Vertaling van "account when vehicles " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

resolution A.533(13) on elements to be taken into account when considering the safe stowage and securing of cargo units and vehicles in ships
résolution A.533(13) concernant les éléments dont il y a lieu de tenir compte pour assurer la sécurité de l'arrimage et de l'assujettissement des unités de charge et des véhicules à bord des navires

accounting currency | vehicle currency
monnaie de comptabilité

drive a motor vehicle when permit is cancelled
conduire un véhicule à moteur en détenant un permis annulé [ conduire un véhicule automobile en détenant un permis annulé | conduire un véhicule motorisé en détenant un permis annulé ]

plan work activities that account for multiple time zones | work with consideration of time zones | account for multiple time zones when conducting work activities | consider time zones in execution of work
prendre en considération les fuseaux horaires dans l'exécution du travail

Your Rights and Responsibilities - What you Should Know When you Open a Bank Account
Vos droits et responsabilités -- Ce que vous devez savoir lorsque vous ouvrez un compte bancaire

Guidelines for the calculation of financial consequences when preparing the Decision regarding the clearance of the accounts
Orientations concernant le calcul des conséquences financières lors de la préparation de la décision d'apurement des comptes du FEOGA-Garantie

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

During the securing of cargo, the applicable requirements regarding the strength of certain vehicle components, such as the headboard, sideboard, endbords, stanchions or lashing points, shall be taken into account when those components are used for the cargo securing.
Lors de l’arrimage du chargement, les exigences applicables en ce qui concerne la résistance de certains composants du véhicule, tels que le hayon avant, les ridelles latérales, le hayon arrière, les colonnes ou les points d’arrimage sont prises en compte lorsque ces éléments sont utilisés pour l’arrimage du chargement.

The schemes vary significantly and generally act in isolation since the existing fuel taxes do not take CO2 performance into account when vehicles come into use.
Ces régimes varient énormément et fonctionnent généralement de manière isolée, puisque les taxes actuelles sur les carburants ne prennent pas en compte la performance en matière de CO2 lors de l’utilisation des véhicules.

Similarly, without prejudice to current or future legislation on technical requirements for buses and coaches, carriers should, where possible, take those needs into account when deciding on the equipment of new and newly refurbished vehicles.
De la même manière, sans préjudice de la législation actuelle ou future en matière d’exigences techniques pour les autobus et autocars, les transporteurs devraient tenir compte de ces besoins lorsqu’ils décident de la conception de nouveaux véhicules ou du réaménagement de véhicules.

1. This Regulation shall apply to the international carriage of passengers by coach and bus within the territory of the Community by carriers for hire or reward or by own-account carriers established in a Member State in accordance with its law, using vehicles which are registered in that Member State and are suitable and intended, by virtue of their construction and equipment, to carry more than nine persons, including the driver, and to the movement of such vehicles when empty in connection with such carriage.
1. Le présent règlement s’applique aux transports internationaux de voyageurs par autocars et autobus qui sont effectués, sur le territoire de la Communauté, par des transporteurs pour compte d’autrui ou pour compte propre établis dans un État membre en conformité avec la législation de celui-ci et au moyen de véhicules immatriculés dans cet État membre, aptes, d’après leur type de construction et leur équipement, à transporter plus de neuf personnes - le conducteur compris - et destinés à cet effet, ainsi qu’aux déplacements à vide de véhicules en rapport avec ces transports.

In order to fulfil this requirement to take into account the environmental impact of vehicles, contracting authorities, contracting entities and operators of public transport services can choose to set technical specifications for energy and environmental performance in the documentation established when the vehicle is purchased or to include energy and environmental impacts in the purchasing decision.
Afin de satisfaire à cette obligation de prise en compte de l’incidence environnementale des véhicules, les pouvoirs adjudicateurs, les entités adjudicatrices et les opérateurs de services publics de transport peuvent choisir de fixer des spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales dans la documentation établie lors de l’achat du véhicule ou intégrer les incidences énergétiques et environnementales dans la décision d’achat.

When proposing such rules, the Commission shall take into account all relevant factors, inter alia, the availability of data and the issue of exports and imports of end-of-life vehicles.
En proposant ces modalités, la Commission prend en compte tous les facteurs pertinents, notamment la disponibilité des données et la question des exportations et des importations de véhicules hors d’usage.

(6) Whereas the presence of labels on used cars at the point of sale could influence buyers of new passenger cars towards low consumption cars, since this characteristic will be taken into account when the car is re-sold; whereas it is therefore appropriate, in connection with the first review of this Directive, to consider enlarging the scope to used cars covered by Commission Directive 93/116/EC of 17 December 1993 adapting to technical progress Council Directive 80/1268/EEC relating to the fuel consumption of motor vehicles(4);
(6) considérant que la présence d'étiquettes sur les voitures usagées exposées sur le point de vente pourrait inciter les acheteurs de voitures particulières neuves à acheter des voitures à faible consommation, étant donné que cette caractéristique sera prise en compte lorsque la voiture sera revendue qu'il est donc approprié, dans le cadre du premier examen de la présente directive, d'envisager d'étendre le champ d'application de la présente directive aux voitures usagées relevant de la directive 93/116/CE de la Commission du 17 décembre 1993 portant adaptation au progrès technique de la directive 80/1268/CEE du Conseil relative à la consommation de carburant des véhicules à moteur(4);

Except when required for the purposes of investigating an accident caused by a motor vehicle belonging to the said Council or being used on its account, or in the event of an infringement of road traffic regulations or of an accident caused by such a vehicle, the property and assets of the Council of ACP Ministers shall not be the subject of any administrative or legal measures of constraints without the authorisation of the Council of Ministers set up under the Agreement.
Sauf pour les besoins de l'enquête concernant un accident causé par un véhicule automobile appartenant audit Conseil ou circulant pour son compte, ou en cas d'infraction à la réglementation de la circulation routière ou d'accidents causés par un tel véhicule, les biens et avoirs du Conseil des ministres ACP ne peuvent faire l'objet d'aucune mesure de contrainte administrative ou judiciaire sans une autorisation du Conseil des ministres institué par l'accord.

Whereas it is not necessary to lay down requirements concerning the dynamic stability of combinations of motor vehicles and trailers since the manufacturers of motor vehicles take this aspect into account when stating the maximum technically permissible towable mass,
considérant qu'il n'est pas nécessaire de fixer des prescriptions concernant la stabilité dynamique des ensembles véhicules à moteur/remorques, étant donné que les constructeurs des véhicules à moteur tiennent compte de cet élément lorsqu'ils déclarent la masse maximale remorquable techniquement admissible,