procédures d’essai faisant l’objet de la présente annexe.

In addition, it could be placed into resolution where the use of further recovery measures could compromise financial stability even when the conditions above are not met.
Même si les conditions ci-dessus ne sont pas remplies, une contrepartie centrale pourra aussi faire l'objet d'une telle procédure si le recours à d'autres mesures de redressement risque de compromettre la stabilité financière.

While those conditions could be considered to be appropriate safeguards allowing the transfer of data, the controller should be able to require additional safeguards.
Si ces conditions peuvent être considérées comme des garanties appropriées permettant le transfert de données, le responsable du traitement devrait pouvoir exiger des garanties supplémentaires.

d) ensuring the necessity and proportionality of the conditions imposed, including through an objective assessment of whether it is justified to impose additional conditions which could be in favour of or to the detriment of certain operators.
d) garantir que les conditions imposées sont nécessaires et proportionnées, notamment par une évaluation objective du bien-fondé de l'imposition de conditions supplémentaires qui pourraient se révéler favorables ou préjudiciables à certains opérateurs.

75. Notes that the Commission states in its reply to the Court of Auditors that for the 2014-2020 programming period, the legal framework has been simplified and requests that the Commission report by the end of 2015 on how these simplification measures worked out in practice and which additional measures could be taken with regard to any remaining complex rules and eligibility conditions;
75. relève que la Commission explique, dans sa réponse à la Cour des comptes, que le cadre juridique a été simplifié pour la période de programmation 2014‑2020, et demande à la Commission de rendre compte, avant la fin 2015, de la façon dont ces mesures de simplification se sont avérées efficaces dans la pratique, et quelles mesures supplémentaires pourraient être prises concernant d'éventuelles règles et conditions d'éligibilité complexes restantes;

(d) ensuring the necessity and proportionality of the conditions imposed, including through an objective assessment of whether it is justified to impose additional conditions which could be in favour of or to the detriment of certain operators;
garantir que les conditions imposées sont nécessaires et proportionnées, notamment par une évaluation objective du bien-fondé de l'imposition de conditions supplémentaires qui pourraient se révéler favorables ou préjudiciables à certains opérateurs;

(d) ensuring the necessity and proportionality of the conditions imposed, including through an objective and transparent assessment of whether it is justified to impose additional conditions which could be in favour of or to the detriment of certain operators;
garantir que les conditions imposées sont nécessaires et proportionnées, notamment par une évaluation objective et transparente du bien-fondé de l'imposition de conditions supplémentaires qui pourraient se révéler favorables ou préjudiciables à certains opérateurs;

18. Underlines that in the context of free trade agreements, conditional liberalisations, including shortening the timetable for abolishing restrictions or access to an additional market, could be envisaged when environmental and social standards are complied with;
18. souligne que, dans le cadre des accords de libre-échange, des libéralisations conditionnelles incluant le raccourcissement du calendrier de démantèlement ou l'accès à un marché additionnel, en cas de respect des normes environnementales et sociales, pourraient être envisagées;

They also recognise that additional support could be necessary where greater liberalisation of trade may lead to deeper alteration of market access conditions for ACP producers.
Elles reconnaissent également qu’une aide supplémentaire pourrait être nécessaire lorsqu’une plus grande libéralisation du commerce est susceptible d’entraîner une altération plus profonde des conditions d’accès au marché pour les producteurs ACP.